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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de HASHMI Mohamed-Hadi Réf ANRT : 54569

    L'EVOLUTION DE L'ADMINISTRATION LOCALE EN LIBYE SOUS LES REGIMES POLITIQUES SUCCESSIFS.

    Identifiant BU : 07PA010276 - 853 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAPET Yann Réf ANRT : 52838

    LA RECOMPOSITION DU TERRITOIRE LITTORAL EN FRANCE METROPOLITAINE.

    Identifiant BU : 06DUNK0157 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GROULIER Cédric Réf ANRT : 51463

    NORME PERMISSIVE ET DROIT PUBLIC

    Identifiant BU : 06LIMO0518 - 680 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE BOT OLIVIER Réf ANRT : 51474

    LE REFERE-LIBERTE FONDAMENTALE : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'ARTICLE L.521-2 DU CODE DE JUSTICE ADMINISTRATIVE

    Identifiant BU : 06AIX32036 - 666 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARSAC RODOLPHE Réf ANRT : 51481

    L'AUTORISATION - ETUDE DE DROIT ADMINISTRATIF

    Identifiant BU : 05GRE21034 - 630 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GILBERT Simon Réf ANRT : 51764

    LE JUGE JUDICIAIRE GARDIEN DE LA PROPRIETE PRIVEE IMMOBILIERE. ETUDE DE DROIT ADMINISTRATIF

    Identifiant BU : 06NANT4023 - 890 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE GAUDEMAR Hervé Réf ANRT : 51898

    L'INALIENABILITE DU DOMAINE PUBLIC

    Identifiant BU : 06PA020061 - 660 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOUBERT Anne Réf ANRT : 51922

    LE DON EN DROIT

    Identifiant BU : 06PA020051 - 480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE BERRE Christophe Réf ANRT : 52096

    LE RAISONNEMENT ECONOMIQUE EN DROIT DE LA CONCURRENCE

    Identifiant BU : 06PA100149 - 910 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SERROR Stefan Réf ANRT : 52131

    REFLEXIONS SUR LA NOTION DE SANTE PUBLIQUE EN DROIT ADMINISTRATIF DANS L'ESPACE EUROPEEN.

    Identifiant BU : 06PA100168 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOVAR Jean-Philippe Réf ANRT : 52177

    L'ETAT ET LES MODES D'ORGANISATION DU MARCHE.

    Identifiant BU : 05STR30013 - 740 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HUMBERT Aline Réf ANRT : 52231

    LA MUTATION DE L'OFFICE DU JUGE FRANCAIS. REFLEXIONS SUR L'INFLUENCE DU DROIT D'ORIGINE EXTERNE SUR LA FONCTION JURIDICTIONNELLE.

    Identifiant BU : 05STR30019 - 886 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PROVIN Emmanuel Réf ANRT : 52372

    « LES POUVOIRS DU MAIRE EN TANT QU'OFFICIER DE L'ETAT CIVIL » LA RECONNAISSANCE DE L'INDIVIDU PAR L'ETAT.

    Identifiant BU : 07PA100005 - 900 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELAUNAY Benoît Réf ANRT : 52502

    LA FAUTE DE L'ADMINISTRATION.

    Identifiant BU : 06PA020063 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAVEISSIERE Caroline Réf ANRT : 52551

    L'IMPARTIALITE DU JUGE ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 07BOR40002 - 730 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOUILLEUL Nicolas Réf ANRT : 52689

    LE CONTRAT ADMINISTRATIF ELECTRONIQUE - L'EXEMPLE DES MARCHES PUBLICS.

    Identifiant BU : 07AIX32006 - 756 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AOUN Charbel Réf ANRT : 53738

    L'INDEPENDANCE DE L'AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES ( ARCEP ).

    Identifiant BU : 06CERG0285 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PERRIN RENARD Alix Réf ANRT : 54440

    L'INJONCTION EN DROIT PUBLIC FRANCAIS.

    Identifiant BU : 07PA020046 - 841 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DJAMAKORZIAN Eric Réf ANRT : 54251

    LES MODALITES D'ORGANISATION ET D'EXERCICE DES POUVOIRS DE POLICE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE A L'HOPITAL PUBLIC.

    Identifiant BU : 06PA082715 - 725 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VAEZI Seyed-Mojtaba Réf ANRT : 54216

    LES NORMES CONSTITUTIONNELLES ET LA COMPETENCE DU JUGE ADMINISTRATIF. (ETUDE COMPARE SUR LE CONSEIL D'ETAT EN FRANCE ET LA COUR DE JUSTICE ADMINISTRATIVE EN IRAN).

    Identifiant BU : 07AIX32017 - 391 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MATA MARCANO Gladys Réf ANRT : 54179

    LE SYSTEME DE PROTECTION DES CITOYENS AU VENEZUELA : ETUDE DES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIF INDIVIDUELS.

    Identifiant BU : 06TOU10057 - 439 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WU Chin-Wen Réf ANRT : 54082

    LA COOPERATION ENTRE LES PERSONNES PUBLIQUES EN DROIT FRANCAIS ---EN MATIERE CULTURELLE.

    Identifiant BU : 07AIX32028 - 395 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NDIAYE Issakha Réf ANRT : 54021

    LA NOTION DE RECEVABILITE EN CONTENTIEUX ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 07TOU10040 - 448 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PARGUEL Pierre-Olivier Réf ANRT : 53799

    LE PRESIDENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 05LYO22007 - 559 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARCHIANI Charles-Stéphane Réf ANRT : 52948

    LE MONOPOLE DE L'ETAT SUR L'EXPROPRIATION.

    Identifiant BU : 07PA020008 - 694 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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