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These sur DROIT DES GROUPEMENTS

  • Thèse de KARAM Céline Réf ANRT : 58974

    L'APPORT DU SAVOIR FAIRE EN SOCIETE.

    Identifiant BU : 09PA020033 - 489 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BODE Michael Réf ANRT : 58978

    LE GROUPE INTERNATIONAL DE SOCIETES - LE SYSTEME DU CONFLIT DE LOIS EN DROIT COMPARE FRANCAIS ET ALLEMAND.

    Identifiant BU : 09PA020026 - 593 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUSSEL Franck Réf ANRT : 59016

    L'EXPLOITATION AGRICOLE : UNE ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 09BOR40025 - 270 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PRIMOT Ludovic Réf ANRT : 59040

    LE CONCEPT D'INQUISITOIRE EN PROCEDURE PENALE. REPRESENTATIONS, FONDEMENTS ET DEFINITION.

    Identifiant BU : 07PA020102 - 614 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOREIL Sophie Réf ANRT : 59215

    LES OBLIGATIONS NEES DU CONTRAT D'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 09PA020038 - 1100 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAJIH Nabil Réf ANRT : 59262

    LE REGIME DE GESTION ET D'EXPLOITATION PORTUAIRE AU MAROC : ETUDE DES ASPECTS JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DES PORTS DE COMMERCE.

    Identifiant BU : 09PERP0862 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VICARI Catherine Réf ANRT : 59305

    BAUX COMMERCIAUX : L'ELASTICITE DU DOMAINE D'APPLICATION DU STATUT ET LA NOTION DE COMMERCIALITE.

    Identifiant BU : 08MON10009 - 636 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AZZI Saïd Réf ANRT : 59343

    L'ABUS DES BIENS OU DU CREDIT DE LA SOCIETE EN DROIT MAROCAIN, UN DELIT EN QUETE D'IDENTITE.

    Identifiant BU : 09PERP0870 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NICOLET Sandra Réf ANRT : 59391

    L'ABUS DE DEPENDANCE ECONOMIQUE EN DROIT DES AFFAIRES.

    Identifiant BU : 08MON10006 - 657 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOURE Abdourahamane Ben Manata Réf ANRT : 59490

    L'INTERET DE L'ENTREPRISE ET LE DROIT DU TRAVAIL FRANCAIS (CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA NOTION ET DE SES FONCTIONS).

    Identifiant BU : 09NANT4006 - 562 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PATIN Marc Réf ANRT : 59548

    TRANSFERTS D'ENTREPRISE EN DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 09PA020060 - 475 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBOTAINGAR Abdoulaye Réf ANRT : 59554

    STATUTS DES BAUX COMMERCIAUX ET CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 07PA090023 - 525 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUCHBERGER Matthieu Réf ANRT : 59602

    LE CONTRAT D'APPORT, ESSAI SUR LA RELATION ENTRE LA SOCIETE ET SON ASSOCIE.

    Identifiant BU : 09PA020066 - 544 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BÉDARD Yann Réf ANRT : 59635

    COMPTES SOCIAUX NE REFLÉTANT PAS UNE IMAGE FIDÈLE ET DROIT PÉNAL.

    Identifiant BU : 07PA090024 - 794 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALREFAAI Youssef Réf ANRT : 59678

    LA RESPONSABILITE PENALE DES PERSONNES MORALES, ETUDE COMPAREE EN DROITS ARABES ET FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09AIX32019 - 705 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUTÉ Guillaume Jaymes Réf ANRT : 59837

    LA RESPONSABILITÉ FINANCIÈRE DES ASSOCIÉS, CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DU CAPITAL SOCIAL.

    Identifiant BU : 09PA020081 - 437 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE GOFFIC Caroline Réf ANRT : 59845

    LA PROTECTION DES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES EN FRANCE, DANS LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET AUX ÉTATS-UNIS.

    Identifiant BU : 09PA020076 - 567 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PHAM Viet Anh Réf ANRT : 59909

    L'IMPLANTATION ET L'ACTIVITE DES SOCIETES ETRANGERES AU VIETNAM.

    Identifiant BU : 09PA020093 - 349 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZHOU Qiang Réf ANRT : 60041

    LA REGULATION DES MARCHES FINANCIERS EN CHINE : ETUDE COMPARATIVE DES SYSTEMES DE REGULATION DES MARCHES FINANCIERS CHINOIS, FRANCAIS ET AMERICAIN.

    Identifiant BU : 09PA010281 - 477 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARECHE Boudjémâa Réf ANRT : 60100

    LA QUALIFICATION DE QUELQUES AVANTAGES FINANCIERS ACCORDES AUX DIRIGEANTS DE SOCIETES EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09PA131008 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PEISSON Daphné Réf ANRT : 60138

    REGARDS CROISES DU JUGE ET DU PUBLICITAIRE SUR LE CONSOMMATEUR MOYEN.

    Identifiant BU : 08MON10046 - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUMARÇAY Marie Réf ANRT : 60144

    LA SITUATION DE L'ENTREPRISE VICTIME DANS LES PROCEDURES DE SANCTION DES PRATIQUES ANTICONCURRENTIELLES. ETUDE DES PROCEDURES FRANÇAISE ET COMMUNAUTAIRE D'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE DES PRATIQUES ANTICONCURRENTIELLES.

    Identifiant BU : 08MON10069 - 587 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BONNICI Sandrine Réf ANRT : 60180

    LE DELIS D'ABUS DE BIENS SOCIAUX DANS LES GROUPES DE SOCIETES : ANALYSE DE L'INTERET SOCIAL.

    Identifiant BU : 08MON10053 - 350 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABDEL MONEIM-KORANY Yasmine Réf ANRT : 60199

    LES CONTENTIEUX COMMERCIAUX AU SEIN DE L'OMC ET LE MECANISME DE REGLEMENT DES DIFFERENDS.

    Identifiant BU : 08MON10064 - 536 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de YANPELDA Virginie Réf ANRT : 60205

    DECENTRALISATION PRODUCTIVE ET DROIT DU TRAVAIL. REFLEXIONS A PARTIR DU DROIT CAMEROUNAIS.

    Identifiant BU : 09 BOR40038 - 592 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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