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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de HOEPFFNER Hélène Réf ANRT : 57314

    LA MODIFICATION DU CONTRAT ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 08PA020060 - 620 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTIN Julien Réf ANRT : 57315

    LES SOURCES DE DROIT PRIVE DU DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS.

    Identifiant BU : 08PA020061 - 853 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SHEN Jun Réf ANRT : 57384

    INTRODUCTION DU REGIME DE RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE DU SERVICE PUBLIC EN DROIT CHINOIS : UN VECTEUR VERS L'EQUILIBRE ENTRE L'INTERET GENERAL ET L'INTERET PARTICULIER.

    Identifiant BU : 08AIX32036 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUDOGNON Charles Réf ANRT : 57565

    LES SOURCES DU DROIT DU SPORT.

    Identifiant BU : 07LIMO1012 - 760 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIGUIER Sandrine Réf ANRT : 57658

    ARCHITECTURE ET DROIT D'AUTEUR.

    Identifiant BU : 08TOU10037 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NGUYEN Hoang Anh Réf ANRT : 57718

    LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE AU VIETNAM ET SES LIMITES ACTUELLES. (CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA CREATION ET DU FONCTIONNEMENT DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS DEPUIS 1996).

    Identifiant BU : 09TOU10001 - 425 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOUSER Matthieu Réf ANRT : 57793

    LA NECESSAIRE RECENTRALISATION DE L'E.P.C.I. : LA RECHERCHE D'UNE COHERENCE TERRITORIALE.

    Identifiant BU : 08BESA0001 - 604 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PIASECKI Julien Réf ANRT : 57805

    L'OFFICE DU JUGE ADMINISTRATIF DES REFERES : ENTRE MUTATIONS ET CONTINUITE JURISPRUDENTIELLE.

    Identifiant BU : 08TOUL0052 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KADOUCI Nora Réf ANRT : 57915

    L'APPLICATION DES REFERES ADMINISTRATIFS EN DROIT DES ETRANGERS.

    Identifiant BU : 09PA111001 - 412 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MIALHE Julie Réf ANRT : 57969

    LA PROTECTION JURIDIQUE DU CINEMA ENTENDU COMME ART : ESSAI INTERDISCIPLINAIRE.

    Identifiant BU : 08PA100179 - 542 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAMBO Paterne Yapi Réf ANRT : 58008

    DROIT ET VILLE EN AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE : ETUDE DE LA DECENTRALISATION DES COMPETENCES D'URBANISME DANS LA REPUBLIQUE IVOIRIENNE.

    Identifiant BU : 08NANT4015 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CLEMENT-WILZ Laure Réf ANRT : 58377

    LA FONCTION DE L'AVOCAT GENERAL PRES LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.

    Identifiant BU : 09PA020009 - 845 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WAFEU TOKO Patrick Réf ANRT : 58406

    LES POLITIQUES DE GESTION DU PERSONNEL ENSEIGNANT DES UNIVERSITES PUBLIQUES. CAS DU SENEGAL, DU CAMEROUN ET DU BURKINA FASO.

    Identifiant BU : 09BOR40012 - 570 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEPIGNY Yves Réf ANRT : 58422

    RECHERCHES SUR LES ASSOCIATIONS ET LEURS RELATIONS AUX PERSONNES PUBLIQUES : ELEMENTS POUR UNE THEORIE DE L'ASSOCIATION.

    Identifiant BU : 08TOU10013 - 722 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOULQUIER Caroline Réf ANRT : 58495

    LA PREUVE ET LA JUSTICE ADMINISTRATIVE FRANCAISE.

    Identifiant BU : 08TOU10047 - 528 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BACH Natacha Réf ANRT : 58553

    LA LIBERTE D'EXPRESSION JOURNALISTIQUE SELON LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 07MON10035 - 569 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUFOURCQ Bertrand Réf ANRT : 58591

    L'OFFICE DU JUGE DANS LA PHASE D'INSTRUCTION DU PROCES ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 08POIT3018 - 652 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL BOUCHOUKI Mohammed Réf ANRT : 58639

    LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC : CONSOLIDATION DE LA BONNE GOUVERNANCE.

    Identifiant BU : 08PERP0828 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GHANEM Joëlle Réf ANRT : 58644

    LE JUGE ADMINISTRATIF DES REFERES GARDIEN DES LIBERTES FONDAMENTALES.

    Identifiant BU : 07MON10036 - 707 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MALWÉ Claire Réf ANRT : 58673

    LA PROPRIETE PUBLIQUE INCORPORELLE : AU CARREFOUR DU DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS ET DU DROIT PUBLIC ECONOMIQUE.

    Identifiant BU : 08NANT4017 - 763 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THEVAND Aude Réf ANRT : 58684

    L'APPLICATION DU PRINCIPE D'IMPARTIALITE AUX JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES SPECIALISEES.

    Identifiant BU : 08GRE21028 - 698 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WOLFF Nathalie Réf ANRT : 58775

    LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET LES POLICES ADMINISTRATIVES.

    Identifiant BU : 08PA010340 - 592 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERNANDEZ Vanessa Réf ANRT : 58791

    L'ENTREPRISE , L'IMMEUBLE ET L'IMPÔT.

    Identifiant BU : 08PA010295 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EPRON Quentin Réf ANRT : 58814

    LA MANIERE FRANCAISE DU DROIT. CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DES METHODES JURIDIQUES DE L'HUMANISME AU PRE-LUMIERES.

    Identifiant BU : 06PA020080 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAÏVA DE ALMEIDA Domingos Réf ANRT : 58821

    L'ECOLE DU SERVICE PUBLIC.

    Identifiant BU : 08PA010298 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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