These sur DROIT ADMINISTRATIF
Simplifier votre recherche :
--
Livre
Microfiche
APPROCHE DES SPECIFICITES DES GROUPES PUBLICS.
Identifiant BU : 09TOU10056 -
324 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ENFANT PAUVRE ET LE DROIT.
Identifiant BU : 10PA020106 -
530 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE JUGE EN DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. ÉTUDE SUR L'INFLUENCE DE LA PREVISIBILITE DES DECISIONS DE JUSTICE DANS L'EVITEMENT DU PROCES.
Identifiant BU : 10PA020084 -
391 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE PRINCIPE DE NON-REFOULEMENT DANS LA JURISPRUDENCE INTERNATIONALE DES DROITS DE L'HOMME - DE LA CONSÉCRATION À LA CONTESTATION.
Identifiant BU : 10PA020067 -
450 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
ESSAI SUR UN ÉTAT AFRICAIN DÉCENTRALISÉ : LE CAS DE LA CÔTE D'IVOIRE. CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DU NOUVEL ÉTAT AFRICAIN.
Identifiant BU : 09TOU10049 -
491 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA CONSTITUTION : DE L'ATTRACTIVITE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS DANS L'ESPACE AFRICAIN FRANCOPHONE.
Identifiant BU : 10BOR40063 -
492 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES TRANSFORMATIONS DU DROIT ADMINISTRATIF.
Identifiant BU : 10PA111001 -
551 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'OFFICE DU JUGE CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS. CONTRIBUTION À L'ANALYSE DU CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES.
Identifiant BU : 10PA020118 -
687 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA FISCALITÉ DES PAYS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE DES ÉTATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST (CEDEAO) FACE A LA MONDIALISATION
Identifiant BU : 10PA020123 -
427 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ACTE DE SUBVENTION EN DROIT PUBLIC.
Identifiant BU : 10PA010320 -
693 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
Le ministère public près les juridictions financières françaises depuis 1807 : Paradigmes juridictionnels, paradoxe institutionnel.
Identifiant BU : 11PA010310 -
534 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
La fonction contentieuse des autorités de régulation en France et au Royaume-Uni.
Identifiant BU : 11PA010316 -
1156 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
La politique cotonnière dans le Mali en cours de décentralisation : illustration des contraintes et des opportunités du droit de l'OMC.
Identifiant BU : 11PA010305 -
525 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
Les doctrines financières publiques en France au 19ème siècle : Emprunts économiques, empreinte juridique.
Identifiant BU : 10PA010306 -
579 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L' institution juridique de régulation. Recherche sur les rapports entre droit administratif et théorie économique.
Identifiant BU : 11PA010299 -
872 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA QUALITÉ DE LA JUSTICE.
Identifiant BU : 11LIMO1001 -
690 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
L'ÉVOLUTION DES CONCEPTIONS DOCTRINALES ET JURISPRUDENTIELLES RELATIVES AU POUVOIR DE DÉCISION DE L'ADMINISTRATION EN ALLEMAGNE ET EN FRANCE DEPUIS 1860. (POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE STRICTO SENSU ET NOTION JURIDIQUE INDÉTERMINÉE).
Identifiant BU : 11PA010282 -
769 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PRIVATISATION DU MARCHÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS EN ARGENTINE. LEÇONS DE L'EXPÉRIENCE FRANÇAISE.
Identifiant BU : 11PA010266 -
401 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE EN THAÏLANDE : GENÈSE D'UNE INSTITUTION.
Identifiant BU : 11TOU10044 -
362 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
RECHERCHE SUR LA SOFT LAW EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS.
Identifiant BU : 11TOU10019 -
587 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LE POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE DE L'ADMINISTRATION FISCALE.
Identifiant BU : 11PA010329 -
505 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
POUVOIR ET RESPONSABILITÉ AU SEIN DE L'ADMINISTRATION DÉCENTRALISÉE.
Identifiant BU : 11BRES5001 -
397 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LA PRIVATISATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES EN RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE : ÉTUDE COMPARÉE.
Identifiant BU : 11PA010254 -
375 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
La fonction publique tchadienne : Entre la fonction publique de carrière et la fonction publique d'emploi.
Identifiant BU : 11PA010301 -
341 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous
LES DROITS DE LA DÉFENSE DANS LES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES DE L'UNION EUROPÉENNE.
Identifiant BU : 11PA010296 -
605 pages -
Disponible au format microfiche -
Contactez-nous