These sur FINANCES PUBLIQUES. FISCALITE

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• Thèse de JEANNARD Sébastien Réf ANRT : 63769

  LES TRANSFORMATIONS DE L'ODRE JURIDIQUE DOUANIER EN FRANCE.

  Identifiant BU : 10PA010229 - 749 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DJOUHRI Mehdi Réf ANRT : 63931

  L'EVOLUTION DU CONTRÔLE FISCAL DEPUIS 1945 : ASPECTS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS.

  Identifiant BU : 10PA010298 - 513 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUFADEN-AZZABI Aïda Réf ANRT : 64205

  LE PRINCIPE DE LA NEUTRALITE FISCALE DE LA T.V.A. EN DROIT TUNISIEN.

  Identifiant BU : 10TOU10064 - 655 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KOUYATE Seydou Badian Réf ANRT : 64543

  LE TRAITEMENT FISCAL DES INVESTISSEMENTS DANS LES PAYS MEMBRES DE L'UNION ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE OUEST AFRICAINE - (UEMOA) : APPROCHES DES DROITS INTERNES ET DU DROIT COMMUNAUTAIRE.

  Identifiant BU : 11PA05D004 - 408 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KANTE Bocar Oumar Réf ANRT : 64906

  LE DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL EN AFRIQUE.

  Identifiant BU : 10PA010312 - 327 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de D'ANGELA Grégory Réf ANRT : 65108

  L'ACTE DE SUBVENTION EN DROIT PUBLIC.

  Identifiant BU : 10PA010320 - 693 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TARTOUR Laurence Réf ANRT : 65130

  L'AUTONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN DROIT FRANÇAIS.

  Identifiant BU : 11PA010277 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WASERMAN Franck Réf ANRT : 65722

  Les doctrines financières publiques en France au 19ème siècle : Emprunts économiques, empreinte juridique.

  Identifiant BU : 10PA010306 - 579 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LACHÈZE Alice Réf ANRT : 65755

  Le ministère public près les juridictions financières françaises depuis 1807 : Paradigmes juridictionnels, paradoxe institutionnel.

  Identifiant BU : 11PA010310 - 534 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TUPIASSU-MERLIN Lise Réf ANRT : 62991

  RECHERCHE SUR LE DROIT A L'ENVIRONNEMENT. CONTRIBUTION DE LA FISCALITÉ A SA REALISATION : LE CAS BRÉSILIEN.

  Identifiant BU : 09TOU10035 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GARCIA ELda Réf ANRT : 66447

  Contribution à l'analyse de la notion de patrimoine privé en droit fiscal

  Identifiant BU : 11PA131033 - 434 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KASSI Aboha Simplice Réf ANRT : 66540

  L'entreprise étrangère et la fiscalité en Côte d'Ivoire. (Contribution à l'analyse de la place et du rôle de l'entreprise étrangère dans l'édification du système fiscal ivoirien)

  Identifiant BU : 11AMIE0055 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KEITA Sandaly Réf ANRT : 66645

  La fiscalisation du secteur informel en Guinée

  Identifiant BU : 12PA010251 - 394 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABDOU ELWAHAB Moussa Réf ANRT : 66884

  L'évolution des conventions fiscales internationales conclues entre les pays développés et les pays en développement

  Identifiant BU : 12PA131005 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EDIKO Kassim William Réf ANRT : 67958

  Le rôle du Code des investissements dans les politiques de développement en Afrique

  Identifiant BU : 12PA010294 - 501 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CAI Jingyi Réf ANRT : 67227

  Les prix de transferts à travers le principe de pleine concurrence

  Identifiant BU : 09AIX32090 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NGUYEN Thuc Huong Giang Réf ANRT : 67972

  L' administration fiscale vietnamienne confrontée au niveau civisme fiscal.

  Identifiant BU : 12PA010291 - 561 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WEI Tao Réf ANRT : 66678

  L' autonomie financière locale en Chine

  Identifiant BU : 12PA010255 - 419 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALVAREZ-LE MENTEC Victoria Solelad Réf ANRT : 67971

  Le principe constitutionnel d'égalité : Études fiscales comparées

  Identifiant BU : 12PA010301 - 459 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GLOGOWSKI Stéphane Réf ANRT : 67270

  L'identification de la profession en droit fiscal

  Identifiant BU : 12ROUED003 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de AGASSOUNON Raymond Réf ANRT : 69392

  Approche dialectique pour la gestion rigoureuse du budget général de l'Etat : Le cas de l'Etat béninois

  Identifiant BU : 12PERP1151 - 338 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous