These sur PROCEDURES. INSTITUTIONS JUDICIAIRES
-
Thèse de MOREL Jean-Baptiste Réf ANRT : 63236
LE RECOURS AU PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ À L'ÉPREUVE DES SERVICES D'INTERÊT GÉNÉRAL. L'EXEMPLE DE LA POLOGNE.
-
Thèse de MEZARD Maximilien Réf ANRT : 63087
LA NEGOCIATION DE LA SANCTION PENALE.
-
Thèse de ORIF Vincent Réf ANRT : 62987
LA RÈGLE DE L'UNICITÉ DE L'INSTANCE.
-
Thèse de POTASZKIN Tatiana Réf ANRT : 62973
L'ÉCLATEMENT DE LA PROCÉDURE PÉNALE. VERS UN NOUVEL ORDRE PROCÉDURAL PÉNAL ?
-
Thèse de FOURLIN Samuel Réf ANRT : 63009
REPONSES INSTITUTIONNELLES A LA DELINQUANCE DES MINEURS.
-
Thèse de JAOUEN Magali Réf ANRT : 63303
LA SANCTION PRONONCÉE PAR LES PARTIES AU CONTRAT. ÉTUDE SUR LA JUSTICE PRIVEE DANS LES RAPPORTS CONTRACTUELS.
-
Thèse de DIAKA Kouman Aimé Réf ANRT : 63066
LE CREDIT-BAIL MOBILIER DANS LES PROCEDURES COLLECTIVES.
-
Thèse de HEDHILI Hinda Réf ANRT : 63082
LA DISCIPLINE PENITENTIAIRE, APPROCHE JURIDIQUE ET DOCTRINALE XIXe ET XXe SIECLES.
-
Thèse de JIANG Lin Réf ANRT : 63230
INSOLVABILITE INTERNATIONALE : ETUDE COMPARATIVE DU DROIT CHINOIS, DU DROIT FRANÇAIS ET DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX.
-
Thèse de MILOUDI Farouk Réf ANRT : 63332
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ET LA PROCEDURE JUDICIAIRE.
-
Thèse de OUSTIN-ASTORG Magali Réf ANRT : 63657
LES FONCTIONS DE L'INTERÊT DE L'ENTREPRISE EN DROIT DU TRAVAIL : CONTRIBUTION A L'ETUDE D'UN ORDRE JURIDIQUE PRIVE.
-
Thèse de HIGY Catherine Réf ANRT : 63566
LE TEMPS EN DROIT DE LA FILIATION.
-
Thèse de THIBERGE Mathieu Réf ANRT : 63268
L'ENTREPRISE SAISIE PAR LE DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTE.
-
Thèse de SANCHEZ Madeleine Réf ANRT : 63571
CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PREUVE PENALE.
-
Thèse de AFARKOUS Meryem Réf ANRT : 63421
DROIT ET PRATIQUE DES PROCEDURES JUDICIAIRES DE TRAITEMENT DES DIFFICULTES DE L'ENTREPRISE AU MAROC.
-
Thèse de SOURZAT Claire Réf ANRT : 63569
LA RENONCIATION EN PROCEDURE PENALE.
-
Thèse de GRISEL Florian Réf ANRT : 63972
L'ARBITRAGE INTERNATIONAL OU LE DROIT CONTRE L'ORDRE JURIDIQUE - APPLICATION ET CREATION DU DROIT EN ARBITRAGE INTERNATIONAL.
-
Thèse de NIANG Babacar Réf ANRT : 64052
LE « PLAIDER COUPABLE » EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS AU REGARD DES PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCES PENAL.
-
Thèse de ONOFREI Adina Réf ANRT : 63999
LA NEGOCIATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS AU REGARD DE LA DIRECTIVE CONCERNANT LES MARCHES D'INSTRUMENTS FINANCIERS.
-
Thèse de ROYO Madeline Réf ANRT : 64233
CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA PRESCIPTION DE L'ACTION PUBLIQUE.
-
Thèse de TAUPIAC-NOUVEL Guillemine Réf ANRT : 64258
LE PRINCIPE DE RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DECISIONS REPRESSIVES DANS L'UNION EUROPEENNE. CONTRIBUTION A L'ETUDE D'UN MODELE DE LIBRE CIRCULATION DES DECISIONS DE JUSTICE.
-
Thèse de BENAISSA Nadia Réf ANRT : 64268
CONTRIBUTION A L'ETUDE DES PROCEDURES PENALES ACCELEREES.
-
Thèse de AMARAL DE ANDRADE Carla Réf ANRT : 64865
LA TECHNIQUE INTERPRETATIVE DE L'ORGANE D'APPEL DE L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE.
-
Thèse de LOUIS Jean Guy-Marie Réf ANRT : 64896
LA PROTECTION JUDICIAIRE DES DROITS DE L'HOMME EN HAïTI.
-
Thèse de WOITIER Maud Réf ANRT : 64913
LA CAUTION ET LE PROCÈS CIVIL.
Actualités
N'hésitez pas à consulter notre catalogue en ligne plus de 8000 titres disponibles à la vente ! Vous êtes étudiants ou doctorants, vous devez imprimer vos mémoires ou vos thèses, contactez-nous ! L’équipe de l’ANRT
