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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de DE BERNARDINIS Christophe Réf ANRT : 41975

    JUSTICE ADMINISTRATIVE, JUSTICE REPRESSIVE.

    Identifiant BU : 02METZ001D - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JEUSSEAUME Sophie Réf ANRT : 42013

    LE DROIT ADMINISTRATIF ET LE TEMPS.

    Identifiant BU : 02PA100085 - 576 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LALUQUE Lydie Réf ANRT : 42126

    LA COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE.

    Identifiant BU : 03ORLE0002 - 798 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARMENGOL Thérèse Réf ANRT : 42279

    L'ADMINISTRATION DU DISTRICT DE PERPIGNAN EN DROIT INTERMEDIAIRE, DU 10 JUIN 1790 AU 23 BRUMAIRE AN IV.

    Identifiant BU : 03PERP0492 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHARLES Christopher Réf ANRT : 42558

    LE JUGE ADMINISTRATIF, JUDE ADMINISTRATEUR.

    Identifiant BU : 03TOU10034 - 632 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZAKI MOHAMED Khaled Abdelhalim Réf ANRT : 42569

    LE REFERE-SUSPENSION DES DECISIONS ADMINISTRATIVES EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT EGYPTIEN « ETUDE COMPARATIVE ».

    Identifiant BU : 04PA111002 - 423 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KHALFOUNE Tahar Réf ANRT : 42603

    LA DOMANIALITE PUBLIQUE A L'EPREUVE DU DROIT ALGERIEN.

    Identifiant BU : 03LYO33038 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TABEY Sandrine Réf ANRT : 42636

    REFLEXIONS SUR L'EXISTENCE D'UN DROIT ADMINISTRATIF DE L'URBANISME.

    Identifiant BU : 03POIT3016 - 392 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DOUENCE Maylis Réf ANRT : 42722

    LE POUVOIR D'ORGANISATION DU SERVICE PUBLIC.

    Identifiant BU : 03PAUU2001 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RENAUDIN Frédéric Réf ANRT : 42799

    LES INSPECTIONS GENERALES DANS LE SYSTEME ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 03PA020046 - 759 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BROSSIER Valérie Réf ANRT : 42804

    LA SUSPENSION DES DECISIONS D'URBANISME PAR LA VOIE DU REFERE ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 03POIT3008 - 532 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORILLON Anne Réf ANRT : 42879

    APPROCHE SOCIOLOGIQUE DE LA NATURALISATION EN FRANCE ENJEUX ET SIGNIFICATION DE L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE PAR DECRET.

    Identifiant BU : 03REN20021 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARIDOU Benoît Réf ANRT : 42917

    RECHERCHE SUR LA THEORIE DE LA PROPRIETE PUBLIQUE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS.

    Identifiant BU : 03TOU10039 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LIVET Jean-Pierre Réf ANRT : 43007

    L'ASSEMBLEE DES BONNES VILLES DE BASSE-AUVERGNE : POUVOIR LOCAL ET POUVOIR CENTRAL (1552-1594).

    Identifiant BU : 03AIX10085 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENMOUSSA ESNAULT Sabah Réf ANRT : 43476

    LE PARLEMENT FRANCAIS FACE A LA QUESTION DE LA MAITRISE DE L'IMMIGRATION.

    Identifiant BU : 04TOUR1001 - 640 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARAB Walid Réf ANRT : 43668

    LES REMEDES A L'INEXECUTION PAR L'ADMINISTRATION DES DECISIONS DES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES.

    Identifiant BU : 03PA010305 - 416 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JEANNIN Laure Réf ANRT : 43820

    LE DROIT AU RECOURS JURIDICTIONNEL DES PERSONNES PRIVEES EN DROIT PUBLIC COMPARE FRANCO-ALLEMAND.

    Identifiant BU : 03PA010325 - 735 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KARILA-COHEN Pierre Réf ANRT : 43824

    « L'ETAT DES ESPRITS ». L'ADMINISTRATION ET L'OBSERVATION DE L'OPINION DEPARTEMENTALE EN FRANCE SOUS LA MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE (1814-1848).

    Identifiant BU : 03PA010630 - 691 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PEERBUX BEAUGENDRE Zoobiah Réf ANRT : 43904

    LA NOTION DE MARCHE PUBLIC EN DROIT ADMINISTRATIF ET L'INFLUENCE COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 03AMIE0051 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAUPRADE Nicolas Réf ANRT : 44095

    LES PARCS NATURELS REGIONAUX D'UN TERRITOIRE D'EXPERIMENTATION A UN OUTIL DE COORDINATION LOCALE.

    Identifiant BU : 03PA131023 - 508 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MORLOT-DEHAN Clotilde Réf ANRT : 44194

    LE PRESIDENT DE JURIDICTION DANS L'ORDRE ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 03BESA0003 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAINCHIN Jean-Philippe Réf ANRT : 44219

    LA RESPONSABILITE ENVERS LES TIERS DU FAIT DES CONSTRUCTIONS ILLEGALES. (ASPECTS ADMINISTRATIF, CIVIL ET PENAL).

    Identifiant BU : 99ANGE0026 - 337 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHAMOT Céline Réf ANRT : 44373

    LES DROITS FONDAMENTAUX DE PROCEDURE DANS LA POLICE DES ETRANGERS.

    Identifiant BU : 04AIX32015 - 668 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SABOYA VARGAS Francisco Réf ANRT : 44562

    « LA MODERNISATION DE L'ETAT COMME SOLUTION A LA CRISE » LE CAS COLOMBIEN.

    Identifiant BU : 01PA010254 - 232 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAGEN Ragab Réf ANRT : 44580

    L'EQUILIBRE FINANCIER DES CONTRATS ADMINISTRATIFS. ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET EGYPTIEN.

    Identifiant BU : 04PA010257 - 720 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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