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These sur DROIT PRIVE

  • Thèse de SEREE DE ROCH Ludovic Réf ANRT : 30412

    LA MODERNISATION DE LA FISCALITE EN FRANCE (1914-1926),L'EXEMPLE DU MIDI TOULOUSAIN.

    Identifiant BU : 99TOU10033 - 848 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUILLEMINOT Solange Réf ANRT : 30532

    LA CONFLICTUALITE DANS LE PRESIDIAL DE CAEN AU XVIIIè SIECLE

    Identifiant BU : 99CAEN1266 - 1397 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAU CABEE Caroline Réf ANRT : 30932

    L'INVENTION D'UN HYBRIDE JURIDIQUE: LE DROIT D'USAGE DANS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE AU XIXème SIECLE

    Identifiant BU : 99TOU10074 - 480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOYAUX David Réf ANRT : 31603

    NAISSANCE DE LA JUSTICE PENALE CONTEMPORAINE: LA JURIDICTION CRIMINELLE ET LE JURY. L'EXEMPLE DU NORD (1792-1812).

    Identifiant BU : 00LIL20007 - 1182 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ADIDA Sandrine Réf ANRT : 31930

    DE L'ART MEDICAL AU DROIT MEDICAL AU XIXe SIECLE JUSQU'EN 1940.

    Identifiant BU : 97PA122015 - 284 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHOFFEE Sigrid Réf ANRT : 31933

    LA FAILLITE DU COMMERCANT AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 97PA122014 - 739 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORELON Pierre Réf ANRT : 32034

    LA REPRESSION PENALE DES ABUS DE BIENS SOCIAUX ET DES ABUS DU CREDIT DES SOCIETES DEPUIS LE CODE PENAL DE 1810.

    Identifiant BU : 98PA122018 - 297 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ELKAIM Vanessa Réf ANRT : 32035

    L'EVOLUTION DE L'ADOPTION EN FRANCE, DES ORIGINES A LA LOI DU 19 JUIN 1923.

    Identifiant BU : 98PA122017 - 313 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOLEDANO Yves Réf ANRT : 32042

    LES DOMESTIQUES EN FRANCE AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 97PA122019 - 244 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHILOT Catherine Réf ANRT : 32671

    LE CAS FORTUIT ET LA FORCE MAJEURE DU SEIZIEME SIECLE A 1914.

    Identifiant BU : 97PA122003 - 454 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAKO MBOUENDEU Marie Solange Réf ANRT : 33218

    LA PATENTE A L'EPOQUE REVOLUTIONNAIRE DANS LE DEPARTEMENT DU RHONE.

    Identifiant BU : 97LYO33009 - 267 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FAUCHER Noel Réf ANRT : 33776

    ENTRE AUTONOMIE ET SUBORDINATION: L'ACTIVITE ADMINISTRATIVE ET CONTENTIEUSE DES ADMINISTRATIONS DE LA LOIRE-INFERIEURE ( 1790-AN III ).

    Identifiant BU : 99REN11041 - 886 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PFISTER Laurent Réf ANRT : 34659

    L'AUTEUR, PROPRIETAIRE DE SON OEUVRE? LA FORMATION DU DROIT D'AUTEUR DU XVIe SIECLE A LA LOI DE 1957.

    Identifiant BU : 99STR30018 - 969 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEMONNIER LESAGE Virginie Réf ANRT : 34854

    LE STATUT DE LA FEMME MARIEE DANS LA NORMANDIE COUTUMIERE: DROIT ET PRATIQUES.

    Identifiant BU : 00ROUEL382 - 936 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROEMER Florent Réf ANRT : 34959

    LES GENS DU ROI PRES LE PARLEMENT DE METZ (1633-1790). LES AMBIGUITES D'UN PARQUET DE PROVINCE.

    Identifiant BU : 00PA020051 - 513 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TCHAMBAZ Sabrina Réf ANRT : 35666

    L'EVOLUTION DE LA RESPONSABILITE CIVILE DE L'EXPERT MEDICO-LEGAL.

    Identifiant BU : 00MON10073 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAREGHI Jean-Christophe Réf ANRT : 36733

    LE STATUT PERSONNEL DES VIETNAMIENS EN INDOCHINE DE 1887 A 1954.

    Identifiant BU : 01AIX32024 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAKIM Nader Réf ANRT : 37159

    L'AUTORITE DE LA DOCTRINE CIVILISTE FRANCAISE AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 01BOR40034 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THIAM Samba Réf ANRT : 37346

    LES INDIGENES PAYSANS ENTRE MAISONS DE COMMERCE ET ADMINISTRATION COLONIALE PRATIQUES ET INSTITUTIONS DE CREDIT AU SENEGAL (1840-1940).

    Identifiant BU : 01MON10009 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIDEAU Frédéric Réf ANRT : 37396

    LA FORMATION DE LA PROPRIETE LITTERAIRE EN FRANCE ET EN GRANDE- BRETAGNE: UNE CONVERGENCE OUBLIEE.

    Identifiant BU : 00POIT3019 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de XIFARAS Mikhail Réf ANRT : 37971

    PROPRIETE ET JUSTICE. RECHERCHE SUR LES MODES DE CONCEPTUALISATION DE LA PROPRIETE CHEZ LES COMMENTATEURS DU CODE NAPOLEON AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 01BESA1010 - 775 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELGADO Marie-Isabelle Réf ANRT : 38157

    L'INFLUENCE DU CODE CIVIL FRANCAIS DE 1804 SUR LE DROIT DE LA FILIATION NATURELLE DANS LE CODE CIVIL PORTUGAIS DE 1867.

    Identifiant BU : 98PA122022 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUVIER Ludovic Réf ANRT : 38158

    LA RESPONSABILITE PENALE DU MINEUR AU XIXe SIECLE DANS LE DEPARTEMENT DE L'INDRE.

    Identifiant BU : 99PA122011 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TSEGAYE Alelign Réf ANRT : 38683

    LE FEDERALISME ET L'UNITE DU DROIT DES OBLIGATIONS (L'EXEMPLE DE L'ETHIOPIE EN DROIT COMPARE).

    Identifiant BU : 02POIT3002 - 587 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAUSEN Yves Réf ANRT : 40380

    «UERITATIS ADIUTOR». LA PROCEDURE DU TEMOIGNAGE DANS LE DROIT SAVANT ET LA PRATIQUE FRANCAISE (XIIe-XIVe SIECLES).

    Identifiant BU : 02PA020122 - 748 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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