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These sur DROIT IMMOBILIER

  • Thèse de HECKMANN Dominique Réf ANRT : 4035

    LA FAMILLE DANS LA VILLE. QUEL ENJEU POUR L'AMENAGEUR ?

    Identifiant BU : 87AIX32010 - 206 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUCASSE Emmanuel Réf ANRT : 4381

    LES GROUPEMENTS MOMENTANES D'ENTREPRISES DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS.

    Identifiant BU : 87PA021013 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUIBERT Jean Bernard Réf ANRT : 5399

    LE COMMERCANT DANS L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE.

    Identifiant BU : 87TOU10038 - 215 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PELEGE Michel Réf ANRT : 6789

    ESSAI SUR LA LIBERTE DE CONSTRUIRE EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : PA XII - 454 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARRANGOU-POUEYS Charles Réf ANRT : 6790

    LA PERIODE D'OCCUPATION DANS LA LOCATION-ACCESSION A LA PROPRIETE IMMOBILIERE. (RECHERCHE EN VUE D'UNE EVENTUELLE REFORME DE LA LOI N° 84-595 DU 12 JUILLET 1984).

    Identifiant BU : 87PA122012 - 278 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE BOISVILLIERS Pierre Daniel Réf ANRT : 7023

    LES RAPPORTS DU BAILLEUR ET DU PRENEUR EN FIN DE BAIL IMMOBILIER

    Identifiant BU : 88PA02T103 - 577 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MALONGA Alphonse Réf ANRT : 7189

    LA NAISSANCE ET LES FONCTIONS D'UN DROIT DOMANIAL EN REPUBLIQUE POPULAIRE DU CONGO

    Identifiant BU : 87TOUR1005 - 378 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CARBONNEL Christine Réf ANRT : 7717

    LA NOTION DE TERRAIN A BATIR.

    Identifiant BU : 89PA020011 - 836 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAKANDEJA-M. wa Mpungu Réf ANRT : 7881

    MAITRISE DES SOLS ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE AU ZAIRE.ETUDE COMPAREE AVEC LE DROIT FRANCAIS ET BELGE.

    Identifiant BU : 88PA122003 - 787 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROBERT Laurent Réf ANRT : 8001

    ETUDE DE LA LOI N°79-596 DU 13 JUILLET 1979 RELATIVE A L'INFORMATION ET A LA PROTECTION DES EMPRUNTEURS DANS LE DOMAINE IMMOBILIER

    Identifiant BU : 88PA010282 - 142 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de REDON Patrick Réf ANRT : 9013

    LA LOCATION-VENTE DEPUIS LA LOI DU 12 JUILLET 1984 RELATIVE A LA LOCATION-ACCESSION

    Identifiant BU : 89PA131012 - 504 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KORNMANN André Réf ANRT : 9129

    GARANTIES REELLES IMMOBILIERES CONSTITUEES ANTERIEUREMENT AU JUGEMENT D'OUVERTURE ET PERIODE D'OBSERVATION

    Identifiant BU : 89BESA0003 - 179 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AZRAK Mohammed Réf ANRT : 9180

    LES ATTRIBUTS ET L'ASSIETTE DE LA PROPRIETE FONCIERE EN DROIT FRANCAIS ET MAROCAIN

    Identifiant BU : 89BESA0001 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUILLAUD MORGAN DE RIVERY Anne Marijke Réf ANRT : 9576

    RECHERCHES COMPARATIVES SUR L'UNIFORMATISATION DES SURETES MOBILIERES

    Identifiant BU : 89PA020103 - 865 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUDRY Jean Marie Réf ANRT : 9768

    LA PROPRIETE DES LOGEMENTS A PARIS

    Identifiant BU : 90PA080467 - 222 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PENDARIES ISSAURAT Remi Réf ANRT : 10902

    LE BATIMENT EN DROIT FRANCAIS. CONTRIBUTION A L'ELABORATION D'UNE NOTION

    Identifiant BU : 90AIX32032 - 311 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ESCANDE VARNIOL Marie Cecile Réf ANRT : 10965

    LE DROIT AU LOGEMENT

    Identifiant BU : 90TOU10019 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEVOUNGOU NSANA Roger Réf ANRT : 11193

    LA PROTECTION DES ACCEDANTS A LA PROPRIETE DE MAISONS INDIVIDUELLES AU CAMEROUN ET EN FRANCE

    Identifiant BU : 90PA122003 - 437 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HINDI Jawdat Réf ANRT : 11480

    L'USUCAPION DES BIENS IMMOBILIERS, ETUDE DE DROIT COMPARE FRANCAIS SYRIEN.

    Identifiant BU : 91STR30001 - 353 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAZEAUD LEVENEUR Sabine Réf ANRT : 11539

    LA PROPRIETE FONCIERE NON BATIE DEVANT LA COUR DE CASSATION.

    Identifiant BU : 91PA020035 - 653 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SHOTSHA Katshunga Réf ANRT : 11729

    LA SOUS-TRAITANCE OCCULTE DANS LES MARCHES PUBLICS ET PRIVES DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION

    Identifiant BU : 91PA122002 - 347 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THIRIOT Philippe Réf ANRT : 12829

    LE CONTRAT DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON INDIVIDUELLE AVEC FOURNITURE DU PLAN (APRES LA LOI N° 90-1129 DU 19 DECEMBRE 1990).

    Identifiant BU : 91TOU10022 - 542 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEBORGNE Anne Réf ANRT : 12899

    RECHERCHES SUR L'ORIGINALITE DU CONTRAT DE LOUAGE D'IMMEUBLE.

    Identifiant BU : 92AIX32003 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUQUILLARD Roland Réf ANRT : 13244

    LE CONTENTIEUX DES ACTES JURIDIQUES PORTANT SUR UN IMMEUBLE GREVE D'USUFRUIT.

    Identifiant BU : 92PA020012 - 325 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PUGIEU BEROUJON Christiane Réf ANRT : 14161

    CONTRIBUTION A L'ANALYSE DU COUPLE CONTENTIEUX/JURISPRUDENCE. LE BAIL EN JUSTICE DE 1840 A 1910.

    Identifiant BU : 92STETT23 - 780 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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