These sur DROIT RURAL. DROIT NOTARIAL

Trier les thèses par -- Titre : de A à Z Titre : de Z à A Auteur : de A à Z Auteur : de Z à A

Simplifier votre recherche : -- Livre Microfiche

• Thèse de MALEKAT Jasmine Réf ANRT : 6694

  LA DEVOLUTION SUCCESSORALE AU CONGO.

  Identifiant BU : 88MON10006 - 316 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DE GAUDEMARIS Michel Réf ANRT : 3562

  REGIME MATRIMONIAL LEGAL ET ENTREPRISE : CONTRIBUTION A L'ETUDE CHOIX LEGISLATIF D'UN REGIME MATRIMONIAL LEGAL AU REGARD DES INTERETS DES EPOUX, NOTAMMENT ENTREPRENEURS.

  Identifiant BU : 86GRE21037 - 1078 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VIEUX Serge Henri Réf ANRT : 2752

  LE PLACAGE: DROIT COUTUMIER ET FAMILLE EN HAITI

  Identifiant BU : 85PA02 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CRINOT Lazare Réf ANRT : 2524

  MAITRISE ET APPROPRIATION DU SOL EN REPUBLIQUE POPULAIRE DU BENIN: CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT DE LA PROPRIETE DANS UN PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT

  Identifiant BU : 86ORLE0003 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DAGUI N'gabo Réf ANRT : 2310

  LA PARENTE EN DROIT PRIVE. ETUDE COMPARATIVE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROITS POST-COLONIAUX DE L'AFRIQUE NOIRE.

  Identifiant BU : 85POIT - 446 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de QUIDU Elie Réf ANRT : 2309

  LA NOUVELLE ORIENTATION AGRICOLE ET LA PROTECTION SOCIALE EN AGRICULTURE.

  Identifiant BU : 85POIT - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COURTY Gérard Réf ANRT : 1948

  LE RESPECT DU CONTROLE DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.

  Identifiant BU : 84PA02 - 219 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VERSCHAVE Jean-Pierre Réf ANRT : 1933

  ESSAI SUR LE PRINCIPE DE L'UNITE DU PATRIMOINE.

  Identifiant BU : 84LIL2 - 572 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WINTER Georges Réf ANRT : 1705

  LES EVOLUTIONS A MOYEN-TERME DE L'AGRICULTURE FRANCAISE.

  Identifiant BU : 77PA01 - 213 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PEIGNOT Bernard Réf ANRT : 1631

  LES OPERATIONS DE RETROCESSION EFFECTUEES PAR LES SOCIETES D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER)

  Identifiant BU : 77PA02 - 494 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DURNERIN Philippe Réf ANRT : 10409

  LE PASSIF SUCCESSORAL

  Identifiant BU : 90PA020052 - 752 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHAABAN Haytham Réf ANRT : 13169

  AGRICULTURE ET FINANCEMENT DU DEVELOPPEMENT: LE CAS DU MAROC ET DE LA TUNISIE.

  Identifiant BU : 92NICE0007 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COUTURIER Isabelle Réf ANRT : 12468

  LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA DIVERSIFICATION EN AGRICULTURE.

  Identifiant BU : 91NANT4006 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DAHIEZ BAUMGARTNER Anne Réf ANRT : 12455

  LA POLITIQUE AGRICOLE AUX ETATS-UNIS: SOUTIEN DES PRIX ET DES REVENUS, REGULATION DE L'OFFRE.

  Identifiant BU : 91POIT3004 - 320 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BRUTTIN Jean Réf ANRT : 12306

  LA CLAUSE DITE DE SEQUESTRE ET DE NANTISSEMENT DU PRIX.

  Identifiant BU : 91PA100023 - 427 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEMANOU TSAPZANG Nastasie Réf ANRT : 11948

  LE NOTARIAT AU CAMEROUN.

  Identifiant BU : 91PA111013 - 262 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELASSUS Marc Réf ANRT : 11191

  LA SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE SOUS FORME CIVILE ET SOUS FORME COMMERCIALE: RECHERCHE SUR L'INTERET D'UNE FORME COMMERCIALE DANS L'EXPLOITATION AGRICOLE

  Identifiant BU : 90PA122005 - 391 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NAHOUMOVITCH Michel Réf ANRT : 10730

  LE NOUVEAU DROIT DES ENTREPRISES AGRICOLES EN DIFFICULTE

  Identifiant BU : 90PA010277 - 351 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALLOUARD Pierre Réf ANRT : 10614

  LA PROMESSE DE VENTE : ASPECTS DE DROIT NOTARIAL

  Identifiant BU : 90LYO33006 - 339 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRAMONT Hugues Réf ANRT : 10554

  ETUDE ANALYTIQUE ET CRITIQUE DE LA PROHIBITION DES PACTES SUR SUCCESSION FUTURE

  Identifiant BU : 90BOR10025 - 303 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WAREMBOURG AUQUE Françoise Réf ANRT : 1583

  LA SUCCESSION AUX BIENS D'UNE PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE

  Identifiant BU : 77LIL2 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERNY Bénédicte Réf ANRT : 10137

  LA SITUATION PATRIMONIALE COMPAREE DE LA FEMME VEUVE, DIVORCEE OU SEPAREE DE CORPS EN DROIT FRANCAIS

  Identifiant BU : 90PA020028 - 950 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MONTIER Joseph Réf ANRT : 9946

  ASPECTS ECONOMIQUES, JURIDIQUES ET FISCAUX DU DRAINAGE AGRICOLE

  Identifiant BU : 90POIT3007 - 454 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAHINGANI Alphonse Réf ANRT : 9211

  LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA PRODUCTION AGRICOLE AU CONGO.

  Identifiant BU : 90POIT3001 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SAMANI-ZOZO QUASHIE Ami Réf ANRT : 9066

  LES ASPECTS JURIDIQUES DU DEVELOPPEMENT RURAL EN DROIT TOGOLAIS.

  Identifiant BU : 89POIT3010 - 260 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous