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These sur DROIT COMPARE

  • Thèse de SUTTHIPRASID Ganniga Réf ANRT : 60128

    LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ENVIRONNEMENTAL : EN DROIT COMPARE FRANCO-THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 08MON10068 - 542 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AYACHI Slim Réf ANRT : 60123

    ETUDE DES INSUFFISANCES ET DES LACUNES DU CODE TUNISIEN DE L'ARBITRAGE DANS UNE PERSPECTIVE D'APPLICATION JURISPRUDENTIELLE ET DE DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 08NICE0056 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POUGET Jean-Philippe Réf ANRT : 59844

    LA RESPONSABILITE DU PRESIDENT EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS - DE L'IMPEACHMENT AMERICAIN A LA PROCEDURE DE DESTITUTION EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09PA020078 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TIRARD Manuel Réf ANRT : 59622

    LA GOUVERNANCE AUX ETATS-UNIS. ETUDE COMPARATIVE DES CONCEPTIONS AMERICAINE ET FRANCAISE DU DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 09PA020051 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ATTIA Nabila Réf ANRT : 61006

    LA MISE EN ECHEC DU PRINCIPE DE LA LIBERTE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE : L'EXEMPLE DE L'ALGERIE - DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 09PERP0955 - 480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOANA Stéphane Réf ANRT : 59365

    LA JUDIRICTION ADMINISTRATIVE CENTRAFRICAINE DEPUIS LA COLONISATION JUSQU'À LA CONSTITUTION DU 14 JANVIER 1995. CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES CENTRAFRICAINES.

    Identifiant BU : 09PERP0860 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBONGUE MBAPPE Charles Aiméo Réf ANRT : 58884

    LE TRAITEMENT DES CRIMES CONTRE L'HUMANITE PAR LES TRIBUNAUX PENAUX INTERNATIONAUX ET LES TRIBUNAUX FRANCAIS ( ETUDE COMPAREE DES GARANTIES DE LA DEFENSE ).

    Identifiant BU : 08PA010301 - 536 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GRAEFF CHAGAS PINTO Bibiana Réf ANRT : 58868

    LA GESTION DES SERVICES PUBLICS DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT DE L'EAU. ETUDE COMPAREE EN DROIT FRANCAIS ET BRESILIEN.

    Identifiant BU : 08PA010280 - 672 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE BRETON Karine Réf ANRT : 58864

    LA CULTURE JUDICIAIRE KINOISE COMME CADRE DE REFONDATION DE LA JUSTICE AU CONGO.

    Identifiant BU : 08PA010288 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERNANDEZ Julian Réf ANRT : 58827

    LA POLITIQUE JURIDIQUE EXTERIEURE DES ETATS-UNIS A L'EGARD DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE.

    Identifiant BU : 09PA020016 - 790 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LENDREVIE-TOURNAN Isabelle Réf ANRT : 58822

    LES TRANSFERTS JURIDIQUES ET JURIDICTIONNELS EN EGYPTE (L'HERITAGE DES ANNEES 1875-1949).

    Identifiant BU : 08PA010290 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUERIN-BARGUES Cécile Réf ANRT : 58816

    IMMUNITES PARLEMENTAIRES ET REGIME REPRESENTATIF. L'APPORT DU DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE ( FRANCE, ANGLETERRE, ETATS-UNIS ).

    Identifiant BU : 07PA020100 - 538 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL BOUCHOUKI Mohammed Réf ANRT : 58639

    LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC : CONSOLIDATION DE LA BONNE GOUVERNANCE.

    Identifiant BU : 08PERP0828 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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