These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

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• Thèse de DONNY Alexandra Réf ANRT : 50120

  REFORMES FISCALES ET DOTATIONS DE COMPENSATION. CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA LIBRE ADMINISTRATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

  Identifiant BU : 05MON10062 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GILLES William Réf ANRT : 50527

  LES TRANSFORMATIONS DU PRINCIPE DE L'UNITE BUDGETAIRE DANS LE SYSTEME FINANCIER PUBLIC CONTEMPORAIN.

  Identifiant BU : 05PA010303 - 520 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOYE Mohamadou Réf ANRT : 50651

  LES EXONERATIONS FISCALES EN FRANCE ET DANS LES PAYS DE L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE.

  Identifiant BU : 05ORLE0007 - 370 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AHMED Aba El Darda Hassany Réf ANRT : 50715

  LA JUSTICE FISCALE DANS LES RAPPORTS ENTRE L'ADMINISTRATION FISCALE ET LES CONTRIBUABLES. ETUDE DE DROIT EGYPTIEN ET DE DROIT FRANCAIS

  Identifiant BU : 06LIL20006 - 816 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAITROT DE LA MOTTE Alexandre Réf ANRT : 50759

  SOUVERAINETE FISCALE ET CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE. RECHERCHE SUR LES IMPOTS DIRECTS

  Identifiant BU : 04PA05D002 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BAS Céline Réf ANRT : 50856

  LE FAIT GENERATEUR DE L'IMPOT

  Identifiant BU : 06AIX32014 - 680 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BORDET David Réf ANRT : 50946

  AUDIT ET CONTROLE DE LA GESTION DES JURIDICTIONS FINANCIERES FRANCAISES (AVANT L'APPLICATION DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES)

  Identifiant BU : 06LYO33011 - 620 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FARAJOLLAHI Banafsheh Réf ANRT : 51854

  LA PRODUCTION DE NORMES ET STANDARDS BUDGETAIRES ET COMPTABLES PUBLICS PAR LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES SPECIALISEES

  Identifiant BU : 06PA010256 - 447 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PAVLIDIS Georgios Réf ANRT : 52014

  LA DEFAILLANCE D'ETAT.

  Identifiant BU : 06PA010263 - 478 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KOVAR Jean-Philippe Réf ANRT : 52177

  L'ETAT ET LES MODES D'ORGANISATION DU MARCHE.

  Identifiant BU : 05STR30013 - 740 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KRUGER Hervé Réf ANRT : 52433

  LIBERTE DE GESTION ET ENDETTEMENT DES ENTREPRISES EN DROIT FISCAL

  Identifiant BU : 07PA020004 - 610 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AMIEL Olivier Réf ANRT : 52687

  LE FINANCEMENT PUBLIC DU CINEMA DANS L'UNION EUROPEENNE.

  Identifiant BU : 06AIX32050 - 564 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FOUILLEUL Nicolas Réf ANRT : 52689

  LE CONTRAT ADMINISTRATIF ELECTRONIQUE - L'EXEMPLE DES MARCHES PUBLICS.

  Identifiant BU : 07AIX32006 - 756 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PELLETIER Marc Réf ANRT : 53767

  LES NORMES DU DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 06PA010292 - 648 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUHADANA Irène Réf ANRT : 53814

  LES COMMISSIONS DES FINANCES DES ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES EN FRANCE : ORIGINES, EVOLUTION ET ENJEUX.

  Identifiant BU : 06PA010293 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RADENAC Claude Réf ANRT : 53964

  LA REGIE COMME MODE D'EXPLOITATION DES REMONTEES MECANIQUES.

  Identifiant BU : 04LYO22012 - 339 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIALLO Babacar Réf ANRT : 54090

  LES DENIERS PUBLICS AU SENEGAL.

  Identifiant BU : 07NICE0017 - 384 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de THEBAULT Stéphane Réf ANRT : 54649

  L'ORDONNATEUR EN DROIT PUBLIC FINANCIER.

  Identifiant BU : 07PA010261 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GUILLAUME Marie Joseph Alain Réf ANRT : 54789

  LE CONTROLE DE L'EXECUTION DES DEPENSES PUBLIQUES EN DROIT HAÏTIEN.

  Identifiant BU : 07AIX32066 - 385 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WILHELM Terence Réf ANRT : 54830

  LE DROIT FRANCAIS DES PRIX DE TRANSFERT A L'AUNE DES PHENOMENES DE MONDIALISATION ET DE CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 07STR30013 - 345 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DESRAMEAUX Alexandre Réf ANRT : 55489

  RECHERCHES SUR LE CONCEPT JURIDIQUE DE SOUVERAINETE MONETAIRE.

  Identifiant BU : 06PA020077 - 769 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ROYER Pierre-Alexandre Réf ANRT : 55788

  LES POUVOIRS ADJUDICATEURS ET LEURS COCONTRACTANTS PRIVES A L'EPREUVE DU REGIME FINANCIER DES MARCHES PUBLICS.

  Identifiant BU : 07BESA0001 - 554 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LEGROS CAROLINE Réf ANRT : 55877

  LE CREDIT D'IMPOT EN DROIT FISCAL INTERNATIONAL.

  Identifiant BU : 07PA010308 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HIRSCH David Réf ANRT : 55938

  LA FISCALITE DES FLUX INTERNATIONAUX D'OEUVRES D'ART EN DROIT FRANCAIS. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES POLITIQUES COMMERCIALE ET FISCALE CONCERNANT LES ECHANGES INTERNATIONAUX D'OEUVRES D'ART.

  Identifiant BU : 07PA010286 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AKHOUNE Farhana Réf ANRT : 55939

  LE COMPTABLE PUBLIC A L'EPREUVE DE LA NOUVELLE GESTION PUBLIQUE.

  Identifiant BU : 07PA010307 - 547 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous