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These sur DROIT CONSTITUTIONNEL

  • Thèse de ROURE Sandrine Réf ANRT : 48237

    LA NOTION CONSTITUTIONNELLE D'ELECTEUR. (ESSAI D'ANALYSE DE LA JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE ET ELECTORALE).

    Identifiant BU : 04MON10049 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NICOT Séverine Réf ANRT : 48355

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA SELECTION DES RECOURS PAR LA JURIDICTION CONSTITUTIONNELLE (ALLEMAGNE, ESPAGNE ET ETATS-UNIS).

    Identifiant BU : 05AIX32028 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE ARANJO Christophe Réf ANRT : 48397

    LES JUGES DE LA LOI ET LA GARANTIE DES DROITS DE L'HOMME. ETUDE DES RAPPORTS ENTRE COURS CONSTITUTIONNELLES ET EUROPEENNES EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE.

    Identifiant BU : 05PA020030 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SOLEIMANIAN Mohammad-Hadi Réf ANRT : 48628

    LA LEGITIMITE THEOCRATIQUE ET LA LEGITIMITE DEMOCRATIQUE. L'ORGANISATION DES POUVOIRS DANS LE SYSTEME CONSTITUTIONNEL IRANIEN.

    Identifiant BU : 04LIL20010 - 411 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELSENNE Ludivine Réf ANRT : 48634

    LES ETATS DU MAGHREB ET LA TURQUIE EN RECHERCHE DE MODERNITE. APPROCHE DES EVOLUTIONS EN TERMES REPRESENTATIVE PLURALISTE, D'ETAT DE DROIT ET DE DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 03LIL20024 - 985 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTINAT-LEPILLIEZ Françoise Réf ANRT : 48664

    LES STRATEGIES POLITIQUES ET JURIDIQUES DES LEADERS INDIGENES DE LA COLOMBIE ET DU VENEZUELA.

    Identifiant BU : 03LIL20019 - 945 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TURK DUPONT Pauline Réf ANRT : 48718

    LES COMMISSIONS PARLEMENTAIRES PERMANENTES ET LE RENOUVEAU DU PARLEMENT SOUS LA Ve REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 03LIL20013 - 760 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de STECK Olivier Réf ANRT : 48953

    LA CONTRIBUTION DE LA JURISPRUDENCE A LA RENAISSANCE DU POUVOIR REGLEMENTAIRE SOUS LA IIIe REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 05PA020059 - 646 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOSENDE Lauriane Réf ANRT : 49133

    LIBERTE D'EXPRESSION ET DEMOCRATIE. REFLEXION SUR UN PARADOXE.

    Identifiant BU : 05TOU10059 - 474 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROBLOT TROIZIER Agnès Réf ANRT : 49175

    CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE ET NORMES VISEE PAR LA CONSTITUTION FRANCAISE.

    Identifiant BU : 05PA020058 - 867 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEHRENDT Christian Réf ANRT : 49340

    LE JUGE CONSTITUTIONNEL COMME LEGISLATEUR-CADRE POSITIF : LES NORMES JURIDICTIONNELS RELATIVES A LA PRODUCTION ET AU CONTENU DE NORMES LESGISLATIVES FUTURES, UNE ANALYSE COMPARATIVE EN DROIT FRANCAIS, BELGE ET ALLEMAND.

    Identifiant BU : 05PA010269 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TSUKAMOTO Toshiyuki Réf ANRT : 49436

    LA CONSTITUTION JAPONAISE DE 1946 AU MIROIR DU SYSTEME POLITIQUE JAPONAIS DE 1955.

    Identifiant BU : 05PA010265 - 563 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GINDRE DAVID Carine Réf ANRT : 49465

    LA LOI DU PAYS EN DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCAIS. EXPRESSION DE LA SPECIFICITE CALEDONIENNE DANS UN ETAT UNITAIRE EN MUTATION.

    Identifiant BU : 05PA010288 - 543 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WASSO MISONA Joseph Réf ANRT : 49511

    CONSTITUTION DE L'ETAT DE DROIT ET DEVELOPPEMENT. ESSAI SUR LE FONDEMENT DE LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE DANS LES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT D'AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 05AIX32036 - 597 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUSAALL Jean-Baptiste Réf ANRT : 49518

    LA RECEPTION DU CONSTITUTIONNALISME FRANCAIS DANS LA FORMATION DU PREMIER LIBERALISME ESPAGNOL (1808-1820).

    Identifiant BU : 06AIX32001 - 716 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LY ABDOULAYE DIORI Kadidiatou Réf ANRT : 49623

    TRAVAIL GOUVERNEMENTAL ET PARLEMENTAIRE AU NIGER: SUR LE CHEMIN DE LA DEMOCRATIE.

    Identifiant BU : 05PA111013 - 479 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEBON Vanessa Réf ANRT : 49737

    LE CONSTITUTIONNALISME EN EUROPE.

    Identifiant BU : 05NICE0030 - 792 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ONDO Télesphore Réf ANRT : 49752

    LA RESPONSABILITE INTROUVABLE DU CHEF D'ETAT AFRICAIN: ANALYSE COMPAREE DE LA CONTESTATION DU POUVOIR PRESIDENTIEL EN AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE (LES EXEMPLES CAMEROUNAIS, GABONAIS, TCHADIEN ET TOGOLAIS).

    Identifiant BU : 05REIMD007 - 678 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LOUIS Carole Réf ANRT : 49879

    L'INTERET DE LA METAPHORE DU SACRE EN DROIT CONSTITUTIONNEL.

    Identifiant BU : 05MON10041 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GIRAUD Thomas Réf ANRT : 49915

    L'INTERPRETATION DE LA CONSTITUTION PAR LES ORGANES NON JURIDICTIONNELS.

    Identifiant BU : 05PA100065 - 470 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BECHET GOLOVKO Karine Réf ANRT : 49921

    L'INFLUENCE DU POUVOIR NORMATIF DU PRESIDENT RUSSE SUR LA REPRESENTATION DE L'ORDRE JURIDIQUE.

    Identifiant BU : 05MON10040 - 475 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEKEUFACK Charles Réf ANRT : 49951

    LES SOURCES INTERNATIONALES DU POUVOIR CONSTITUANT: CONTRIBUTION A LA THEORIE DU POUVOIR CONSTITUANT.

    Identifiant BU : 05PA131030 - 423 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROUSSEAU Marie-Pierre Réf ANRT : 50107

    LE PRESIDENT DU GOUVERNEMENT EN ESPAGNE.

    Identifiant BU : 06BOR40001 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABBASI Bizhan Réf ANRT : 50214

    LE POUVOIR CONSTITUANT EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT IRANIEN, APPROCHE COMPAREE.

    Identifiant BU : 06NANT4006 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARCOVICI Emilie Réf ANRT : 59820

    LE JUGE CONSTITUTIONNEL ET LES REVISIONS CONSTITUTIONNELLES.

    Identifiant BU : 09TOU10019 - 794 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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