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These sur DROIT DES GROUPEMENTS

  • Thèse de MASTRULLO Thomas Réf ANRT : 56206

    LE DROIT INTERNATIONAL DES SOCIETES DANS L'ESPACE REGIONAL EUROPEEN.

    Identifiant BU : 07PA010296 - 705 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABI HAIDAR Hiba Réf ANRT : 56210

    LES COMPENSATIONS FINANCIERES INTRA-GROUPE.

    Identifiant BU : 07PA010301 - 325 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAZEAU Marie-Pierre Réf ANRT : 56338

    DROIT DES BREVETS ET STRATEGIES D'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 07BOR40037 - 324 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VERJAT Armelle Réf ANRT : 56444

    LA GESTION PRIVEE DES MONUMENTS HISTORIQUES PRIVES. STRUCTURES ET OUTILS JURIDIQUES ET FISCAUX.

    Identifiant BU : 08PA111008 - 793 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TEISSONNIERE Perrine Réf ANRT : 56551

    LE DROIT PENAL DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION IMMOBILIERE.

    Identifiant BU : 07MON10053 - 730 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL BAROUDIS-KOSTRIKIS Nadia Réf ANRT : 56553

    L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE DES ENTENTES AUX ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE (REGLEMENT N° 772/2004).

    Identifiant BU : 07MON10051 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DJELOYAN CRESSON Cécile Réf ANRT : 56695

    « LES SERVICES ASSOCIES ».

    Identifiant BU : 08MON10017 - 388 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MONTEIL Adrien Réf ANRT : 56709

    LE SECTEUR SPORTIF A L'EPREUVE DU DROIT DE LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 07MON10052 - 370 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PERRONCEL Morvan Réf ANRT : 56721

    GENIE NATIONAL ET MOUVEMENT DEMOCRATIQUE : DISCOURS SUR LA NATION ET PARTICIPATIONS POLITIQUES DU SEIKYÔSHA (1888-1898).

    Identifiant BU : 08PA070009 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CABRILLAC Michel Réf ANRT : 56778

    LA NOTION DE MESURE D'EXPULSION.

    Identifiant BU : 08AIX32015 - 448 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENNE Brice Réf ANRT : 56795

    L'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ENTREPRISE ET LA FISCALITE.

    Identifiant BU : 07TOU10047 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAMAN Ronald Réf ANRT : 56798

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'ELEMENT INTENTIONNEL ENDROIT PENAL DES AFFAIRES.

    Identifiant BU : 07TOU10062 - 484 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LHUSSIER Christine Réf ANRT : 56811

    LE ROLE DE L'INTERET DU GROUPE DE SOCIETES DANS LA DROIT POSITIF DES GROUPES.

    Identifiant BU : 07LIL20020 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRIGNON Bastien Réf ANRT : 56813

    L'ACTIF SOCIAL, PLAIDOYER POUR LA RECONNAISSANCE DE LA NOTION.

    Identifiant BU : 08AIX32018 - 611 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTIN Pierre Réf ANRT : 56816

    LE SECRET DES AFFAIRES EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08LYO33016 - 316 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de REDENIUS-HOEVERMANN Julia Réf ANRT : 56828

    LA RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS DANS LES SOCIETES ANONYMES EN DROIT FRANCAIS ET DROIT ALLEMAND.

    Identifiant BU : 08PA020016 - 587 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AZGHAY Karim Réf ANRT : 56839

    L'INFLUENCE DU DROIT ANGLO-AMERICAIN SUR LE DROIT FRANCAIS DES SOCIETES.

    Identifiant BU : 07CERG0323 - 360 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEDAN Jessica Réf ANRT : 56840

    L'INVESTISSEUR EN DROIT PRIVE ET DROIT FISCAL FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08REIMD004 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MUDET Pierre Réf ANRT : 56913

    LA PROTECTION DE L'ACQUEREUR DE DROITS SOCIAUX.

    Identifiant BU : 07TOU10035 - 310 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RABU Gaylor Réf ANRT : 57001

    L'ORGANISATION DU SPORT PAR LE CONTRAT. ESSAI SUR LA NOTION D'ORDRE JURIDIQUE SPORTIF.

    Identifiant BU : 08AIX32043 - 729 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TALEGHANI Dariush Réf ANRT : 57045

    LA RESTRUCTURATION DES GROUPES INTERNATIONAUX DE SOCIETES. APPROCHE DU DROIT FRANCAIS ET COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 08PA100084 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COUARD Julien Réf ANRT : 57063

    L'ENTREPRISE CONGREGANISTE EN DROIT DES AFFAIRES. ESSAI DE CATEGORISATION FONDEE SUR L'IDENTITE PROPRE D'UNE ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 08AIX32051 - 622 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KERHUEL Anne-Julie Réf ANRT : 57075

    L'EFFICIENCE STRATEGIQUE DU CONTRAT, UN CHAMP D'ACTION DE LA LIBERTE CONTRACTUELLE.

    Identifiant BU : 08AIX32038 - 699 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAAMO-CHEIKHO Gulli Réf ANRT : 57077

    LES DROITS DES ACTIONNAIRES DANS LA SOCIETE ANONYME (ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS, LI BANAIS ET SYRIEN).

    Identifiant BU : 08AIX32027 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AVEIRO PEREIRA Joao Francisco Réf ANRT : 57121

    LE JUGE ET LES DECISIONS COLLECTIVES D'ACTIONNAIRES DES SOCIETES ANONYMES. ETUDE DE DROIT COMPARE EUROPEEN

    Identifiant BU : 08PA010257 - 444 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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