These sur DROIT RURAL. DROIT NOTARIAL

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• Thèse de KONÉ Moussa Réf ANRT : 57999

  LA VENTE D'IMMEUBLE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

  Prix : 42,00 € Commander

  Identifiant BU : 08DUNK0208 - 454 pages - ISBN : 9782729577216

  Couverture - Résumé : 57999.pdf

• Thèse de DECKON H. Kuassi Réf ANRT : 24563

  LA MOBILITE FONCIERE EN MILIEU RURAL. ETUDE DES DROITS ET DES POLITIQUES LEGISLATIVES DE LA FRANCE ET DU TOGO.

  Prix : 38,11 € Commander

  Identifiant BU : 97POIT3006 - 485 pages - ISBN : 9782729519131

• Thèse de KAYA Gilbert Réf ANRT : 20888

  L'HERITAGE DANS L'ANCIEN ET LE NOUVEL ORDRE JURIDIQUE CONGOLAIS.

  Prix : 25,92 € Commander

  Identifiant BU : 94DIJ0D008 - 314 pages - ISBN : 9782729512248

• Thèse de PASQUINELLI Baptiste Réf ANRT : 24869

  ESSAI DE TERRITORIALISATION DES AIDES COMMUNAUTAIRES AUX REGIONS AGRICOLES ET RURALES MEDITERRANEENNES : L'EXEMPLE DE LA CORSE.

  Identifiant BU : 97PA010290 - 700 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BIHAN Nicolas Réf ANRT : 47921

  L'UTILISATION DES TECHNIQUES SOCIETAIRES EN AGRICULTURE.

  Identifiant BU : 05NANT4013 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AKOLLOR Atialo Sassou Réf ANRT : 42793

  DES FORMES D'ACTION COLLECTIVE DANS L'AGRICULTURE DE L'AFRIQUE SUBSAHARIENNE.

  Identifiant BU : 03POIT3001 - 325 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VIALLARD Marianne Réf ANRT : 42933

  LES CAMPAGNES TOULOUSAINES SOUS LE PREMIER EMPIRE (1804-1814). DROIT ET SOCIETE.

  Identifiant BU : 03TOU10045 - 475 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CAMPELS Christian Réf ANRT : 42737

  EXISTE-T-IL UN FONDS AGRICOLE ?

  Identifiant BU : 03MON10024 - 498 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GIANOLA-GRAGG Elizabeth Réf ANRT : 28558

  LA SECURISATION FONCIERE, LE DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE ET LA FORCE DU DROIT. LE CAS DES ECONOMIES OUEST-AFRICAINES DE PLANTATION (LA COTE D'IVOIRE, LE GHANA ET LE MALI).

  Identifiant BU : 98PA010266 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUYVARC'H Aline Réf ANRT : 27877

  LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA PROTECTION DE LA BIODIVERSITE.

  Identifiant BU : 98NANT4007 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CONAN Hélène Réf ANRT : 27520

  LE STATUT DU FERMAGE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

  Identifiant BU : 98NANT4008 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALOMAR François Réf ANRT : 26958

  L'ORDRE PUBLIC DU STATUT DE FERMAGE.

  Identifiant BU : 97PA010292 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POLI Nathalie Réf ANRT : 26196

  L'INFLUENCE DE L'UNION EUROPEENNE SUR LE NOTARIAT. BILAN ET PERSPECTIVES.

  Identifiant BU : 97MON10047 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DOUSSAN Isabelle Réf ANRT : 25718

  ACTIVITE AGRICOLE ET DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. L'IMPOSSIBLE CONCILIATION ?

  Identifiant BU : 97NICE0055 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALASSAF Fayssal Réf ANRT : 25582

  L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL : LA PROPRIETE FONCIERE ENTRE DROIT CIVIL ET DROIT RURAL. ETUDE COMPAREE DES DROITS FRANCAIS, EGYPTIEN ET DES PAYS DU MAGHREB.

  Identifiant BU : 97POIT3009 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de OLIVO TREILLE Brigitte Réf ANRT : 18879

  LE STATUT DE L'EXPLOITATION FAMILIALE AGRICOLE EN DROIT ESPAGNOL (LOI DU 24 DECEMBRE 1981).

  Identifiant BU : 94POIT3012 - 323 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CUNIT SIMON Marie Réf ANRT : 19045

  LES LIMITATIONS DE PRODUCTIONS EN MATIERE AGRICOLE, EN DROIT COMMUNAUTAIRE ET EN DROIT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 94PA020065 - 905 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BICHEL Olivier Réf ANRT : 22094

  LE STATUT JURIDIQUE ET SOCIAL DU CONJOINT DE L'EXPLOITANT AGRICOLE.

  Identifiant BU : 96PA020004 - 385 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SANDOZ VELLUET Ghislaine Réf ANRT : 21962

  ASPECTS JURIDIQUES DE L'EVOLUTION DU NOTARIAT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 95GRE21031 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BRUN Jean-Marie Réf ANRT : 21708

  FAMILLES RECOMPOSEES : ASPECTS PATRIMONIAUX.

  Identifiant BU : 96LY033002 - 390 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DE BOURBON Jean-Louis Réf ANRT : 20509

  L'EXPLOITATION AGRICOLE ET LE DIVORCE.

  Identifiant BU : 95PA010280 - 237 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BILLET Philippe Réf ANRT : 20211

  LA PROTECTION JURIDIQUE DU SOUS-SOL EN DROIT FRANCAIS.

  Identifiant BU : 94LY033021 - 879 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JUBAULT Christian Réf ANRT : 19640

  BAIL RURAL ET USUFRUIT, CONTRIBUTION A L'ETUDE DES DROITS REELS IMMOBILIERS.

  Identifiant BU : 94PA020152 - 539 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROMANET Emmanuelle Réf ANRT : 19582

  NOTARIAT ET SOCIETE A LYON SOUS LE REGNE DE LOUIS XIV (1661-1715).

  Identifiant BU : 94LY020018 - 343 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GIRARD Pierre-André Réf ANRT : 19212

  LES LIBERALITES ET LES DEMEMBREMENTS DU DROIT DE PROPRIETE.

  Identifiant BU : 95LY033001 - 210 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous