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These sur DROIT DES GROUPEMENTS

  • Thèse de MESSAI Soraya Réf ANRT : 49420

    LA RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS SOCIAUX.

    Identifiant BU : 05PA010271 - 784 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PIPEREA Gheorghe Réf ANRT : 49470

    L'ADAPTATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA LEGISLATION ROUMAINE SUR LES SOCIETES ET LES VALEURS MOBILIERES.

    Identifiant BU : 05PA010286 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RUZ Gonzalo Réf ANRT : 49519

    LES STATUTS DANS LA SOCIETE COMMERCIALE. APPROCHE THEORIQUE ET PRATIQUE EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 06AIX32006 - 573 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOYER Aurélie Réf ANRT : 49520

    PROTECTION DES SALARIES ET SAUVETAGE DE L'ENTREPRISE: QUETE D'UN EQUILIBRE.

    Identifiant BU : 06AIX32003 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALQUIER Alexandre Réf ANRT : 49528

    LA LOI DE SAUVEGARDE DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE: SAUVETAGE DES ENTREPRISES OU PROTECTION DES CREANCIERS.

    Identifiant BU : 06AIX32002 - 337 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DESNOIX Emeric Réf ANRT : 49564

    L'ENTREPRISE FACE A LA JUSTICE PENALE (ETUDE COMPAREE DROIT FRANCAIS / DROITS ANGLO-SAXONS).

    Identifiant BU : 05TOUR1004 - 402 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAGET Stéphanie Réf ANRT : 50163

    LA COPRODUCTION.

    Identifiant BU : 05MON10059 - 676 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHELLAT Ali Réf ANRT : 50325

    LE CONTROLE AU SEIN DES GROUPES DE SOCIETE EN DROIT MAROCAIN.

    Identifiant BU : 06PERP0694 - 1019 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBAYE Mayatta Ndiaye Réf ANRT : 50401

    FUSIONS, SCISSIONS ET APPORTS PARTIELS D'ACTIF TRANSFONTALIERS EN AFRIQUE.

    Identifiant BU : 06PA100027 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEMEYERE Dominique Réf ANRT : 50487

    PERSONNALITE MORALE ET DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE.

    Identifiant BU : 05PA100130 - 720 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE GOFF Anne Réf ANRT : 50678

    LES RISQUES DE LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE.

    Identifiant BU : 04REN1G008 - 480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TJOUEN Alex-François Réf ANRT : 51408

    LES RAPPORTS ENTRE LES JURIDICTIONS SUPREMES NATIONALES ET LA COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE DE L'ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA)

    Identifiant BU : 06PA020044 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUBOUT FABRE Hortense Réf ANRT : 51428

    LA LOCALISATION DU CONTRAT : ENTRE LIEUX ET ESPACE

    Identifiant BU : 06AIX32035 - 604 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORTIER Renaud Réf ANRT : 51715

    LE RACHAT PAR LA SOCIETE DE SES DROITS SOCIAUX

    Identifiant BU : 01REN10416 - 655 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CUISINIER Vincent Réf ANRT : 51726

    L'AFFECTIO SOCIETATIS

    Identifiant BU : 06DIJOD005 - 590 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAOK Mireille Réf ANRT : 51780

    LA RESOLUTION DES CONTRATS DANS L'ARBITRAGE COMMERCIAL INTERNATIONAL

    Identifiant BU : 06POIT3017 - 380 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHEHAB Mohamad Réf ANRT : 51819

    DE LA DISTINCTION ENTRE LE REGIME DE LA DELIVRANCE CONFORME ET LE REGIME DE LA GARANTIE DES VICES CACHES DANS LA VENTE. ETUDE COMPAREE ENTRE LE DROIT FRANCAIS ET LE DROIT LIBANAIS

    Identifiant BU : 06REN1G002 - 559 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VAN CAUWELAERT Fabrice Réf ANRT : 51893

    LA LIBERTE DES OPERATEURS SUR LE MARCHE. ETUDE DE DROIT DE LA CONCURRENCE

    Identifiant BU : 06PA010281 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ATTIA Syrine Réf ANRT : 51920

    L'HARMONISATION COMMUNAUTAIRE ET INTERNATIONALE DE L'INFORMATION LEGALE FINANCIERE

    Identifiant BU : 06PA010274 - 380 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LARIFLA Karyne Réf ANRT : 52422

    L'ENTREPRISE ASSOCIATIVE - CONTRIBUTION AU DROIT DES GROUPEMENTS.

    Identifiant BU : 06AGUY0162 - 400 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAHLER Vincent Réf ANRT : 52503

    LES INSTRUMENTS FRANCAIS DE LUTTE CONTRE L'EVASION FISCALE INTERNATIONALE DES ENTREPRISES A L'EPREUVE DU DROIT COMMUNAUTAIRE ET DES CONVENTIONS FISCALES.

    Identifiant BU : 06STR30018 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUVERESSE Julia Réf ANRT : 52559

    LES CONFLITS D'INTERETS EN DROIT DES SOCIETES.

    Identifiant BU : 06STR30014 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GIOVANNONI Audrey Réf ANRT : 52600

    LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES EN DIFFICULTE.

    Identifiant BU : 06MON10059 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KAN-LACAS Louis-Guillaume Réf ANRT : 52651

    APPROCHE JURIDIQUE DE LA PROMOTION EN LIGNE DES ENTREPRISES.

    Identifiant BU : 06MON10061 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALAMI AROUSSI Hassane Réf ANRT : 52751

    LA SOCIETE ANONYME DUALE EN DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 06MON10022 - 380 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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