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These sur DROIT COMPARE

  • Thèse de AFANI Abdoulaye Réf ANRT : 61435

    LA RESPONSABILITE PENALE DES DIRIGEANTS DE LA SOCIETE ANONYME. ETUDE DE DROIT COMPARE : FRANCE-ALLEMAGNE-ESPACE OHADA

    Identifiant BU : 09PERP0957 - 597 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MESTRALLET-GRETCHEN Allen Réf ANRT : 67669

    Qualification de la restriction de concurrence en droit antitrust comparé

    Identifiant BU : 11PA05D015 - 1132 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AZAR-BAUD Maria José Réf ANRT : 66702

    Les actions collectives en droit de la consommation. Étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé.

    Identifiant BU : 11PA010324 - 864 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ELHORRE Abdelilah Réf ANRT : 67340

    Responsabilité pénale du commissaire aux comptes dans les sociétés commerciales en droit marocain et en droit français

    Identifiant BU : 12PERP1103 - 382 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de YOUSSEF Inès Réf ANRT : 66701

    L' intermédiation financière : étude comparée des droits américain, français et tunisien.

    Identifiant BU : 12PA010263 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOLISTEANU Florentina Réf ANRT : 67906

    La défaillance financière dans les opérations de rachat avec effet de levier (LBO). Aspects des droits français, roumain et communautaire

    Identifiant BU : 12PA010282 - 310 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de YU Li Réf ANRT : 63249

    LE DROIT CHINOIS DE REGROUPEMENT DES ENTREPRISES : ENTRE LIBÉRALISATION ET HARMONISATION : ÉTUDE COMPARATIVE DES DROITS CHINOIS, FRANÇAIS ET EUROPEEN.

    Identifiant BU : 10PA020109 - 647 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAACHRATE Mohamed Réf ANRT : 65596

    La participation des minoritaires à la vie sociale d’une société anonyme : droits et protection : Étude comparative entre le droit français et le droit marocain.

    Identifiant BU : 11PA090076 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AGUEMON Mahmoud Brice Réf ANRT : 65401

    Le droit de la régulation financière dans l'espace OHADA : étude comparée avec les législations internationales.

    Identifiant BU : 11TOU10065 - 485 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOUGOUNE Moussa Réf ANRT : 65452

    La reconstitution de l'actif d'un débiteur en difficulté : étude comparative droit français, droit américain.

    Identifiant BU : 11PA131019 - 512 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAFOURCADE Magali Réf ANRT : 68256

    La réouverture des décisions de justice consécutive à un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme : L'éclairage français

    Identifiant BU : 12PA010290 - 564 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEN AYED-SAHLI Salma Réf ANRT : 65306

    LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS DÉFECTUEUX : ÉTUDE COMPARATIVE DE DROIT ALGÉRIEN, MAROCAIN ET TUNISIEN.

    Identifiant BU : 11RENG024 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NÉRISSON Sylvie Réf ANRT : 65103

    LA LÉGITIMITÉ DE LA GESTION COLLECTIVE DES DROITS DES AUTEURS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE.

    Identifiant BU : 11PA010292 - 820 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABID MNIF Salma Réf ANRT : 65012

    L'OPTION ENTRE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET LA RESPONSABILITÉ DELICTUELLE : ÉTUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANÇAIS ET TUNISIEN.

    Identifiant BU : 11PA010294 - 566 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAEDI Seyyed Omid Réf ANRT : 64963

    LE RETARD DANS L'EXECUTION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES : ÉTUDE COMPARÉE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS ET IRARIEN.

    Identifiant BU : 11PA010355 - 312 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LOUIS Jean Guy-Marie Réf ANRT : 64896

    LA PROTECTION JUDICIAIRE DES DROITS DE L'HOMME EN HAïTI.

    Identifiant BU : 11PA010260 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VE QUOC Le Réf ANRT : 64700

    LES RÈGLES DE FORMATION DES SARL ET DES SA EN DROIT COMPARÉ FRANÇAIS ET VIETNAMIEN.

    Identifiant BU : 09REN1G017 - 352 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEBBA Nacer Réf ANRT : 64575

    DROIT MUSULMAN ALGÉRIEN ET CONFLITS DE JURIDICTIONS - DISSOLUTION DU MARIAGE -

    Identifiant BU : 11PERP1049 - 369 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WYSZOGRODZKA Sylwia Réf ANRT : 64540

    ETUDE COMPARATIVE DE L'ERREUR-OBSTACLE EN DROIT FRANÇAIS ET DU DISSENTIMENT EN DROIT POLONAIS.

    Identifiant BU : 11PA05D005 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENJAMAA Hicham Réf ANRT : 63073

    BANQUES SPECIALISEES ET EVOLUTION DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE AU MAROC. CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DU DROIT BANCAIRE MAROCAIN DEPUIS L'ACTE D'ALGESIRAS DE 1906.

    Identifiant BU : 10PERP1015 - 325 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JACQUELIN Mathieu Réf ANRT : 63838

    L'INCRIMINATION DE GÉNOCIDE : ÉTUDE COMPARÉE DU DROIT DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE ET DU DROIT FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 10PA010318 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIRANDA PEREIRA Wellerson Réf ANRT : 63391

    LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS DANS LES OPERATIONS DE CREDIT - ETUDE DE DROIT COMPARE FRANCO-BRESILIEN.

    Identifiant BU : 10CHAML015 - 595 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DIALLO Boubacar Réf ANRT : 59784

    LA GARANTI AUTONOME SOUSCRITE PAR UNE PERSONNE PHYSIQUE : ESSAI DE DROIT COMPARE (FRANCE-OHADA).

    Identifiant BU : 09PA010292 - 341 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZENG Rongxin Réf ANRT : 63199

    ÉTUDE COMPAREE DES SÛRETES REELLES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT CHINOIS.

    Identifiant BU : 10PA020083 - 418 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOURRAM Assia Réf ANRT : 62912

    DE LA MOUDAWANA AU CODE DE LA FAMILLE - CONTINUITE OU RUPTURE HISTORIQUE -

    Identifiant BU : 10PERP0992 - 354 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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