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These sur DROIT CONSTITUTIONNEL

  • Thèse de APCHAIN Hélène Réf ANRT : 57953

    LE STATUT DES MUSULMANS DE THRACE ET DES GRECS DE CONSTANTINOPLE, D'IMBROS ET DE TENEDOS.

    Identifiant BU : 08PA111002 - 737 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TRAORE Sambala Réf ANRT : 57976

    L'INFLUENCE DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES RELATIVE AUX DROITS DE L'ENFANT SUR LE DROIT POSITIF ET LA POLITIQUE DU MALI.

    Identifiant BU : 08PA100183 - 715 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BALDE Sory Réf ANRT : 58188

    LA CONVERGENCE DES MODELES CONSTITUTIONNELS. ETUDE DE CAS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE.

    Identifiant BU : 09BOR40013 - 778 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BROCAL-VON PLAUEN Frédérique Réf ANRT : 58246

    LE DROIT A L'INFORMATION EN FRANCE : LA PRESSE, LE CITOYEN ET LE JUGE.

    Identifiant BU : 04LYO22013 - 444 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAUREY Eric Réf ANRT : 58300

    LE PREMIER CONSTITUTIONNALISME HAÏTIEN, MATRICE DE CONSTITUTIONNALISME LATINO AMERICAIN. UNE APPROCHE COMPARATISTE DE LA CONSTITUTION DE 1801.

    Identifiant BU : 08PA030095 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de YESIL Lales Réf ANRT : 58313

    LES CONSTITUTIONS DE LA TURQUIE ET LES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 08GRE21040 - 537 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRAMI Cyril Réf ANRT : 58333

    LA HIERARCHIE DES NORMES EN DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS. ESSAI D'ANALYSE SYSTEMIQUE.

    Identifiant BU : 08CERG0386 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CLEMENT-WILZ Laure Réf ANRT : 58377

    LA FONCTION DE L'AVOCAT GENERAL PRES LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.

    Identifiant BU : 09PA020009 - 845 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAPITANI Amandine Réf ANRT : 58479

    « LES LIBERTES DE L'ENTREPRENEUR » RECHERCHES SUR LA PROTECTION CONSTITUTIONNELLE DES DROITS ET LIBERTES A CARACTERE ECONOMIQUE - ASPECTS DE DROIT COMPARE ESPAGNOL, FRANCAIS ET SUISSE.

    Identifiant BU : 08AIX32062 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARLETTAZ Jordane Réf ANRT : 58537

    L'ETAT-NATION A L'EPREUVE DE LA CONSTITUTIONNALISATION DES LANGUES REGIONALES. ETUDE COMPAREE : BELGIQUE, ESPAGNE, ITALIE, SUISSE.

    Identifiant BU : 07MON10061 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAYERON Michel A. Réf ANRT : 58681

    L'ETAT DE DROIT FACE AUX USAGES ET ENJEUX POLITIQUES DU DROIT CONSTITUTIONNEL EN COTE D'IVOIRE.

    Identifiant BU : 08PA010320 - 409 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUERIN-BARGUES Cécile Réf ANRT : 58816

    IMMUNITES PARLEMENTAIRES ET REGIME REPRESENTATIF. L'APPORT DU DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE ( FRANCE, ANGLETERRE, ETATS-UNIS ).

    Identifiant BU : 07PA020100 - 538 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL DAGHILI Salwa Réf ANRT : 58819

    L'ORIGINALITE DU MODELE LIBYEN DE LA JURIDICTION CONSTITUTIONNELLE PAR RAPPORT AU MODELE FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09PA010252 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAJIPOUR Ali Réf ANRT : 58837

    LA REORGANISATION DE LA DEMOCRATIE A L'ERE DE L'INFORMATIQUE. LE VOTE ELECTRONIQUE A DISTANCE.

    Identifiant BU : 08PA010333 - 659 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KILINÇ Ümit Réf ANRT : 58950

    LA LIBERTE D'EXPRESSION EN TURQUIE A L'EPREUVE DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 09STR4003 - 685 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JUILLET Laurent Réf ANRT : 59049

    L'EVOLUTION INSTITUTIONNELLE DU CONSEIL EUROPEEN. L'AFFIRMATION D'UNE IDENTITE POLITIQUE ET JURIDIQUE ORIGINALE.

    Identifiant BU : 09BOR40027 - 753 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE CAZALS Marie Réf ANRT : 59107

    LA REPRESENTATION POLITIQUE NATIONALE EN DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09TOU10007 - 716 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUX Frédérique Réf ANRT : 59122

    LA DEVOLUTION EN GRANDE-BRETAGNE. CONTRIBUTION A LA REFLEXION SUR L'AUTONOMIE INSTITUTIONNELLE.

    Identifiant BU : 07CLF10302 - 830 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARDIN Michaël Réf ANRT : 59455

    L'EXECUTIF REGIONAL EN DROIT COMPARE. ESSAI SUR LA PRESIDENTIALISATION D'UNE INSTITUTION EN FRANCE, EN ESPAGNE ET EN ITALIE.

    Identifiant BU : 09TOUL0055 - 589 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GÉMIEUX Francine Réf ANRT : 59493

    LA PORTEE JURIDIQUE DES PRESOMPTIONS DANS LES SYSTEMES EUROPEEN ET INTERAMERICAIN DE PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 06AGUY0201 - 548 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DESPOIX-LARTHOMA Jennifer Réf ANRT : 59682

    L'EXPERIMENTATION.

    Identifiant BU : 09PA020054 - 466 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARCOVICI Emilie Réf ANRT : 59820

    LE JUGE CONSTITUTIONNEL ET LES REVISIONS CONSTITUTIONNELLES.

    Identifiant BU : 09TOU10019 - 794 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POUGET Jean-Philippe Réf ANRT : 59844

    LA RESPONSABILITE DU PRESIDENT EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS - DE L'IMPEACHMENT AMERICAIN A LA PROCEDURE DE DESTITUTION EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 09PA020078 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LI Bin Réf ANRT : 60037

    LA PROTECTION DE LA PROPRIETE EN CHINE : TRANSFORMATION DU DROIT INTERNE ET INFLUENCE DU DROIT INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 09PA010261 - 808 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THOMAS Julien Réf ANRT : 60120

    L'INDEPENDANCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL.

    Identifiant BU : 09PA010260 - 499 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

Actualités

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