These sur PROCEDURES. INSTITUTIONS JUDICIAIRES

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• Thèse de PLANCKEEL Frédéric Réf ANRT : 48613

  INDISPONIBILITES ET THEORIE DU DROIT. CONTRIBUTION A LA REDEFINITION DU SYSTEME JURIDIQUE.

  Identifiant BU : 04LIL20009 - 990 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COUTURIER Mathias Réf ANRT : 48683

  POUR UNE ANALYSE FONCTIONNELLE DU SECRET PROFESSIONNEL.

  Identifiant BU : 04LIL20019 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL BAKIR Mohammed Réf ANRT : 56029

  LA JUDICIARISATION DE LA FONCTION DU MINISTERE PUBLIC PENDANT LA PHASE NON-JURIDICTIONNELLE DU PROCES PENAL, ENJEUX ET HANDICAPS DU NOUVEAU CODE MAROCAIN DE PROCEDURE PENALE.

  Identifiant BU : 08PERP0809 - 503 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TETARD Camille Réf ANRT : 48684

  LE SECRET EN DROIT SOCIAL.

  Identifiant BU : 04LIL20016 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAUGER-ROUGEAU Corinne Réf ANRT : 55686

  L'ACTION EN JUSTICE, UN DROIT PROCESSUEL POUR LA GARANTIE DES DROITS SUBSTANTIELS.

  Identifiant BU : 08PA020005 - 766 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEBEAU Martin Réf ANRT : 55513

  DE L'INTERPRETATION STRICTE DES LOIS. ESSAI DE METHODOLOGIE.

  Identifiant BU : 07PA020086 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BENANI Bakr Anas Réf ANRT : 55152

  LES PROCEDURES JUDICIAIRES DE TRAITEMENT DE L'ENTREPRISE EN DIFFICULTE AU MAROC - ENTRE LE DROIT ET JURISPRUDENCE -

  Identifiant BU : 07PERP0793 - 623 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERNHARD Stéphane Réf ANRT : 55104

  LES ASPECTS SUBJECTIFS ET VIRTUELS DU SYSTEME PENAL FRANCAIS.

  Identifiant BU : 07STR30019 - 478 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GILLET HAUQUIER Marie-Annick Réf ANRT : 48721

  L'ACCIDENT SANITAIRE. ESSAI SUR L'EMERGENCE D'UNE NOTION JURIDIQUE.

  Identifiant BU : 04LIL20022 - 547 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VERNET Julien Réf ANRT : 55023

  LA MODERNISATION DES ENQUETES POLICIERES ET JUDICIAIRES.

  Identifiant BU : 07TOU10039 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PILLET Pascaline Réf ANRT : 54850

  LES TEMPS DE LA PROCEDURE PENALE.

  Identifiant BU : 07POIT3012 - 792 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POURRET Jean-Yves Réf ANRT : 48780

  LES SYSTEMES DE JURISPRUDENCE. ETUDE COMPARATIVE DES CONDITIONS D'ELABORATION DE LA JURISPRUDENCE EN DROITS ANGLAIS ET FRANCAIS.

  Identifiant BU : 05STETT076 - 599 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LACROIX Caroline Réf ANRT : 48909

  LA REPARATION DES DOMMAGES EN CAS DE CATASTROPHES.

  Identifiant BU : 05MULH0805 - 434 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WANG Hongyu Réf ANRT : 54836

  ETUDE COMPARATIVE DE LA PROCEDURE AVANT JUGEMENT EN PROCEDURE PENALE FRANCO-CHINOISE.

  Identifiant BU : 07STR30014 - 448 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHAINAIS Cécile Réf ANRT : 48923

  LA PROTECTION JURIDICTIONNELLE PROVISOIRE DANS LE PROCES CIVIL EN DROITS FRANCAIS ET ITALIEN.

  Identifiant BU : 05PA020072 - 962 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POMPEY Sébastien Réf ANRT : 54809

  L'AVOCAT ET LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

  Identifiant BU : 07NICE0030 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EL HACHEM Jad Réf ANRT : 54573

  LES PROCEDURES PENALES ACCELEREES.

  Identifiant BU : 07PA010271 - 723 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TOUMLILT Mohamed Diyaa Réf ANRT : 54211

  LES ASPECTS JURIDIQUES DU COMMERCE ELECTRONIQUE EN DROIT MAROCAIN.

  Identifiant BU : 07PA111010 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MOUYSSET Olivier Réf ANRT : 54205

  CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PENALISATION.

  Identifiant BU : 06TOU10034 - 543 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ESPOSITO Fiammeta Réf ANRT : 54097

  TUEURS EN SERIE FRANCAIS REGARDS CROISES DE LA PSYCHOPATHOLOGIE ET DE LA CRIMINOLOGIE A PROPOS DE SIX MEURTRIERS MULTIREITERANTS FRANCAIS.

  Identifiant BU : 07POIT3006 - 336 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUTY Cédric Réf ANRT : 54089

  L'IRREVOCABILITE DE LA CHOSE JUGEE EN DROIT PRIVE.

  Identifiant BU : 07AIX32023 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUILHERMONT Edith Réf ANRT : 51742

  LA PRESOMPTION D'INNOCENCE DANS LE DISCOURS DOCTRINAL

  Identifiant BU : 06PERP0720 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOLARD Vincent Réf ANRT : 51923

  L'EQUITE DANS LA REALISATION METHODIQUE DU DROIT PRIVE. PRINCIPES POUR UN EXERCICE RATIONNEL ET LEGITIME DU POUVOIR DE JUGER

  Identifiant BU : 06PA010259 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DU CHASTEL DE LA HOWARDERIE Antoine Réf ANRT : 51855

  LES CLASS ACTIONS ET LA PROCEDURE CIVILE FRANCAISE

  Identifiant BU : 06PA010310 - 360 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NEGREL Pierre Réf ANRT : 49510

  CONTRIBUTION A LA REFLEXION SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SANCTION.

  Identifiant BU : 04AIX32073 - 573 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous