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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de BOTTINI Fabien Réf ANRT : 51734

    LA PROTECTION DES DECIDEURS PUBLICS FACE AU DROIT PENAL

    Identifiant BU : 06LEHA0009 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUILHERMONT Edith Réf ANRT : 51742

    LA PRESOMPTION D'INNOCENCE DANS LE DISCOURS DOCTRINAL

    Identifiant BU : 06PERP0720 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DARSONVILLE Audrey Réf ANRT : 51784

    LES SITUATIONS DE DEPENDANCE ENTRE INFRACTIONS, ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE

    Identifiant BU : 06PA020054 - 524 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEGRET Frédéric Réf ANRT : 51850

    L'ARTICULATION ENTRE TRIBUNAUX PENAUX INTERNATIONAUX ET JURIDICTIONS NATIONALES : VERS UN NOUVEAU PARTAGE DES COMPETENCES JUDICIAIRES ?

    Identifiant BU : 05PA010305 - 590 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANTALI Jasem Réf ANRT : 51915

    LA PROTECTION PENALE DES OPERATIONS DE LA BOURSE : ETUDE COMPAREE EN DROIT FRANCAIS, EMIRATIE ET EGYPTIEN

    Identifiant BU : 06PA010273 - 468 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NASRI Amar Réf ANRT : 51924

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA NOTION DE CAUSALITE EN DROIT PENAL

    Identifiant BU : 06PA010289 - 335 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ATALLAH Naji Réf ANRT : 51971

    L'ASSAINISSEMENT DU MONDE DES AFFAIRES PAR LE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 06PA010270 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEAUVAIS Pascal Réf ANRT : 52164

    LE PRINCIPE DE LA LEGALITE PENALE DANS LE DROIT DE L'UNION EUROPENNE.

    Identifiant BU : 06PA100147 - 684 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LUQUET DE SAINT GERMAIN Caroline Réf ANRT : 52366

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA RESPONSABILITE PENALE NON INTENTIONNELLE DES DECIDEURS.

    Identifiant BU : 06MON10015 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DECIMA Olivier Réf ANRT : 52432

    L'IDENTITE DES FAITS EN MATIERE PENALE

    Identifiant BU : 06BOR40039 - 640 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAWKI Mohamed Réf ANRT : 52597

    LE DROIT PENAL A L'EPREUVE DE LA CYBERCRIMINALITE. ETUDE COMPARATIVE DE LA POLITIQUE CRIMINELLE FACE AUX N.T.I.C.

    Identifiant BU : 06LYO33024 - 985 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUREAU Kalinka Réf ANRT : 52683

    LA PENALISATION DES ATTEINTES A LA DIGNITE DES VICTIMES PAR L'ARTICLE 35 QUATER DE LA LOI DU 29 JUILLET 1881, ISSU DE LA LOI DU 15 JUIN 2000 RENFORCANT LA PROTECTION DE LA PRESOMPTION D'INNOCENCE ET LES DROITS DES VICTIMES.

    Identifiant BU : 06MON10006 - 374 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BESTION Anabelle Réf ANRT : 52759

    LE SOLDAT FRANCAIS AU 18ème SIECLE : UN JUSTICIABLE ROYAL.

    Identifiant BU : 06MON10004 - 1040 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SARDAIS Pascale Réf ANRT : 52847

    LA DELINQUANCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE TRANSNATIONALE: DE L'IMPASSE A L'APPROCHE SYSTEMIQUE.

    Identifiant BU : 06PA100193 - 484 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MILLIGO Yves Ardiouma Réf ANRT : 52954

    LOGIQUE ET RHETORIQUE DU PROCES DE NUREMBERG. NECESSITE ET LIMITES DES T.P.I. : LES ENJEUX D'UNE COUR PENALE INTERNATIONALE.

    Identifiant BU : 05AMIE0017 - 394 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUAZIZ Marie Réf ANRT : 53000

    PROTECTION DE LA VIE EN DROIT PENAL MEDICAL.

    Identifiant BU : 05NICE0012 - 396 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AL GHAMDI Mohammad Réf ANRT : 53114

    LA PROCEDURE APPLICABLE AU JUGEMENT DES INFRACTIONS LES PLUS GRAVES. ETUDE COMPAREE DES DROITS FRANCAIS ET SAOUDIEN.

    Identifiant BU : 07POIT3001 - 475 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOURET Stéphane Réf ANRT : 53361

    PEINE MORALE ET DROIT PENAL SPECIAL : DE LA PUBLICITE DES PEINES A LA PEINE D'AFFICHAGE OU DE DIFFUSION.

    Identifiant BU : 05NICE0042 - 730 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FALL Nafy Réf ANRT : 54731

    VERS UN SYSTEME EUROPEEN DE LA JUSTICE PENALE.

    Identifiant BU : 07NICE0021 - 397 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARIBIAN Sévane Réf ANRT : 55783

    LE CRIME CONTRE L'HUMANITE AU REGARD DES PRINCIPES FONDATEURS DE L'ETAT MODERNE. NAISSANCE ET CONSECRATION D'UN CONCEPT.

    Identifiant BU : 07PA100103 - 867 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VAURS CHAUMETTE Anne-Laure Réf ANRT : 56107

    LES SUJETS DU DROIT INTERNATIONAL PENAL - LA DEFINITION DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE INTERNATIONALE A L'EPREUVE DU DROIT INTERNATIONAL PENAL.

    Identifiant BU : 07PA100156 - 598 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POURZAND Pejman Réf ANRT : 56112

    L'INTERNATIONALISATION PENALE EN MATIERE DE TRAFIC DE DROGUE : ETUDE CRITIQUE DE L'ENCHEVETREMENT DES ESPACES NORMATIFS.

    Identifiant BU : 07PA010328 - 459 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAFOLISY Patrick Yves Noël Réf ANRT : 56258

    PROTECTION JURIDIQUE DE L'INTEGRITE MORALE ET DEVELOPPEMENT DURABLE : LE CAS DE MADAGASCAR.

    Identifiant BU : 08LIMO1002 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUSSEAU François Réf ANRT : 56368

    L'IMPUTATION DANS LA RESPONSABILITE PENALE.

    Identifiant BU : 07BOR40035 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CASTELLA Cécile Réf ANRT : 63019

    SOUVERAINETE DE L'ETAT ET POUVOIR DE PUNIR.

    Identifiant BU : 09TOU10009 - 1019 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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