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These sur DROIT CIVIL. DROIT DE LA FAMILLE

  • Thèse de LORENTZ Romain Réf ANRT : 57695

    DUTY V. RIGHT : L'ETENDUE DU CHAMP DE LA RESPONSABILITE CIVILE. ETUDE DE DROIT COMPARE (DROIT FRANCAIS ET COMMON LAW).

    Identifiant BU : 09PA020004 - 568 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAURENT Vincent Réf ANRT : 57700

    LA RESPONSABILITE MEDICALE SANS FAUTE ET LES SYSTEMES D'INDEMNISATION.

    Identifiant BU : 08TOU10038 - 380 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ARENA Stéphanie Réf ANRT : 57744

    OBJECTIVISME ET RESPONSABILITE CIVILE.

    Identifiant BU : 08PA131014 - 705 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAYÉ Nathalie Réf ANRT : 57951

    L'APPREHENSION DE LA DIGNITE HUMAINE PAR LE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 08NICE0057 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BARRY Abdoulaye Réf ANRT : 58076

    LA DATE DE NAISSANCE DES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVE. CONTRIBUTION POUR L'UNIFICATION DU CONCEPT DE PERSONNALITE MORALE.

    Identifiant BU : 08REN1G003 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAERELS Hélène Réf ANRT : 58131

    LE DEPASSEMENT DE LA PERSONNALITE MORALE. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES ATTEINTES A L'AUTONOMIE DES PERSONNES MORALES EN DROIT PRIVE ET DROIT FISCAL FRANCAIS.

    Identifiant BU : 08LIL20022 - 424 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GERBI Laurent Réf ANRT : 58174

    L'OPTIMISATION PATRIMONIALE A L'EPREUVE DES RISQUES D'ORGANISATION D'INSOLVABILITE (ASPECTS DE DROIT INTERNE FRANCAIS).

    Identifiant BU : 06PA090033 - 402 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MILLEVILLE Sébastien Réf ANRT : 58185

    LES RESTRICTIONS AU DROIT DE DISPOSER.

    Identifiant BU : 08PA020080 - 686 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAVENNE Sylvain Réf ANRT : 58198

    LES PROPRIETES IMPARFAITES : CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA STRUCTURE DU DROIT DE PROPRIETE.

    Identifiant BU : 07PA090011 - 533 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAUER Mélanie Réf ANRT : 58319

    OBLIGATIONS PROCEDURALES ET DROIT AU DIVORCE.

    Identifiant BU : 08TOUL0053 - 406 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JAMIN BURGARD Marlène Réf ANRT : 58415

    LES OBLIGATIONS FONDAMENTALES EN DROIT DE LA FAMILLE.

    Identifiant BU : 08TOU10051 - 467 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SLEIMAN Hissni Réf ANRT : 58581

    LA VICTIME DANS LE PROCES PENAL : ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET LIBANAIS.

    Identifiant BU : 09POIT3002 - 643 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KONUMA Isabelle Réf ANRT : 58583

    LE STATUT JURIDIQUE DE LA FEMME MARIEE EN DROIT JAPONAIS DE LA FAMILLE.

    Identifiant BU : 08PA070087 - 425 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAZAFITSOA Santatriniaina Manoha Réf ANRT : 58599

    LA PROTECTION DE L'ENFANCE EN DROIT MALGACHE. « BILAN ET PERSPECTIVES D'UN DROIT EMPRUNTE » ( CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DE LA COLONISATION JURIDIQUE DE MADAGASCAR ).

    Identifiant BU : 09PERP0833 - 374 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAFONT Sylvain Réf ANRT : 58601

    LA SOUMISSION DES PERSONNES PUBLIQUES AU DROIT DE LA CONSOMMATION.

    Identifiant BU : 07MON10056 - 781 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL KHALFI-ZAHTI Amal Réf ANRT : 58610

    LES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT MAROCAIN - CONTRIBUTION A L'HISTOIRE D'UNE INSTITUTION ROMANO-ISLAMIQUE -

    Identifiant BU : 09PERP0832 - 375 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KASSEM Hala Réf ANRT : 58614

    LA PROTECTION DE LA PERSONNALITE DANS SON ASPECT INFORMATIONNEL AU LIBAN : ENJEUX ET PERSPECTIVES.

    Identifiant BU : 07MON10060 - 340 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ZULIAN Isabelle Réf ANRT : 58617

    LE GENE SAISI PAR LE DROIT. LA QUALIFICATION DE CHOSE HUMAINE.

    Identifiant BU : 08AIX32055 - 437 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAKER-CHISS Carla Réf ANRT : 58688

    CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'EXECUTION DES JUGEMENTS CIVILS DANS LES RAPPORTS INTERNES ET INTERNATIONAUX DE DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 08PA010292 - 580 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ROMAN-DAUSSY Brigitte Réf ANRT : 58784

    ESSAI SUR L'INSAISISSABILITE.

    Identifiant BU : 08PA010314 - 692 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CROMBEZ Sébastien Réf ANRT : 58824

    LE FINANCEMENT DE LA RECHERCHE BIOMEDICALE EN DROIT PRIVE : ENTRE LE MARCHE ET LA GENEROSITE DU PUBLIC.

    Identifiant BU : 09PA010258 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RASCHEL Loïs Réf ANRT : 58873

    LE DROIT PROCESSUEL DE LA RESPONSABILITE CIVILE.

    Identifiant BU : 08PA010299 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MULUMBA Mbombo Réf ANRT : 58876

    DROIT ETATIQUE ET LOGIQUES ENDOGENES : RECHERCHE SUR L'EFFECTIVITE DU DROIT DES SUCCESSIONS AU CONGO-KINSHASA.

    Identifiant BU : 09PA010253 - 487 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GOGOS-GINTRAND Amélie Réf ANRT : 58899

    LES STATUTS DES PERSONNES. ETUDE DE LA DIFFERENCIATION DES PERSONNES EN DROIT.

    Identifiant BU : 08PA010318 - 482 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABDEL KADER OSMAN Osman Mohamed Réf ANRT : 58900

    « LE TRAITEMENT DES DIFFICULTES FINANCIERES DU DEBITEUR CIVIL » : ETUDE DE DROIT FRANCAIS ET DE DROIT EGYPTIEN.

    Identifiant BU : 09PA010264 - 690 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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