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These sur DROIT PUBLIC EUROPEEN, COMMUNAUTAIRE

  • Thèse de ELNADI VESEL Faïsa Réf ANRT : 47199

    ETENDUE ET MISE EN OEUVRE DES COMPETENCES CONVENTIONNELLES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 04PA010325 - 539 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUHIER Vincent Réf ANRT : 47679

    LA DEFENSE COMMERCIALE DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE. DU BIEN-FONDE D'UN INSTRUMENT IDENTITAIRE.

    Identifiant BU : 05NANT4008 - 708 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEFEVRE Silvère Réf ANRT : 47747

    LES ACTES COMMUNAUTAIRES ATYPIQUES.

    Identifiant BU : 05AIX32003 - 599 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRONDIN-MASLOWSKI Solange Réf ANRT : 64397

    LA REPRISE DE L'ACQUIS COMMUNAUTAIRE PAR LA RÉPUBLIQUE TCHÈQUE : MODALITÉ GÉNÉRALES ET APPLICATION AU DROIT DE LA CONSOMMATION.

    Identifiant BU : 09TOU10064 - 497 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MILANO Laure Réf ANRT : 48238

    LE DROIT A UN TRIBUNAL AU SENS DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 04MON10053 - 753 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DALLE-CRODE Sylvain Réf ANRT : 48410

    LA LIBERTE D'EXPRESSION DU FONCTIONNAIRE COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 05LYO33032 - 581 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PENARD Vincent Réf ANRT : 48422

    LA PRESSE ET LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 04AIX32061 - 355 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ASSO Emmanuelle Réf ANRT : 48471

    LE DROIT A L'EXECUTION DES JUGEMENTS.

    Identifiant BU : 05NICE0031 - 403 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LABATUT Katia Réf ANRT : 48643

    FINANCEMENTS COMMUNAUTAIRES ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

    Identifiant BU : 05BOR40030 - 785 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WALTUCH Jonathan Réf ANRT : 64378

    LA RÉGLEMENTATION DES SERVICES À L'ÉPREUVE DES NORMES DE LIBÉRALISATION EUROPÉENNES ET MULTILATÉRALES : L'IMPACT DU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE ET DU DROIT DE L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE SUR LA RÉGLEMENTATION DES SERVICES EN EUROPE.

    Identifiant BU : 10STRA4031 - 855 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAVEDON Frédéric Réf ANRT : 48710

    LES ASPECTS INTERNATIONAUX DE LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 03LIL20021 - 834 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THEOFILIDIS Vasileios Réf ANRT : 63932

    LES ASPECTS DE DROIT EUROPEEN DE LA PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    Identifiant BU : 10PA010309 - 1106 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERNARD Marie-Julie Réf ANRT : 49083

    L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE FRANCAISE ET L'ARTICLE 3 DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME. ETUDE DU PROCESSUS DE « RECEPTION ADMINISTRATIVE » DE LA NORME SUPRANATIONALE.

    Identifiant BU : 05GRE21013 - 417 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AILINCAI Mihaela Réf ANRT : 63322

    LE SUIVI DU RESPECT DES DROITS DE L'HOMME AU SEIN DU CONSEIL DE L'EUROPE. CONTRIBUTION A LA THEORIE DU CONTRÔLE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 09GRE21040 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MATHIEU Nathalie Réf ANRT : 57034

    EMERGENCE DE DROITS SPECIFIQUES A L'ENFANT A TRAVERS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 08PA100096 - 788 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LASSALLE Julie Réf ANRT : 57054

    LE PRINCIPE DE BONNE ADMINISTRATION EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 08PA020039 - 811 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WASS-NOCQUET Rachel Réf ANRT : 57060

    LE ROYAUME-UNI : ETAT MEMBRE DE L'UNION EUROPEENNE. LA VOLONTE POLITIQUE SAISIE PAR L'OEUVRE JURIDICTIONNELLE.

    Identifiant BU : 08POIT3009 - 831 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SENATORE Audrey Réf ANRT : 61305

    CONSTITUTION FRANÇAISE ET EUROPE DE LA JUSTICE PÉNALE. DE LA COOPERATION POLICIERE ET JUDICIAIRE AU PARQUET EUROPEEN.

    Identifiant BU : 07AIX32088 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MICHON Anne-Sophie Réf ANRT : 57311

    LA CITOYENNETÉ EN DROIT PUBLIC FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08PA020063 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUCOULOMBIER Peggy Réf ANRT : 57443

    LES CONFLITS DE DROITS FONDAMENTAUX DEVANT LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 08STR30016 - 640 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANT Kiymet Réf ANRT : 57727

    LA CONDITIONNALITE POLITIQUE DANS LE CADRE DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA TURQUIE A L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08GRE21022 - 630 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAPOPORT Cécile Réf ANRT : 57949

    LES PARTENARIATS ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET LES ETATS TIERS EUROPEENS. ETUDE DE LA CONTRIBUTION DE L'UNION EUROPEENNE A LA STRUCTURATION JURIDIQUE DE L'ESPACE EUROPEEN.

    Identifiant BU : 08REN1G004 - 662 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENGUERRAICHE Shéhérazade Réf ANRT : 58666

    L'HUISSIER DE JUSTICE ET LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 09AIX32006 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NLEND Cécile Réf ANRT : 58364

    LA PROTECTION DU MINEUR DANS LE CYBERESPACE.

    Identifiant BU : 07AMIE0055 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FLAVIER Hugo Réf ANRT : 58407

    LA CONTRIBUTION DES RELATIONS EXTERIEURES A LA CONSTRUCTION DE L'ORDRE CONSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 09BOR40001 - 759 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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