These sur DROIT CIVIL. DROIT DE LA FAMILLE
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Thèse de SERTELON Sébastien Réf ANRT : 48432
LES TRANSFORMATIONS DE LA FAMILLE ET L'ADOPTION.
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Thèse de AGRESTI Jean-Philippe Réf ANRT : 48412
LES REGIMES MATRIMONIAUX EN PROVENCE A LA FIN DE L'ANCIEN REGIME. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT ET DE LA PRATIQUE NOTARIALE EN PAYS DE DROIT ECRIT.
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Thèse de GUIGOU Marie-Sophie Réf ANRT : 48400
LE DROIT AUX VOIES DE RECOURS HIERARCHIQUES EN MATIERE CIVILE.
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Thèse de BRUSORIO Marjorie Réf ANRT : 48392
LA RESPONSABILITE CIVILE DES ENSEIGNANTS EN CAS D'ACCIDENT SCOLAIRE.
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Thèse de DUMAINE Laurent Réf ANRT : 48387
LA RESPONSABILITE DU FAIT D'UN ENFANT MINEUR.
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Thèse de BEN ADIBA Aurore Réf ANRT : 67987
Les sûretés mobilières sur les biens incorporels : Propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières sur les biens incorporels en France et au Québec
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Thèse de LAMBERT Sophie Réf ANRT : 48377
L'INTENTION LIBERALE DANS LES DONATIONS.
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Thèse de HAID Franck Réf ANRT : 48373
LES « NOTIONS INDETERMINEES » DANS LA LOI. ESSAI SUR L'INDETERMINATION DES NOTIONS LEGALES EN DROIT CIVIL ET PENAL.
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Thèse de GHERSON Elise Réf ANRT : 48354
LA VIOLENCE DOMESTIQUE.
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Thèse de LE GAL Cécile Réf ANRT : 48236
LE STATUT DE L'EMBRYON HUMAIN ET SA PLACE DANS LA RECHERCHE AU REGARD DU DROIT.
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Thèse de BAYEKOLA MILANDOU Christian Parfait Réf ANRT : 48116
L'UNION CONJUGALE AU CONGO DE NOS JOURS.
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Thèse de JACQUES Philippe Réf ANRT : 44034
REGARDS SUR L'ARTICLE 1135 DU CODE CIVIL. ( « LES CONVENTIONS OBLIGENT NON SEULEMENT A CE QUI EST EXPRIME, MAIS ENCORE A TOUTES LES SUITES QUE L'EQUITE, L'USAGE OU LA LOI DONNENT A L'OBLIGATION D'APRES SA NATURE.
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Thèse de MOULIGNER Nadège Réf ANRT : 43249
LE BAIL DES EPOUX.
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Thèse de FABBRI Stéphane Réf ANRT : 43337
LE RECOURS DU RESPONSABLE SOLVENS CONTRE LES COAUTEURS DU DOMMAGE.
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Thèse de VOIDEY Nadège Réf ANRT : 43387
LE RISQUE EN DROIT CIVIL.
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Thèse de SCIALOM Rémy Réf ANRT : 43448
LA DISTINCTION LOIS POLITIQUES - LOIS CIVILES (1748-1804).
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Thèse de KUHN Céline Réf ANRT : 43579
LE PATRIMOINE FIDUCIAIRE, CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'UNIVERSALITE.
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Thèse de LEQUETTE DE KERVENOAEL Stéphanie Réf ANRT : 43619
L'AUTHENTICITE DES OEUVRES D'ART.
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Thèse de BOUZIR Saoussen Réf ANRT : 43682
LE REGIME DE LA COMMUNAUTE DES BIENS ENTRE EPOUX : EUDE COMPARATIVE DU DROIT FRANCAIS ET DU DROIT TUNISIEN.
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Thèse de TOUNKARA Dianguina Réf ANRT : 66744
La famille, les normes, l'Etat: Essai sur l'émancipation de la femme malienne
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Thèse de GRATADOUR Hélène Réf ANRT : 43740
LA CONDITION DES AIEUX EN DROIT DE LA FAMILLE : DISPARITES ET PERSPECTIVES.
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Thèse de MIRABELLI BAKAYA Sylviane Réf ANRT : 43977
LE ROLE DE LA FAUTE DANS LA DISSOLUTION DU MARIAGE EN DROIT FRANCAIS ET EN DROIT ITALIEN.
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Thèse de BOUZON-ROULLE Agnès Réf ANRT : 67842
L'abandon en droit privé : essai sur la détermination d'une notion
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Thèse de CADET Frédérique Réf ANRT : 44018
LES BIENS PROFESSIONNELS DES EPOUX.
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Thèse de SÉRANDOUR Isabelle Réf ANRT : 67944
La cause dans la délégation
Actualités
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