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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de BAILLEUL David Réf ANRT : 33929

    L'EFFICACITE COMPAREE DES RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR ET DE PLEIN CONTENTIEUX OBJECTIF EN DROIT PUBLIC FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00LEHA0053 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PIECHACZYK Xavier Réf ANRT : 33933

    LES COMMISSAIRES ENQUETEURS ET LA FABRIQUE DE L'INTERET GENERAL ELEMENTS POUR UNE SOCIOLOGIE POLITIQUE DES ENQUETES PUBLIQUES.

    Identifiant BU : 00GRE21019 - 769 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NACH MBACK Charles Réf ANRT : 33945

    GENESE ET DYNAMIQUES DES REFORMES DECENTRALISATRICES DANS LES ETATS D'AFRIQUE SUBSAHARIENNE ( 1990-2000 ) UNE APPROCHE COMPAREE: BENIN, BURKINA FASO, CAMEROUN, GABON, MALI, NIGER.

    Identifiant BU : 00BOR40046 - 575 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THERON Sophie Réf ANRT : 33965

    LA NOTION DE CONDITION. CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'ACTE ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 00TOU10046 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FRAYSSINET Marie Hélène Réf ANRT : 33979

    LA NOTION D'INTERET EN DROIT ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 00TOU10067 - 377 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NICINSKI Sophie Réf ANRT : 36172

    L'USAGER DU SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.

    Identifiant BU : 00PA010252 - 656 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BINCZAK Pascal Réf ANRT : 34058

    LE PRINCIPE D'IMMUNITE JURIDICTIONNELLE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS. HISTOIRE D'UN PARADOXE.

    Identifiant BU : 00PA010261 - 713 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VASINONDHA Kris Réf ANRT : 34152

    LES ORGANISMES DE SURVEILLANCE DU MARCHE FINANCIER EN THAILANDE: ETUDE DE L'ADAPTATION DES TECHNIQUES JURIDIQUES FRANCAISES AU DROIT THAILANDAIS.

    Identifiant BU : 00PA010273 - 554 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EINAUDI Tania Réf ANRT : 34393

    L'OBLIGATION D'INFORMER DANS LE PROCES ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 00AIX32039 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THIERRY Pierre Réf ANRT : 34596

    LES MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES LITIGES ADMINISTRATIFS UNE CONTRIBUTION AU RENOUVELLEMENT DE L'ETAT DE DROIT.

    Identifiant BU : 00MON10048 - 525 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PEUDPIECE DEMANGEL Stéphanie Réf ANRT : 34827

    ELEMENTS POUR UNE THEORIE DE L'IMMUNITE DE CONTRAINTE DE L'ETAT.

    Identifiant BU : 00STR30020 - 658 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LANDOT Eric Réf ANRT : 34970

    L'INTERET PERSONNEL DES ELUS LOCAUX EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00PA020087 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPRE DE BOULOIS Xavier Réf ANRT : 34990

    LA PUISSANCE PRIVEE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU POUVOIR DE DECISION UNILATERALE.

    Identifiant BU : 00PA020098 - 464 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MOLINA BETANCUR Carlos Mario Réf ANRT : 35014

    LA REFORME DE LA LOI FALLOUX.

    Identifiant BU : 00PA020054 - 854 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MERLET Jean-François Réf ANRT : 35045

    UNE GRANDE LOI DE LA TROISIEME REPUBLIQUE: LA LOI DU 1er JUILLET 1901.

    Identifiant BU : 00PA020085 - 1014 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MALOZI René Réf ANRT : 35123

    ESSAI SUR LES CADRES JURIDIQUES DE L'ECONOMIE MIXTE AU CONGO: CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'ECONOMIE MIXTE EN DROIT CONGOLAIS.

    Identifiant BU : 98PA010319 - 700 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOHL BAYSSIERE Laurence Réf ANRT : 35303

    L'EQUITE DANS LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE.

    Identifiant BU : 00PA111021 - 468 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAROTENUTO Sylvie Réf ANRT : 35366

    LA DISPARITION NON CONTENTIEUSE DES ACTES ADMINISTRATIFS.

    Identifiant BU : 00AIX32052 - 458 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAILLARD CORMIER Christine Réf ANRT : 35476

    LE PREJUDICE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 00PA020111 - 514 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENURET Jean-Jacques Réf ANRT : 35490

    LE CONTENTIEUX DU CONSEIL DE LA CONCURRENCE.

    Identifiant BU : 00PA020114 - 971 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HUBY Bertrand Réf ANRT : 35555

    LA CONTRADICTION DEVANT LES JURIDICTIONS DES COMPTES.

    Identifiant BU : 00PA100010 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAADOUCH Christophe Réf ANRT : 35556

    LA CIRCULAIRE ET L' EXERCICE DE L' AUTORITE DANS L' ADMINISTRATION

    Identifiant BU : 00PA100014 - 1126 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENAVIDES José-Luis Réf ANRT : 35700

    LE CONTRAT PUBLIC COLOMBIEN: UNE TROISIEME VOIE POUR LES CONTRATS DE L'ADMINISTRATION ?

    Identifiant BU : 00PA010318 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUIHEUX Antoine Réf ANRT : 35702

    DELEGATION CONVENTIONNELLE DU SERVICE PUBLIC ET LIBERTE DE L'ADMINISTRATION.

    Identifiant BU : 00PA100132 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TABARNOUST Driss Réf ANRT : 35761

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA CLARIFICATION ET AU RENFORCEMENT DU ROLE DU COMMISSAIRE ENQUETEUR DANS LA PROCEDURE D'EXPROPRIATION.

    Identifiant BU : 01LIL20006 - 766 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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