These sur DROIT DES GROUPEMENTS
Simplifier votre recherche :
--
Livre
Microfiche
LA CLEMENCE EN DROIT DE LA CONCURRENCE. ETUDE COMPARATIVE EN DROITS AMERICAIN ET EUROPEEN.
Identifiant BU : 06AIX32054 -
540 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA CONCURRENCE DANS L'ESPACE UEMOA : CONTRIBUTION A L'ASSAINISSEMENT JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE DES ENTREPRISES.
Identifiant BU : 07NICE0003 -
340 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PORTEE DE LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DANS LES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION.
Identifiant BU : 05NICE0010 -
430 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF AUJOURD'HUI.
Identifiant BU : 06TOU10054 -
430 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ETUDE COMPAREE DE LA COLLABORATION ET DU SALARIAT DANS LES PROFESSIONS LIBERALES.
Identifiant BU : 06TOU10032 -
330 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
INDIVISION ET PROCEDURES COLLECTIVES.
Identifiant BU : 06TOU10018 -
566 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ACQUISITIONS D'ENTREPRISE AVEC EFFET LEVIER: ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX.
Identifiant BU : 07TOU10001 -
452 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE SORT DES CREANCIERS DANS LES PLANS DE SAUVEGARDE, DE REDRESSEMENT ET DE CESSION DE L'ENTREPRISE.
Identifiant BU : 06TOU10037 -
623 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE DEMARCHARGE PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.
Identifiant BU : 03LYO33047 -
800 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF EN VALEURS MOBILIERES. REFLEXIONS SUR LES RELATIONS ENTRE LE DROIT COMMUN ET LE DROIT FINANCIER.
Identifiant BU : 06PA010305 -
458 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
PRODUITS DE LUXE ET COMMERCE ELECTRONIQUE.
Identifiant BU : 06GRE21033 -
430 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES MARQUES DE L'ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (OAPI). ETUDE COMPAREE DES DROITS : FRANCAIS, COMMUNAUTAIRE, AFRICAIN...
Identifiant BU : 07TOU10059 -
593 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PROTECTION PENALE DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE.
Identifiant BU : 07PA010259 -
510 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'INFORMATION COMMUNIQUEE PAR LES SOCIETES COTEES : ANALYSE JURIDIQUE D'UNE MUTATION.
Identifiant BU : 07NICE0031 -
518 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES EFFECTS FISCAUX DU TRANSFERT DE RESIDENCE POUR LES PERSONNES PHYSIQUES.
Identifiant BU : 07STR30011 -
254 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'EXCLUSION DES MEMBRES DES GROUPEMENTS DE DROIT PRIVE.
Identifiant BU : 07STR30027 -
596 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES ASSURANCES DE GROUPE.
Identifiant BU : 07STR30020 -
406 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA LIBERTE DE CREER DES VALEURS MOBILIERES DONNANT ACCES AU CAPITAL.
Identifiant BU : 07STR30005 -
449 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA CHARTE DE LA P.M.E. UNE CONSTRUCTION AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DU MAROC.
Identifiant BU : 07PERP0795 -
440 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES SOCIETES DE GESTION COLLECTIVE DES DROITS.
Identifiant BU : 07PA020083 -
650 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
« LE DEMENBREMENT DU DROIT DE PROPRIETE ET LE DROIT FISCAL ».
Identifiant BU : 07PA020095 -
798 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
CONTROLE DE DROIT, CONTROLE DE FAIT.
Identifiant BU : 07LYO33052 -
462 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ACQUISITION D'ENTREPRISES PAR EFFET DE LEVIER (LE LBO).
Identifiant BU : 05ROUED005 -
285 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE CONTROLE JUDICIAIRE DES COMPENSATIONS DE LA PERTE DES DROITS DES ACTIONNAIRES EN DROIT ALLEMAND ET FRANCAIS - UNE ANALYSE COMPARATIVE AVEC EGARD SPECIAL A LA PROCEDURE DITE «SPRUCHVERFAHREN» ET AU RECOURS DEVANT LA COUR D'APPEL DE PARIS.
Identifiant BU : 06PA020079 -
366 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE REGIME JURIDIQUE DES DIVIDENDES.
Identifiant BU : 06PA010296 -
510 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
requete invalide maj date