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These sur DROIT PUBLIC

  • Thèse de ARMENGOL Thérèse Réf ANRT : 42279

    L'ADMINISTRATION DU DISTRICT DE PERPIGNAN EN DROIT INTERMEDIAIRE, DU 10 JUIN 1790 AU 23 BRUMAIRE AN IV.

    Identifiant BU : 03PERP0492 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAVEN Jean-Christophe Réf ANRT : 42345

    LE CRIME DE LESE-NATION. HISTOIRE D'UNE BREVE INCRIMINATION POLITIQUE (1789-1791).

    Identifiant BU : 03TOU10051 - 787 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEFRANCOIS Matthieu Réf ANRT : 42459

    LA PEINE DE MORT ET L'EGLISE EN OCCIDENT, D'APRES LES SOURCES CHRETIENNES, DE TERTULLIEN A HINCMAR DE REIMS (197-882).

    Identifiant BU : 03BOR40041 - 665 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BELDA Pierre Réf ANRT : 42613

    D'UNE DECENTRALISATION HESITANTE A UNE CENTRALISATION VIGOUREUSE. FAIBLESSE ET DISPARITION DE L'AUTONOMIE DE LA MUNICIPALITE REVOLUTIONNAIRE LYONNAISE (12 AVRIL 1790-7 VENTOSE AN IV).

    Identifiant BU : 03LYO33025 - 1065 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOURQUEBIE Fabrice Réf ANRT : 42723

    LE JUGE SOUS LA Ve REPUBLIQUE, ENTRE POUVOIR ET CONTRE-POUVOIR. CONTRIBUTION AU DEBAT SUR LA NOTION DE CONTRE-POUVOIR.

    Identifiant BU : 03BOR40043 - 938 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOUHANNEAUD Daniel-Henri Réf ANRT : 42930

    EDITION CRITIQUE DES CONSIDERATIONS SUR LE GOUVERNEMENT ANCIEN ET PRESENT DE LA FRANCE DU MARQUIS RENE-LOUIS D'ARGENSON.

    Identifiant BU : 02PA020048 - 411 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TESTA BAPPENHEIM Stéfano Réf ANRT : 42932

    « LA RESPONSABILITE CIVILE ET LES INSTITUTS RELIGIEUX, EN FRANCE, EN ALLEMAGNE ET EN ITALIE.

    Identifiant BU : 04PA111001 - 1405 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOYER Pierre-Xavier Réf ANRT : 43032

    LA RECEPTION DES MODELES ETRANGERS DANS LE DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS.« GRANDE-BRETAGNE ET ETATS-UNIS AU PRISME DE LA REFLEXION FRANCAISE » (1789-1958).

    Identifiant BU : 02ROUED002 - 711 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PELCRAN Anne Réf ANRT : 43187

    LES PREFETS ET L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE DANS LES DEUX-SEVRES ET LA VIENNE, AU XIXe SIECLE (1800-1914).

    Identifiant BU : 03POIT3021 - 874 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de REVERSO Laurent Réf ANRT : 43309

    L'INFLUENCE DES IDEES DES LUMIERES FRANCAISES SUR LES JURISTES ET PUBLICISTES LOMBARDS AU XVIIIe SIECLE (1740-1790).

    Identifiant BU : 03AIX32017 - 815 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SCIALOM Rémy Réf ANRT : 43448

    LA DISTINCTION LOIS POLITIQUES - LOIS CIVILES (1748-1804).

    Identifiant BU : 03AIX32030 - 663 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VACHER Aimeric Réf ANRT : 43717

    CONTINUITE ET RUPTURE DANS LA TRADITION DU DROIT ANGLO-SAXON APRES LA CONQUETE NORMANDE : 1066-1189.

    Identifiant BU : 03PA040169 - 429 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAGONI Clizia Réf ANRT : 44053

    MYTHE ET HISTOIRE DANS LA MEMOIRE DES LOIS. LES «FUEROS » DE SOBRARBE DANS LA LITTERATURE POLITOCO-JURIDIQUE EUROPEENNE DU XVIe AU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 04TOU10020 - 266 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENES Valèrie Réf ANRT : 44086

    LA GENESE DU CONSEIL DU ROI AU XIIIe SIECLE.

    Identifiant BU : 01CERG0142 - 715 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEDEL Vanina Réf ANRT : 44644

    LA MARECHAUSSEE DANS LA GENERALITE DE GUYENNE AU XVIIIe SIECLE (1720-1790).

    Identifiant BU : 04BOR40014 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPUY Didier Réf ANRT : 44840

    LES MUNICIPALITES DE LA BASSE-ARIEGE A L'EPREUVE DE LA TOURMENTE PROVOQUEE PAR LA DEUXIEME GUERRE MONDIALE.

    Identifiant BU : 04TOU10011 - 1150 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NIPITHAKUL Thapanan Réf ANRT : 44862

    LES SOURCES DU DROIT ET DU POUVOIR POLITIQUE AU TRAVERS DES ANCIENS TEXTES THAILANDAIS.

    Identifiant BU : 04TOU10024 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ESTEBAN Elisabeth Réf ANRT : 44863

    LE PERMIS DE CONSTRUIRE DU XVIIIe SIECLE A NOS JOURS.

    Identifiant BU : 04PA020042 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PHAN Hien Diem Réf ANRT : 60499

    LA COLONISATION FRANÇAISE ET LE DROIT VIETNAMIEN.

    Identifiant BU : 08PERP0916 - 385 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CONNES Delphine Réf ANRT : 60765

    LE DROIT DES MARCHES AU MOYEN ÂGE ( DU XIIe SIECLE AU XIVe SIECLE ).

    Identifiant BU : 09PA020099 - 743 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PIGEON Jérôme Réf ANRT : 60781

    L'INTENDANT DE ROUEN, JUGE DU CONTENTIEUX FISCAL AU XVIIIe SIECLE.

    Identifiant BU : 08ROUED009 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PICHOT Philippe Réf ANRT : 61364

    CONSERVER L'ORDRE CONSTITUTIONNEL (XVIe-XIXe SIECLE). LES DISCOURS, LES ORGANES ET LES PROCÉDÉS JURIDIQUES.

    Identifiant BU : 08PA020090 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAUCHÉ Sylvain Réf ANRT : 61323

    AUX ORIGINES DE LA PROPRIETE MINIERE. LE DROIT MINIER ET SON APPLICATION EN DAUPHINE XVIIIe - DEBUT XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 08GRE21010 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DESNOS Fabrice Réf ANRT : 61222

    UNE PRATIQUE PRÉCOCE DE L'INTIME CONVICTION. LA PREUVE DANS LA PROCEDURE CRIMINELLE CATALANE (XVIe-XVIIIe SIECLES).

    Identifiant BU : 09MON10015 - 603 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FEROT Patrick Réf ANRT : 60575

    LA PRESOMPTION D'INNOCENCE : ESSAI D'INTERPRETATION HISTORIQUE.

    Identifiant BU : 07LIL20025 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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