These sur DROIT ADMINISTRATIF

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• Thèse de WAAGE Eskil Réf ANRT : 27125

  L'APPLICATION DE PRINCIPE GENERAUX DE PROCEDURE EN DROIT EUROPEEN DES BREVETS.

  Identifiant BU : 98STR30005 - 303 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NZALOUSSOU Christian Réf ANRT : 27134

  LA REGULATION DES SYSTEMES DE COMMUNICATION AUDIOVISUELLE DANS LES ETATS D'AFRIQUE FRANCOPHONE.

  Identifiant BU : 97TOU10072 - 619 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SHOUAIB Magdi Réf ANRT : 27367

  LA RESISTANCE A L'OPPRESSION DE LA PUISSANCE PUBLIQUE.

  Identifiant BU : 98CLF10188 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GRAS Marie-Claire Réf ANRT : 27373

  SOUVERAINETE DE L'ETAT ET DROITS DE L'HOMME:LES LECONS DE L'AMERIQUE CENTRALE DANS LA DECENNIE 80. ETUDE SUR L'IMPACT DE L'ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET LE ROLE DE L'ACTION INTERANTIONALE, EN FAVEUR DU RESPECT DES DROITS DE L'HOMME.

  Identifiant BU : 98CLF10189 - 428 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEFEBVRE José Réf ANRT : 27535

  LE POUVOIR DE SANCTION DES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES.

  Identifiant BU : 97AMIE0051 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TIFINE Pierre Réf ANRT : 27711

  L'OBJECTIVATION DE LA RESPONSABILITE DES HOPITAUX PUBLICS EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

  Identifiant BU : 97METZ003D - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PECHILLON Eric Réf ANRT : 27804

  SECURITE ET DROIT DU SERVICE PUBLIC PENITENTIAIRE.

  Identifiant BU : 97REN11024 - 659 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GOGNETTI Johann Réf ANRT : 27871

  LA NOTION D'ORDRE PUBLIC.

  Identifiant BU : 98REIMD004 - 302 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERTHE Baba Réf ANRT : 27985

  LES CAUSES EXONERATOIRES DANS LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DE LA RESPONSABILITE.

  Identifiant BU : 98TOU10047 - 415 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FEVRIER Jean-Marc Réf ANRT : 28086

  RECHERCHES SUR LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DE SURSIS A EXECUTION.

  Identifiant BU : 96TOU10055 - 607 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SI ALI Abderrahim Réf ANRT : 28095

  LE RECOURS DES PERSONNES MORALES DE DROIT PUBLIC A L'ARBITRAGE.

  Identifiant BU : 98DIJOD005 - 619 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DREYER Emmanuel Réf ANRT : 28226

  LE DEPOT LEGAL, ANALYSE D'UNE GARANTIE NECESSAIRE AU DROIT DU PUBLIC A L'INFORMATION.

  Identifiant BU : 99PA020004 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUVAL Jean-Marc Réf ANRT : 28486

  LE DROIT PUBLIC DU SPORT.

  Identifiant BU : 98AIX32033 - 454 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MUNOZ Fréderique Réf ANRT : 28759

  LA CONCILIATION: DU DROIT PRIVE AU DROIT PUBLIC.

  Identifiant BU : 97PA010326 - 656 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LERIQUE Florence Réf ANRT : 28798

  RECHERCHES SUR LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE.

  Identifiant BU : 99LIL20005 - 497 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VIDELIN Jean-Christophe Réf ANRT : 28869

  L'ETAT ET LA POLITIQUE MILITAIRE SPATIALE DE LA FRANCE.

  Identifiant BU : 98GRE21034 - 568 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MARBOUTY Frédérique Réf ANRT : 29223

  LE STATUT CONSTITUTIONNEL DES SERVICES PUBLICS.

  Identifiant BU : 98LIMO0462 - 521 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LICHERE François Réf ANRT : 29294

  LES CONTRATS ADMINISTRATIFS ENTRE PERSONNES PRIVEES. REPRESENTATION, TRANSPARENCES ET EXCEPTIONS JURISPRUDENTIELLES AU CRITERE ORGANIQUE DU CONTRAT ADMINISTRATIF.

  Identifiant BU : 98MON10049 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PONGSUWAN Prasat Réf ANRT : 29361

  LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF EN DROIT THAILANDAIS ENTRE SON PASSE ET SON AVENIR.

  Identifiant BU : 98PA020044 - 451 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUFAU Valérie Réf ANRT : 29370

  LES SUJETIONS EXORBITANTES DU DROIT COMMUN EN DROIT ADMINISTRATIF.

  Identifiant BU : 98PA020069 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ZAVOLI Philippe Réf ANRT : 29493

  LE DROIT DE L'AFFICHAGE OU LA DIFFICILE REGLEMENTATION D'UN MOYEN DE COMMUNICATION DE MASSE PAR LE DROIT PUBLIC.

  Identifiant BU : 97PAUU2002 - 615 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de OPOK Jean-Roy Patrick Réf ANRT : 29607

  LES ENTREPRISES PUBLIQUES AU CONGO: DE LA CRISE A LA REFORME.

  Identifiant BU : 98PA010318 - 387 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ADOUKI Rubain Réf ANRT : 29633

  LES POLITIQUES DE REFORME ADMINISTRATIVE DANS LE CADRE DE L'AJUSTEMENT STRUCTUREL EN AFRIQUE: L'EXEMPLE DU CONGO. 1986-1998.

  Identifiant BU : 98PA010308 - 730 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WANG Li-Qiang Réf ANRT : 29638

  L'ADMINISTRATION LOCALE DE CHINE, LE CAS DE DONGCHENG.

  Identifiant BU : 98PA010310 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de COSTA Delphine Réf ANRT : 29645

  LES FICTIONS JURIDIQUES EN DROIT ADMINISTRATIF.

  Identifiant BU : 98PA010263 - 716 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous