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These sur DROIT PRIVE

  • Thèse de SALEY SIDIBE Harouna Réf ANRT : 70552

    Le sort des créances postérieures en droit francais et droit de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du droit des Affaires (OHADA)

    Prix : 53,00 € Commander
    Identifiant BU : 13NICE0019 - 514 pages - ISBN : 9782729588342
    Couverture - Résumé : 70552.pdf
  • Thèse de DIDIER Emilie Réf ANRT : 53042

    LA PROTECTION SOCIALE ET SANITAIRE DE GENS DE MER : L'EXEMPLE DES ALPES-MARITIMES DE L'EMPIRE A LA IIIe REPUBLIQUE.

    Prix : 51,50 € Commander
    Identifiant BU : 06NICE0032 - 566 pages - ISBN : 9782729572136
    Couverture - Résumé : 53042.pdf
  • Thèse de EL HAYEK Elias Réf ANRT : 36306

    DE LA CRISE DE LA NOTION DE CLAUSE PENALE DANS LES CONTRATS.

    Prix : 39,00 € Commander
    Identifiant BU : 01NICE0016 - 426 pages - ISBN : 9782729547110
    Couverture - Résumé : 36306.pdf
  • Thèse de HOUEM Maria Réf ANRT : 33893

    L'EXPROPRIATION EN DROIT MAROCAIN AFFIRMATION OU NEGATION DU DROIT DE PROPRIETE.

    Prix : 26,00 € Commander
    Identifiant BU : 00PERP0350 - 314 pages - ISBN : 9782729542702
    Couverture - Résumé : 33893.pdf
  • Thèse de TELLIEZ Romain Réf ANRT : 31525

    LES OFFICIERS DEVANT LA JUSTICE DANS LE ROYAUME DE FRANCE AU XIVème SIECLE.

    Prix : 86,13 € Commander
    Identifiant BU : 99PA040243 - 1124 pages - ISBN : 9782729537371
    Couverture - Résumé : 31525.pdf
  • Thèse de TRUMER Henri Réf ANRT : 30902

    GENESE ET DEVELOPPEMENT DE L'ABUS DE DROIT DANS LE CONTRAT DE BAIL (ARTICLES 1708 A 1762 DU CODE CIVIL) DANS LA JURISPRUDENCE DES XIXe et XXe SIECLES.

    Prix : 20,58 € Commander
    Identifiant BU : 96PA122005 - 229 pages - ISBN : 9782729535803
  • Thèse de HEROGUEL Armand Réf ANRT : 30889

    TRADUCTION DE TEXTES JURIDIQUES NEERLANDAIS ET TRANSFERT CULTUREL

    Prix : 64,79 € Commander
    Identifiant BU : 98LIL30011 - 816 pages - ISBN : 9782729535735
  • Thèse de THIEBAULT Edmond-Lucien Réf ANRT : 29554

    LA JURIDICTION D'APPEL A NANCY DE 1800 A 1810.

    Prix : 33,54 € Commander
    Identifiant BU : 99NAN20005 - 424 pages - ISBN : 9782729532420
    Couverture - Résumé : 29554.pdf
  • Thèse de GLEMAIN-GRUSSENMEYER Fabienne Réf ANRT : 27217

    L'EFFICACITE DES DECISIONS DE JUSTICE EN MATIERE CIVILE.

    Prix : 28,20 € Commander
    Identifiant BU : 97PA100079 - 344 pages - ISBN : 9782729526177
  • Thèse de GUESMI Jamel Abdelkader Réf ANRT : 26605

    LE CONTROLE DES CLAUSES ABUSIVES DANS LES RELATIONS CONTRACTUELLES.

    Prix : 38,11 € Commander
    Identifiant BU : 97TOUL0016 - 489 pages - ISBN : 9782729524654
  • Thèse de MARIE Romain Réf ANRT : 26158

    DU PROCESSUS DE GENERALISATION DE LA SECURITE SOCIALE DE 1945 A NOS JOURS.

    Prix : 38,87 € Commander
    Identifiant BU : 97NANT4017 - 496 pages - ISBN : 9782729523459
  • Thèse de HADJ KHALIFA Amor Réf ANRT : 25750

    LA PROMESSE DE PORTE-FORT.

    Prix : 34,30 € Commander
    Identifiant BU : 97AIX32020 - 427 pages - ISBN : 9782729522087
  • Thèse de LARGE Jean Réf ANRT : 23985

    FAMILLES ET PATRIMOINES EN BEAUJOLAIS (1760-1914).

    Prix : 32,01 € Commander
    Identifiant BU : 96LYO20040 - 346 pages - ISBN : 9782729517519
  • Thèse de RIDEAU Frédéric Réf ANRT : 37396

    LA FORMATION DE LA PROPRIETE LITTERAIRE EN FRANCE ET EN GRANDE- BRETAGNE: UNE CONVERGENCE OUBLIEE.

    Identifiant BU : 00POIT3019 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PFISTER Laurent Réf ANRT : 34659

    L'AUTEUR, PROPRIETAIRE DE SON OEUVRE? LA FORMATION DU DROIT D'AUTEUR DU XVIe SIECLE A LA LOI DE 1957.

    Identifiant BU : 99STR30018 - 969 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEMONNIER LESAGE Virginie Réf ANRT : 34854

    LE STATUT DE LA FEMME MARIEE DANS LA NORMANDIE COUTUMIERE: DROIT ET PRATIQUES.

    Identifiant BU : 00ROUEL382 - 936 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROEMER Florent Réf ANRT : 34959

    LES GENS DU ROI PRES LE PARLEMENT DE METZ (1633-1790). LES AMBIGUITES D'UN PARQUET DE PROVINCE.

    Identifiant BU : 00PA020051 - 513 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TCHAMBAZ Sabrina Réf ANRT : 35666

    L'EVOLUTION DE LA RESPONSABILITE CIVILE DE L'EXPERT MEDICO-LEGAL.

    Identifiant BU : 00MON10073 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOBIGNY-REVERSO Anne Réf ANRT : 68058

    Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850)

    Identifiant BU : 12PA010302 - 585 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAREGHI Jean-Christophe Réf ANRT : 36733

    LE STATUT PERSONNEL DES VIETNAMIENS EN INDOCHINE DE 1887 A 1954.

    Identifiant BU : 01AIX32024 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAKIM Nader Réf ANRT : 37159

    L'AUTORITE DE LA DOCTRINE CIVILISTE FRANCAISE AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 01BOR40034 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BABERT Gilles Réf ANRT : 41549

    LE SYSTEME DE PLANIOL (BILAN D'UN MOMENT DOCTRINAL).

    Identifiant BU : 02POIT3018 - 634 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAUSEN Yves Réf ANRT : 40380

    «UERITATIS ADIUTOR». LA PROCEDURE DU TEMOIGNAGE DANS LE DROIT SAVANT ET LA PRATIQUE FRANCAISE (XIIe-XIVe SIECLES).

    Identifiant BU : 02PA020122 - 748 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KURUNERI-MILLET Antoine Réf ANRT : 41428

    LE CADRE JURIDIQUE DES INVESTISSEMENTS FRANCAIS EN RUSSIE HISTOIRE & PROSPECTIVE.

    Identifiant BU : 00CERG0177 - 803 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TSEGAYE Alelign Réf ANRT : 38683

    LE FEDERALISME ET L'UNITE DU DROIT DES OBLIGATIONS (L'EXEMPLE DE L'ETHIOPIE EN DROIT COMPARE).

    Identifiant BU : 02POIT3002 - 587 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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