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These sur DROIT PUBLIC EUROPEEN, COMMUNAUTAIRE

  • Thèse de OWEN Bernard Réf ANRT : 41581

    LE SYSTEME ELECTORAL ET SON EFFET SUR LA REPRESENTATION PARLEMENTAIRE DES PARTIS : LE CAS EUROPEEN.

    Identifiant BU : 02PA010282 - 531 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CAZALA Julien Réf ANRT : 41637

    LE PRINCIPE DE PRECAUTION EN DROIT INTERNATIONAL ETUDE D'UN MODE CONVENTIONNEL DE GESTION DE L'INCERTITUDE SCIENTIFIQUE.

    Identifiant BU : 03PA020013 - 515 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEN MERZOUK Emma Réf ANRT : 41640

    LA SECURITE JURIDIQUE EN DROIT POSITIF.

    Identifiant BU : 03PA020014 - 578 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CLINCHAMPS Nicolas Réf ANRT : 41654

    PARLEMENT EUROPEEN ET DROIT PARLEMENTAIRE ESSAI SUR LA NAISSANCE DU DROIT PARLEMENTAIRE DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 02PA010289 - 996 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEMAIRE Christophe Réf ANRT : 41713

    ENERGIE ET CONCURRENCE : RECHERCHES SUR LES MUTATIONS JURIDIQUES INDUITES PAR LA LIBERALISATION DES SECTEURS DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ NATUREL.

    Identifiant BU : 02PA010309 - 791 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LIASKOS Evangelos-Panayiotis Réf ANRT : 41772

    LA GESTION COLLECTIVE DES DROITS D'AUTEURS DANS LA PERSPECTIVE DU DROIT COMMUNAUTAIRE. (CONTRIBUTION A L'ELABORATION D'UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DU DROIT D'AUTEUR).

    Identifiant BU : 03PA020004 - 654 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOUBOUYAN PEDERSEN Rafaele Réf ANRT : 41804

    LA PARTICIPATION DE L'ALLEMAGNE A L'UNION EUROPEENNE COOPERATION CONSTITUTIONNELLE ET RESISTANCE JURIDICTIONNELLE.

    Identifiant BU : 03PA010273 - 758 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GARCIA JOURDAN Sophie Réf ANRT : 41823

    LA CREATION D'UN ESPACE DE LIBERTE, DE SECURITE ET DE JUSTICE : CONSEQUENCE DE LA SUPPRESSION DES CONTROLES AUX FRONTIERES INTERIEURES.

    Identifiant BU : 03PA111007 - 728 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HUDE GAUER Caroline Réf ANRT : 41840

    L'ENTREE DE L'AUTRICHE DANS L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 96VERS0003 - 380 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAURAY Boris Réf ANRT : 41965

    L'EUROPE DU MEDICAMENT . EXPERTISE, POLITIQUE ET INTERETS PRIVES DANS LA FORMATION ET LE FONCTIONNEMENT D'UNE EVALUATION EUROPEENNE DE MEDICAMENTS.

    Identifiant BU : 03IEPP0010 - 463 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BERRADA Saad Réf ANRT : 41989

    RECHERCHES SUR LE PRINCIPE DE PROPORTIONNALITE DANS L'ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 03BOR40024 - 680 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SABART Gilles Réf ANRT : 42105

    LES SERVICES PUBLICS DE RESEAU (PUBLIC UTILITIES) : ESSAI DE COMPARAISON ENTRE LES ETATS-UNIS, LA FRANCE ET LA GRANDE-BRETAGNE.

    Identifiant BU : 03AIX32014 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de REY Frédéric Réf ANRT : 42119

    LES POUVOIRS PUBLICS ET LE THEATRE EN EUROPE.

    Identifiant BU : 03AIX32016 - 619 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TROMBETTA Stéphanie Réf ANRT : 42496

    « L'ADHESION A L'UNION EUROPEENNE ».

    Identifiant BU : 03NICE0018 - 702 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NICOLAÏ Agnès Réf ANRT : 42572

    L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE EN SCANDINAVIE.

    Identifiant BU : 03TOU10030 - 432 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAGRON Stéphanie Réf ANRT : 42638

    LA NEUTRALITE PERMANENTE DES ETATS EUROPEENS.

    Identifiant BU : 03POIT3017 - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MASSON Thibauld Réf ANRT : 42765

    LA PROTECTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 03NICE0021 - 793 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DENIZEAU Charlotte Réf ANRT : 42796

    L'IDEE DE PUISSANCE PUBLIQUE A L'EPREUVE DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 03PA020042 - 728 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARTAUD VIGNOLLET Stéphanie Réf ANRT : 42915

    LE PRINCIPE DE L'EQUILIBRE INSTITUTIONNEL DANS L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 03TOU10022 - 593 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FOUCAUD SOULARD Aude Réf ANRT : 42968

    DE L'INFLUENCE DU DROIT EUROPEEN SUR LES ATTEINTES A LA LIBERTE AVANT JUGEMENT EN PROCEDURE PENALE FRANCAISE.

    Identifiant BU : 03POIT3018 - 572 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BEGUE Marie-Cécile Réf ANRT : 43088

    LA POLITIQUE FRANCAISE DE L'ELECTRICITE A L'EPREUVE DE L'INTEGRATION COMMUNAUTAIRE ET DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT.

    Identifiant BU : 04NANT4003 - 602 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EDEL Frédéric Réf ANRT : 43103

    LE PRINCIPE D'EGALITE DANS LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME. CONTRIBUTION A UNE THEORIE GENERALE DU PRINCIPE D'EGALITE.

    Identifiant BU : 03STR30011 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MICHALOWITZ Irina Réf ANRT : 43213

    STRATEGIES DE L'EUROLOBBYISME : DES RELATIONS ENTRE DES PRICIPAUX, DES AGENTS ET DES CIBLES ET LEUR IMPORTANCE POUR DES DECISIONS POLITIQUES EUROPEENNES. ILLUSTRE PAR DES EXEMPLES DES SECTEURS NTI ET TRANSPORT.

    Identifiant BU : 03STR30019 - 680 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SIAROV Vesselin Réf ANRT : 43599

    EVALUATION STRATEGIQUE DES PROJETS D'INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT : LE CORRIDOR PANEUROPEEN N 10 « SALBOURG - THESSALONIQUE ».

    Identifiant BU : 03PA082259 - 704 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROTKOPF Patricia Réf ANRT : 43613

    LE PRINCIPE DE NON-DISCRIMINATION EN RAISON DU SEXE.

    Identifiant BU : 04PA111005 - 682 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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