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These sur DROIT PUBLIC

  • Thèse de CLAVERIE Jean-François Réf ANRT : 24018

    LES MARCHES DE FOURNITURES ET DE TRAVAUX DANS LA MARINE ROYALE AU XVIIIème SIECLE (PORT DE ROCHEFORT).

    Prix : 30,49 € Commander
    Identifiant BU : 96ANGE0017 - 380 pages - ISBN : 9782729517595
  • Thèse de SAMET Catherine Réf ANRT : 42260

    ESSAI SUR LA NAISSANCE DE L'ESCROQUERIE MODERNE. LA NAISSANCE DE LA NOTION D'ESCROQUERIE D'APRES LA JURISPRUDENCE DU CHATELET ET DU PARLEMENT DE PARIS PENDANT LE SIECLE DU REGNE DE LOUIS XV (1700-1790).

    Identifiant BU : 03PA020044 - 764 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ESTEBAN Elisabeth Réf ANRT : 44863

    LE PERMIS DE CONSTRUIRE DU XVIIIe SIECLE A NOS JOURS.

    Identifiant BU : 04PA020042 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NIPITHAKUL Thapanan Réf ANRT : 44862

    LES SOURCES DU DROIT ET DU POUVOIR POLITIQUE AU TRAVERS DES ANCIENS TEXTES THAILANDAIS.

    Identifiant BU : 04TOU10024 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPUY Didier Réf ANRT : 44840

    LES MUNICIPALITES DE LA BASSE-ARIEGE A L'EPREUVE DE LA TOURMENTE PROVOQUEE PAR LA DEUXIEME GUERRE MONDIALE.

    Identifiant BU : 04TOU10011 - 1150 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEDEL Vanina Réf ANRT : 44644

    LA MARECHAUSSEE DANS LA GENERALITE DE GUYENNE AU XVIIIe SIECLE (1720-1790).

    Identifiant BU : 04BOR40014 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENES Valèrie Réf ANRT : 44086

    LA GENESE DU CONSEIL DU ROI AU XIIIe SIECLE.

    Identifiant BU : 01CERG0142 - 715 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAGONI Clizia Réf ANRT : 44053

    MYTHE ET HISTOIRE DANS LA MEMOIRE DES LOIS. LES «FUEROS » DE SOBRARBE DANS LA LITTERATURE POLITOCO-JURIDIQUE EUROPEENNE DU XVIe AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 04TOU10020 - 266 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VACHER Aimeric Réf ANRT : 43717

    CONTINUITE ET RUPTURE DANS LA TRADITION DU DROIT ANGLO-SAXON APRES LA CONQUETE NORMANDE : 1066-1189.

    Identifiant BU : 03PA040169 - 429 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCIALOM Rémy Réf ANRT : 43448

    LA DISTINCTION LOIS POLITIQUES - LOIS CIVILES (1748-1804).

    Identifiant BU : 03AIX32030 - 663 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de REVERSO Laurent Réf ANRT : 43309

    L'INFLUENCE DES IDEES DES LUMIERES FRANCAISES SUR LES JURISTES ET PUBLICISTES LOMBARDS AU XVIIIe SIECLE (1740-1790).

    Identifiant BU : 03AIX32017 - 815 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PELCRAN Anne Réf ANRT : 43187

    LES PREFETS ET L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DANS LES DEUX-SEVRES ET LA VIENNE, AU XIXe SIECLE (1800-1914).

    Identifiant BU : 03POIT3021 - 874 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOYER Pierre-Xavier Réf ANRT : 43032

    LA RECEPTION DES MODELES ETRANGERS DANS LE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS.« GRANDE-BRETAGNE ET ETATS-UNIS AU PRISME DE LA REFLEXION FRANCAISE » (1789-1958).

    Identifiant BU : 02ROUED002 - 711 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TESTA BAPPENHEIM Stéfano Réf ANRT : 42932

    « LA RESPONSABILITE CIVILE ET LES INSTITUTS RELIGIEUX, EN FRANCE, EN ALLEMAGNE ET EN ITALIE.

    Identifiant BU : 04PA111001 - 1405 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOUHANNEAUD Daniel-Henri Réf ANRT : 42930

    EDITION CRITIQUE DES CONSIDERATIONS SUR LE GOUVERNEMENT ANCIEN ET PRESENT DE LA FRANCE DU MARQUIS RENE-LOUIS D'ARGENSON.

    Identifiant BU : 02PA020048 - 411 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FUCHS Alice Réf ANRT : 39573

    LA CONSTRUCTION EUROPEENNE ET LA Ve REPUBLIQUE : L'ABAISSEMENT DU PARLEMENT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 01PA010338 - 496 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIGNON MARTINEZ Caroline Réf ANRT : 41472

    LES COMMISSIONS D'ENQUETE PARLEMENTAIRE SOUS LA Ve REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 02REIMD007 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERRARI Alessandro Réf ANRT : 41471

    PARCOURS DE LA LAICITE FRANCAISE : UNE PERSPECTIVE HISTORICO-JURIDIQUE.

    Identifiant BU : 03PA111001 - 250 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GILLES Philippe-Louis Réf ANRT : 41388

    LA CONTRIBUTION DU REGIME DE VICHY AU STATUT JURIDIQUE CONTEMPORAIN DU CINEMA FRANCAIS.

    Identifiant BU : 03TOU10010 - 486 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAPLAGNE Dominique Réf ANRT : 41369

    L'ASSISTANCE PUBLIQUE DANS LE DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE AU 19e SIECLE D'APRES LES DELIBERATIONS DU CONSEIL GENERAL 1800-1914.

    Identifiant BU : 03BOR40010 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BATAILLE Olivier Réf ANRT : 41301

    NAISSANCE D'UNE ADMINISTRATION MODERNE LA FUSION DES SERVICES POSTAUX ET TELEGRAPHIQUES FRANCAIS AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 02TOU10039 - 441 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GALLETTI Florence Réf ANRT : 40403

    LES TRANFORMATIONS DE L'ETAT ET DU DROIT PUBLIC EN AFRIQUE FRANCOPHONE .

    Identifiant BU : 03PERP0469 - 961 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAILLOT Jean-Marc Réf ANRT : 38016

    LA THEORIE ADMINISTRATIVISTE DES PRINCIPES GENERAUX DU DROIT CONTINUITE ET MODERNITE.

    Identifiant BU : 01MON10049 - 889 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUZANNEAU Christophe Réf ANRT : 38131

    LA TROISIEME REPUBLIQUE ET LE DROIT ADMINISTRATIF IMPERIAL. 1872-1914. ETUDE SUR LES FLUCTUATIONS DU CHAMP DE SON APPLICATION.

    Identifiant BU : 01REN10412 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PINON Stéphane Réf ANRT : 39213

    LES REFORMISTES CONSTITUTIONNELS DES ANNEES TRENTE AUX ORIGINES DE LA Ve REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 02TOUR1004 - 757 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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