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These sur DROIT DES GROUPEMENTS

  • Thèse de IHRAI Othman Réf ANRT : 63290

    LA PROTECTION JURIDIQUE DES CREATIONS IMMATERIELLES A L'ERE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE.

    Identifiant BU : 09NICE0028 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUEBIDIANG A TCHOYI-DOUMBE Hélène Réf ANRT : 63145

    LA CESSION DE DROITS SOCIAUX DE L'ASSOCIE MINORITAIRE.

    Identifiant BU : 10CLF10332 - 347 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LATAPIE Laurent Réf ANRT : 63329

    LE SOUTIEN BANCAIRE D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE APRES LA LOI DU 26 JUILLET 2005.

    Identifiant BU : 10NICE0004 - 498 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIZK Boutros Réf ANRT : 65696

    La circulation du contrat de franchise : Incidence de l'intuitus personae.

    Identifiant BU : 01PA010339 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIALFONT Arnold Réf ANRT : 61924

    ANALYSE ÉCONOMIQUE DES PROCÉDURES NÉGOCIÉES EN DROIT DE LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 09PA020079 - 305 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEKOUISSI Loubna Réf ANRT : 65551

    Le droit de propriété au Maroc.

    Identifiant BU : 12PA090008 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENNINI Aïda Réf ANRT : 61853

    LE VOILE DE L'INTERÊT SOCIAL.

    Identifiant BU : 10CERG0470 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAYE Massamba Réf ANRT : 61817

    L'INFLUENCE DU GROUPE DE SOCIÉTÉS SUR LA RELATION INDIVIDUELLE DE TRAVAIL.

    Identifiant BU : 08REN1GO16 - 499 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NETTER Emmanuel Réf ANRT : 61778

    LES GARANTIES INDEMNITAIRES.

    Identifiant BU : 10STRA4011 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KEUFFI Daniel Ebénézer Réf ANRT : 61772

    LA REGULATION DES MARCHES FINANCIERS DANS L'ESPACE OHADA.

    Identifiant BU : 10STRA4005 - 481 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIDALENS Virginie Réf ANRT : 65290

    LE DROIT DES SOCIÉTÉS ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

    Identifiant BU : 11TOU10032 - 676 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAÎTRE BRUNENGO-BASSO Stéphanie Réf ANRT : 61650

    L'EMERGENCE DE L'ACTION DE GROUPE, PROCESSUS DE FERTILISATION CROISEE.

    Identifiant BU : 09AIX32067 - 328 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOE Souleymane Réf ANRT : 62776

    APPROCHE CRITIQUE DE L'APPLICATION JUDICIAIRE DU DROIT DES PROCEDURES COLLECTIVES DANS L'ESPACE OHADA.

    Identifiant BU : 10PERP0993 - 537 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THIBIERGE Louis Réf ANRT : 62803

    LE CONTRAT FACE A L'IMPREVU.

    Identifiant BU : 09PA010323 - 559 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARO Philippe Réf ANRT : 62794

    L'ADAPTATION DU DROIT DES TRANSPORTS MARITIMES AU DROIT DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE.

    Identifiant BU : 10AIX32067 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAUZIN Emmanuel Réf ANRT : 62798

    L'INTERÊT DE L'ENTREPRISE ET LE DROIT FISCAL.

    Identifiant BU : 08DIJOD006 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARBIER Hugo Réf ANRT : 62755

    LA LIBERTE DE PRENDRE DES RISQUES.

    Identifiant BU : 09AIX32074 - 621 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AGUEMON Mahmoud Brice Réf ANRT : 65401

    Le droit de la régulation financière dans l'espace OHADA : étude comparée avec les législations internationales.

    Identifiant BU : 11TOU10065 - 485 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRALONGO Nathalie Réf ANRT : 60918

    ESSAI SUR LA BONNE FOI EN DROIT PENAL : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA RESPONSABILITE PENALE.

    Identifiant BU : 09MON10013 - 845 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de d'ESPARRON Emmanuel Réf ANRT : 61335

    LA LOCATION D'ACTIONS ET DE PARTS SOCIALES.

    Identifiant BU : 08AIX32086 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOREIL Sophie Réf ANRT : 59215

    LES OBLIGATIONS NEES DU CONTRAT D'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 09PA020038 - 1100 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALKANDARI Abdulkarim Réf ANRT : 66406

    Droit de la gestion collective de l'épargne : Approche comparative entre droit Français et droit Koweitien.

    Identifiant BU : 11STRA4026 - 443 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VICARI Catherine Réf ANRT : 59305

    BAUX COMMERCIAUX : L'ELASTICITE DU DOMAINE D'APPLICATION DU STATUT ET LA NOTION DE COMMERCIALITE.

    Identifiant BU : 08MON10009 - 636 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NAJIH Nabil Réf ANRT : 59262

    LE REGIME DE GESTION ET D'EXPLOITATION PORTUAIRE AU MAROC : ETUDE DES ASPECTS JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DES PORTS DE COMMERCE.

    Identifiant BU : 09PERP0862 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AZZI Saïd Réf ANRT : 59343

    L'ABUS DES BIENS OU DU CREDIT DE LA SOCIETE EN DROIT MAROCAIN, UN DELIT EN QUETE D'IDENTITE.

    Identifiant BU : 09PERP0870 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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