These in DROIT DES GROUPEMENTS

Order items to -- name: A to Z name: Z to A author: A to Z author: Z to A

Simplify your search : -- Book Microfiche

• Thesis MADMOUN Fatiha Réf ANRT : 66552

  Le contrôle au sein des OPCVM : Etude comparative entre le droit français et marocain

  Identifiant BU : 11STRA4030 - 414 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis RAYMOND Rafaele Réf ANRT : 67566

  Droit commun et droit spécial des contrats d'affaires

  Identifiant BU : 12VERS026S - 526 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis EL ZAHR Sarwat Réf ANRT : 67282

  Le principe d'égalité entre actionnaires dans les sociétés anonymes : Etude comparée du droit français et du droit libanais

  Identifiant BU : 10AIX32089 - 419 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis PÉRIN-DUREAU Ariane Réf ANRT : 68165

  L' obligation fiscale à l'épreuve des droits et libertés fondamentaux

  Identifiant BU : 12PA010318 - 654 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis COCQUIERE Alexandra Réf ANRT : 67565

  Les établissements publics d'aménagement

  Identifiant BU : 13VERS001S - 560 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis GALOKHO Chekh Réf ANRT : 67350

  Droit de la concurrence et droit des entreprises en difficulté, De la recherche d'un équilibre juridique

  Identifiant BU : 12PERP1097 - 764 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis KHACHANI Fatima Réf ANRT : 67399

  Techniques préventives et sauvetage des holdings de LBO en difficulté

  Identifiant BU : 12TOU10037 - 350 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis TADROS Antoine Réf ANRT : 67986

  La jouissance des titres sociaux d'autrui

  Identifiant BU : 11PA010333 - 540 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis FAINE Séverine Réf ANRT : 67333

  La protection de l'associé depuis la loi sur les nouvelles régulations économiques

  Identifiant BU : 11TOU10075 - 357 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis LAVAL Marion Réf ANRT : 67417

  Essai sur les contrats de jeux et paris

  Identifiant BU : 12TOU10034 - 376 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis MAALOUF Céline Réf ANRT : 67953

  La liberté d'établissement des sociétés en France et au Liban : Vers une reconnaissance de la nationalité des sociétés

  Identifiant BU : 12PA010286 - 317 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis TRICOIRE Agnès Réf ANRT : 68248

  La définition de l'oeuvre

  Identifiant BU : 12PA010288 - 363 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis SÉGUIER Valérie Réf ANRT : 67833

  L'application du droit de la concurrence aux sociétés de gestion collective des droits d'auteur dans le domaine musical

  Identifiant BU : 13TOU10009 - 271 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis MAUREL Amélie Réf ANRT : 67418

  Les chercheurs saisis par la norme. Contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs

  Identifiant BU : 12TOU10036 - 581 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis MECHEROUR Chahrazed Réf ANRT : 66681

  Les PME algéro-françaises : Aspects juridiques, fiscaux et économiques

  Identifiant BU : 11PA010321 - 1123 pages - Available at microfiche format - For further information

• Thesis KOULLI Hicham Réf ANRT : 68747

  Les Droits voisins du droit d'auteur au Maroc : Réflexions sur le glissement de conception juridique du système français de droit d'auteur vers le système américain du copyright

  Identifiant BU : 11PERP1144 - 477 pages - Available at microfiche format - For further information