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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de PAVIS MAURICE Karine Réf ANRT : 32484

    LE MAIRE,AGENT DE L'ETAT.

    Identifiant BU : 99ANGE0018 - 487 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAYSSAC Rodolphe Réf ANRT : 32552

    LA TRANSACTION EN MATIERE ADMINISTRATIVE.

    Identifiant BU : 99TOUR1006 - 541 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROCHEFORT HOUFFLAIN Magali Réf ANRT : 32566

    LES INTERVENTIONS DU LEGISLATEUR EN MATIERE DE RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE.

    Identifiant BU : 99PA020068 - 395 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COTTO-GHERARDI Valérie Réf ANRT : 32673

    ENTREPRISES PUBLIQUES DE SERVICE PUBLIC ET DOMANIALITE PUBLIQUE.

    Identifiant BU : 000ORLE002 - 426 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERGON JIMENEZ Claudia Réf ANRT : 32727

    LES POUVOIRS PREVENTIFS ET REPRESSIFS DES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES FRANCAISES ET DES SUPERINTENDANCES COLOMBIENNES.

    Identifiant BU : 99PA020079 - 585 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POLUBOCSKO Nicolas Réf ANRT : 32748

    L'INACTION ADMINISTRATIVE.

    Identifiant BU : 99PA020073 - 532 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WANNAPANIT Boonanan Réf ANRT : 32761

    ETUDE COMPARATIVE DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE NON CONTENTIEUSE EN FRANCE ET EN THAILANDE.

    Identifiant BU : 00TOU10017 - 407 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAJAUNIE Claire Réf ANRT : 32798

    LA POLICE DE LA CULTURE.

    Identifiant BU : 00AIX32014 - 417 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JOUVE Sabine Réf ANRT : 32803

    LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT DE COPRODUCTION DE L'OEUVRE AUDIOVISUELLE EN DROIT FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00AIX32013 - 562 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BANGAGUERE José Réf ANRT : 32884

    L'ETAT ET L'EVOLUTION DES ENTREPRISES PUBLIQUES EN REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE.

    Identifiant BU : 99PA010320 - 516 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUJU Serge Réf ANRT : 32926

    LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC. CRITIQUE D'UNE BANALISATION ANNONCEE.

    Identifiant BU : 99PA100027 - 982 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAEDERICH Olivia Réf ANRT : 33000

    ETUDE JURIDIQUE DES EPURATIONS FRANCAISES DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE. 1939-1953.

    Identifiant BU : 99PA020080 - 789 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PECHEUR-DAVID Tania-Marie Réf ANRT : 33015

    LA PREROGATIVE DE PUISSANCE PUBLIQUE.

    Identifiant BU : 00PA020017 - 402 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOYSAN Hervé Réf ANRT : 33024

    LE DROIT DE PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES.

    Identifiant BU : 99PA020076 - 409 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MONTSENY Jean-Paul Réf ANRT : 33073

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DU POUVOIR NORMATIF ET A LA NOTION DE REGULATION: L'EXEMPLE DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL.

    Identifiant BU : 99PA100068 - 641 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FINALTERI Christian Réf ANRT : 33123

    LA PREVENTION DE LA CORRUPTION DANS LES MARCHES PUBLICS EXAMEN DES MOYENS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS DE PREVENTION EXISTANTS ET PROPOSITION DE MESURES D'INTERVENTION LORS DE LA PASSATION DU CONTRAT DE MARCHE PUBLIC.

    Identifiant BU : 00CORT1014 - 575 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOULISSET Philippe Réf ANRT : 33203

    L'INTERVENTIONNISME ECONOMIQUE DE TROIS VILLES MOYENNES DE LA REGION BOURGOGNE DEPUIS 1982: CHALON, MACON, NEVERS.

    Identifiant BU : 96LYO33013 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERNARD Sébastien Réf ANRT : 33392

    LA RECHERCHE DE LA RENTABILITE DES ACTIVITES PUBLIQUES ET LE DROIT ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 00GRE21021 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COURTOT Pascale Réf ANRT : 33459

    LES MUTATIONS DE LA RESPONSABILITE DES DECIDEURS PUBLICS.

    Identifiant BU : 00GRE21008 - 618 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIENFAIT Stéphanie Réf ANRT : 33585

    LES RELATIONS ENTRE LES ACTEURS DU CONTRAT DE CONCEPTION-REALISATION.

    Identifiant BU : 00NICE0027 - 415 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOYEN Léandre Serge Réf ANRT : 33633

    LA RESPONSABILITE DES COMMUNES DU FAIT DE LEUR INTERVENTION DANS LE DOMAINE ECONOMIQUE.

    Identifiant BU : 00AIX32032 - 567 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FALACHO Laurent Réf ANRT : 33742

    LA PROTECTION DES ETRANGERS PAR LE JUGE ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00LEHA0052 - 701 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CANEDO Marguerite Réf ANRT : 33755

    LE MANDAT EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 99POIT3012 - 1007 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOUHIER Sébastien Réf ANRT : 33762

    ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE DE LA RESPONSABILITE EN DROIT ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 00LEMA0508 - 612 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELORME Emmanuel Réf ANRT : 33828

    LES PAUVRES ET LE DROIT.

    Identifiant BU : 00DIJOD006 - 495 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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