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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de SITA MUILA AKELE Angélique Réf ANRT : 37229

    LE DROIT PENAL CONGOLAIS ET LA FAMILLE ESSAI D'ANALYSE SYSTEMATIQUE ET AXIOLOGIQUE.

    Identifiant BU : 01AIX32029 - 536 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de YAO Eloi Kouakou Réf ANRT : 37339

    LA JUSTICE PENALE DES MINEURS EN FRANCE ET EN COTE D'IVOIRE.

    Identifiant BU : 01MON10013 - 730 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PONSEILLE Anne Réf ANRT : 37343

    L'INFRACTION DE PREVENTION EN DROIT PENAL FRANCAIS.

    Identifiant BU : 01MON10011 - 664 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRAS Pierre Réf ANRT : 37457

    LE PRINCIPE GENERAL DE RESPONSABILITE PENALE PROTECTEUR DE L'INTEGRITE DE LA PERSONNE D'AUTRUI.

    Identifiant BU : 01MON10020 - 595 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PADOVANI Jean-Pascal Réf ANRT : 37510

    TERRORISME ET DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 01NICE0043 - 583 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENILLOUCHE Mickael Réf ANRT : 37716

    LE SECRET DANS LA PHASE PRELIMINAIRE DU PROCES PENAL EN FRANCE ET EN ANGLETERRE.

    Identifiant BU : 01PA010297 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELOFFRE VYE Frédérique Réf ANRT : 37781

    LA RESPONSABILITE PENALE DU CHERCHEUR SCIENTIFIQUE.

    Identifiant BU : 00POIT3005 - 541 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THIEL Delphine Réf ANRT : 37796

    CONFLITS POSITIFS ET CONFLITS NEGATIFS EN DROIT PENAL INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 00METZ003D - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DALLOZ Marc Réf ANRT : 38041

    LES CIRCONSTANCES AGGRAVANTES LEGALES EN DROIT CRIMINEL FRANCAIS.

    Identifiant BU : 01NICE0051 - 675 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUINCHARD Audrey Réf ANRT : 38136

    LES ENJEUX DE POUVOIR DE REPRESSION EN MATIERE PENALE. DU MODELE JUDICIAIRE A L'ATTRACTION D'UN SYSTEME UNITAIRE.

    Identifiant BU : 01LYO33023 - 897 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUVIER Ludovic Réf ANRT : 38158

    LA RESPONSABILITE PENALE DU MINEUR AU XIXe SIECLE DANS LE DEPARTEMENT DE L'INDRE.

    Identifiant BU : 99PA122011 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOBRON MINIER Frédérique Réf ANRT : 38198

    LE TEMOIN DEVANT LA JUSTICE PENALE.

    Identifiant BU : 00POIT3010 - 432 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAILET François Réf ANRT : 38231

    L'APPROCHE JURIDIQUE DU SYSTEME INTERNATIONAL D'INTERDICTION DU NARCO-TRAFIC MARITIME DANS LA REGION CARAIBE/ATLANTIQUE NORD-OUEST.

    Identifiant BU : 01NICE0049 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOUSSA Ahmed Réf ANRT : 38263

    LES DROITS DE L'HOMME DETENU. ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET EGYPTIEN.

    Identifiant BU : 02PA020007 - 589 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE GENTILI Picard lucette Réf ANRT : 38344

    LES NOUVELLES DIMENSIONS COMMUNAUTAIRES ET INTERNATIONALES DE LA LOI PENALE FRANCAISE.

    Identifiant BU : 01PA020049 - 605 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CASILE Jean-François Réf ANRT : 38422

    LE CODE PENAL A L'EPREUVE DE LA DELINQUANCE INFORMATIQUE.

    Identifiant BU : 01AMIE0053 - 595 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OMGMA Joseph Réf ANRT : 38423

    LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS EN DROIT COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 01PA081916 - 889 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRAULT-JAMIN Vincent Réf ANRT : 38459

    LES ELUS ET FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX DEVANT LA JUSTICE PENALE.

    Identifiant BU : 00POIT3002 - 683 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de L'HOTE Vincent Réf ANRT : 38549

    LA RESPONSABILITE PENALE DES MEMBRES DES EXECUTIFS.

    Identifiant BU : 01NAN20009 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GABA Ishola Dede Louisette Réf ANRT : 38872

    LA REPARATION DU PREJUDICE CAUSE A LA VICTIME D'UNE INFRACTION PENALE. ETUDE DE DROIT TOGOLAIS.

    Identifiant BU : 02POIT3003 - 316 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JARRY Aldo Réf ANRT : 38965

    LA DELINQUANCE ITINERANTE MYTHE OU REALITE ? «ASPECTS SOCIOLOGIQUES ET JURIDIQUES».

    Identifiant BU : 02POIT3001 - 489 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COQUIN Céline Réf ANRT : 38985

    LE CONCEPT DE PROPORTIONNALITE EN DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 01POIT3003 - 423 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MALEKI Patricia Réf ANRT : 39041

    LA LEGITIME DEFENSE DES BIENS.

    Identifiant BU : 02NICE0008 - 329 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GEVAUDAN Damien Réf ANRT : 39223

    LA LAICITE EN DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 02TOUR1003 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORIN Andre Albert Réf ANRT : 39288

    DE L'ETUDE DES RACINES CHRETIENNES DES DROITS PENAUX FRANCAIS, BRITANNIQUE ET CANADIEN ET D'UN EXEMPLE CONCRET DANS LE DOMAINE DE LA LUTTE CONTRE LES PRODUITS DE LA CRIMINALITE.

    Identifiant BU : 01POIT3013 - 526 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

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