These sur DROIT COMPARE

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• Thèse de TIRASANGKA Vannapar Réf ANRT : 61764

  LA PARTICIPATION DU CITOYEN AUX DÉCISIONS ADMINISTRATIVES EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT ET D'ENVIRONNEMENT EN DROIT THAÏLANDAIS.

  Identifiant BU : 08NANT4025 - 284 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HUTEAU-MOUGLALIS Alexia Réf ANRT : 61763

  « DECHETS MENAGERS : LE TRANSFERT DES RESPONSABILITES OPERATIONNELLES ET FINANCIERES VERS LE PRODUCTEUR INITIAL - ETUDE DE DROIT COMPARE FRANCO-ITALIEN, LES EXEMPLES DES VILLES DE NANTES ET DE NAPLES ».

  Identifiant BU : 08NANT4024 - 603 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MEDJAHED Mohamed Tayeb Réf ANRT : 61738

  LE DROIT DE L'OMC ET LE RENFORCEMENT DES CAPACITES DE DEFENSE COMMERCIALE DES PAYS EN DEVELOPPEMENT.

  Identifiant BU : 10PERP0979 - 596 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de TRAVIESCO ROUSSET Florencio Réf ANRT : 64895

  LA PRIVATISATION DU MARCHÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS EN ARGENTINE. LEÇONS DE L'EXPÉRIENCE FRANÇAISE.

  Identifiant BU : 11PA010266 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KHOUAS Yahia Réf ANRT : 69116

  L'expérience démocratique en Algérie (1989.1992), contribution à l'histoire conflictuelle d'une nation en formation

  Identifiant BU : 13PERP1146 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BIAOU Marie-Thérèse Réf ANRT : 68167

  La réception de la Convention Internationale des droits de l'enfant au Bénin

  Identifiant BU : 12PA010269 - 483 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KALACH TORRES Gina Maria Réf ANRT : 67988

  Le droit à réparation des victimes de violations graves et massives des droits de l'homme en Colombie

  Identifiant BU : 11PA010315 - 753 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DAMSOU Ndah-Adiah Réf ANRT : 65776

  La fonction publique tchadienne : Entre la fonction publique de carrière et la fonction publique d'emploi.

  Identifiant BU : 11PA010301 - 341 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABADIE Pauline Réf ANRT : 65719

  Entreprise responsable et environnement : Recherche d'une systématisation en droit français et américain.

  Identifiant BU : 11PA010323 - 784 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de WAKOTE-FALCO Reine Réf ANRT : 65136

  L'ÉVOLUTION DES CONCEPTIONS DOCTRINALES ET JURISPRUDENTIELLES RELATIVES AU POUVOIR DE DÉCISION DE L'ADMINISTRATION EN ALLEMAGNE ET EN FRANCE DEPUIS 1860. (POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE STRICTO SENSU ET NOTION JURIDIQUE INDÉTERMINÉE).

  Identifiant BU : 11PA010282 - 769 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GAUDEUILLE Charlotte-Isabelle Réf ANRT : 65093

  LA PRIVATISATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES EN RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE : ÉTUDE COMPARÉE.

  Identifiant BU : 11PA010254 - 375 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ILLA MAIKASSOUA Rachidatou Réf ANRT : 65035

  LES EFFETS DES DÉCISIONS DE LA COMMISSION AFRICAINE DES DROITS DE L'HOMME ET DES PEUPLES.

  Identifiant BU : 11PA010262 - 661 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HSAÏNI Hatem Réf ANRT : 65011

  L'ENCADREMENT DE L'ISLAM À TRAVERS LES DROITS CULTUELS FRANÇAIS ET GREC ET À LA LUMIÈRE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME.

  Identifiant BU : 11PA010263 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DEROSIER Jean-Philippe Réf ANRT : 64945

  LES LIMITES CONSTITUTIONNELLES À L'INTÉGRATION EUROPÉENNE. ÉTUDE COMPARÉE : ALLEMAGNE, FRANCE, ITALIE.

  Identifiant BU : 10PA010321 - 719 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CANTEGREIL Julien Réf ANRT : 63977

  LUTTE ANTITERRORISTE ET DROITS FONDAMENTAUX FRANCE, ETAS-UNIS, ALLEMAGNE.

  Identifiant BU : 10PA010281 - 756 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ALNAUIMI Rashed Réf ANRT : 64853

  LA TRAITE DES ÊTRES HUMAINS EN DROIT FRANÇAIS, ÉMIRIEN ET INTERNATIONAL.

  Identifiant BU : 11PA010268 - 405 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CARVAJAL SANCHEZ Bernardo Andrés Réf ANRT : 64848

  LE PRINCIPE DE DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE EN DROIT PUBLIC COLOMBIEN ET FRANÇAIS.

  Identifiant BU : 11PA010279 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAZHARI Mohammad Réf ANRT : 64532

  LA LIBERTÉ COMMUNALE EN FRANCE ET EN IRAN, ÉTUDE COMPARÉE.

  Identifiant BU : 10PA05D006 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CHOKR Mohamad Ali Réf ANRT : 64508

  LA DÉMOCRATIE CONSENSUELLE - CAS DU LIBAN.

  Identifiant BU : 11PERP1045 - 379 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERAKOUCH Ahmed Réf ANRT : 61393

  LA LIBERTE D'ENTREPRENDRE DANS UNE ECONOMIE DE CONCURRENCE : CAS DU MAROC.

  Identifiant BU : 10PERP0972 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MAAMOURI Abdelkrim Réf ANRT : 61371

  DROIT AU PROCÈS ÉQUITABLE ET DUE PROCESS OF LAW. ÉTUDE COMPAREE : ÉTATS-UNIS, FRANCE ET CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

  Identifiant BU : 10AIX32008 - 628 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DIAZ-ROMERAL GOMEZ Alberto Réf ANRT : 60821

  LA RESPONSABILITE HOSPITALIERE EN DROIT ESPAGNOL ET EN DROIT FRANÇAIS.

  Identifiant BU : 09BOR40072 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOCKSANG HOLA Gabriel Réf ANRT : 63974

  L'INEXISTENCE JURIDIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS. ESSAI DE THEORIE JURIDIQUE COMPAREE : FRANCE, CHILI, ESPAGNE, ITALIE.

  Identifiant BU : 10PA010291 - 762 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FERCOT Céline Réf ANRT : 63921

  LA PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX DANS L'ETAT FEDERAL. ETUDE DE DROIT COMPARE ALLEMAND, AMERICAIN ET SUISSE.

  Identifiant BU : 10PA010331 - 940 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KAYSER Jan Réf ANRT : 53477

  LES MODES ALTERNATIFS JUDICIAIRES ET EXTRAJUDICIAIRES DE RESOLUTION DES CONFLITS EN PROCEDURE CIVILE ALLEMANDE ET FRANCAISE.

  Identifiant BU : 05PA100167 - 288 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous