These sur DROIT FISCAL

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• Thèse de CHAOUI Hanan Réf ANRT : 47416

  FISCALITE ET CREATION CULTURELLE.

  Identifiant BU : 04NICE0050 - 346 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SULTAN David Réf ANRT : 47636

  LE ROLE DU DIALOGUE CONTRADICTOIRE DANS LES VERIFICATIONS FISCALES.

  Identifiant BU : 04NICE0044 - 362 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZAMBELLI Nicolas Réf ANRT : 47920

  RECHERCHE SUR LES TECHNIQUES D'OPTIMISATION FISCALE DES TRANSMISSIONS D'ENTREPRISE.

  Identifiant BU : 05POIT3005 - 268 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ADDOUR Mohamed Réf ANRT : 47950

  LA SANCTION EN MATIERE FISCALE ET LA PROBLEMATIQUE DU CONSENTEMENT A L'IMPOT AU MAROC.

  Identifiant BU : 05PERP0621 - 932 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUPOND Thibault Réf ANRT : 48039

  LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE A L'EPREUVE DE LA PROCEDURE FISCALE.

  Identifiant BU : 05MON10020 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZIANE Farid Réf ANRT : 48089

  LA FISCALITE D'ENTREPRISE AU MAROC - DYSFONCTIONNEMENTS ET IMPERFECTIONS -

  Identifiant BU : 05PERP0630 - 425 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JULIENNE Frédérique Réf ANRT : 48287

  L'USUFRUIT ET LES REGLEMENTS PECUNIAIRES FAMILIAUX.

  Identifiant BU : 05BOR40019 - 644 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TRAORE Moussa Issa Réf ANRT : 49374

  LA POLITIQUE FISCALE DU MALI.

  Identifiant BU : 05PA020068 - 395 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CUINIER-BUGAULT Valérie Réf ANRT : 49442

  LA CESSATION D'ACTIVITE - ETUDE DU DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 05PA010292 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRIFAT Sabrina Réf ANRT : 49720

  LA RATIONALISATION DU REGIME FISCAL DES SOCIETES DE PERSONNES.

  Identifiant BU : 05NICE0048 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POUSSIN Marc Réf ANRT : 50102

  LE TRAITEMENT FISCAL DE L'INNOVATION

  Identifiant BU : 05TOU10060 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MBAYE Mayatta Ndiaye Réf ANRT : 50401

  FUSIONS, SCISSIONS ET APPORTS PARTIELS D'ACTIF TRANSFONTALIERS EN AFRIQUE.

  Identifiant BU : 06PA100027 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIKOUME Albert Léonard Réf ANRT : 51968

  LA FISCALITE PETROLIERE COMPAREE DANS LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC.

  Identifiant BU : 06PA010271 - 601 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SID AHMED Karim Réf ANRT : 51973

  DROITS FONDAMENTAUX DU CONTRIBUABLE ET PROCEDURES FISCALES ( ETUDE COMPARATIVE ).

  Identifiant BU : 06PA010257 - 575 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SCOPPIO Maria Elena Réf ANRT : 52152

  LA NOTION D'ETABLISSEMENT STABLE. L'INFLUENCE DE LA LEGISLATION INTERNATIONALE ET DE LA JURISPRUDENCE COMMUNAUTAIRE SUR LES SYSTEMES JURIDIQUES NATIONAUX; LES EXPERIENCES ITALIENNE ET FRANCAISE.

  Identifiant BU : 06STR30001 - 263 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL ALLALI Ahmed Réf ANRT : 52492

  LA DIFFICILE EVALUATION DE LA MATIERE IMPOSABLE AU MAROC

  Identifiant BU : 06PERP0737 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAHLER Vincent Réf ANRT : 52503

  LES INSTRUMENTS FRANCAIS DE LUTTE CONTRE L'EVASION FISCALE INTERNATIONALE DES ENTREPRISES A L'EPREUVE DU DROIT COMMUNAUTAIRE ET DES CONVENTIONS FISCALES.

  Identifiant BU : 06STR30018 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GERBI Hervé Réf ANRT : 52905

  LES PROCEDURES D'URGENCE EN MATIERE FISCALE. (ASPECTS DE DROIT INTERNE FRANCAIS - DROIT PRIVE).

  Identifiant BU : 06AIX32053 - 542 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOREL Christophe Réf ANRT : 52975

  LES RISQUES D'ABUS DE DROIT FISCAL EN INGENIERIE FINANCIERE.

  Identifiant BU : 04NICE0057 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LIPERINI Olivier Réf ANRT : 53220

  L'IMPOSITION DES DIVIDENDES. RECHERCHE SUR UN PROJET DE REFORME.

  Identifiant BU : 06NICE0036 - 583 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PELLETIER Marc Réf ANRT : 53767

  LES NORMES DU DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 06PA010292 - 648 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POUYET Guillaume Réf ANRT : 53853

  L'INEXECUTION DU CONTRAT ET LE DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 07TOU10014 - 320 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEGLAIRE Emmanuelle Réf ANRT : 54290

  LA SITUATION FISCALE DE L'ASSOCIE D'UNE SOCIETE DE PERSONNES.

  Identifiant BU : 07REIMD005 - 694 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WANG FOUCHER Haiying Réf ANRT : 54587

  POUVOIRS DE L'ADMINISTRATION ET GARANTIES DU CONTRIBUABLE DANS LA VERIFICATION DE L'ENTREPRISE (ETUDE COMPARATIVE : FRANCE, CHINE, ROYAUME-UNI ET ETATS-UNIS).

  Identifiant BU : 07PA010266 - 586 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABDESSEMED Mourad Nabil Réf ANRT : 54626

  LE CONTROLE FISCAL DES ENTREPRISES INTERNATIONALES EN ALGERIE.

  Identifiant BU : 07PA010258 - 854 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous