These sur DROIT CONSTITUTIONNEL

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• Thèse de ESSONO OVONO Alexis Réf ANRT : 33978

  THEORIE DE L'INTERPRETATION ET POUVOIR CREATEUR DU JUGE CONSTITUTIONNEL FRANCAIS.

  Identifiant BU : 00TOU10081 - 468 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DERRIEN Arnaud Réf ANRT : 34361

  LES JUGES FRANCAIS DE LA CONSTITUTIONNALITE. ETUDE SUR LA CONSTRUCTION D'UN SYSTEME CONTENTIEUX. CONSEIL CONSTITUTIONNEL, CONSEIL D'ETAT, COUR DE CASSATION: TROIS JUGES POUR UNE NORME.

  Identifiant BU : 00BOR40056 - 518 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HORVATH Alexandra Réf ANRT : 34400

  LES METHODES DU JUGE CONSTITUTIONNEL HONGROIS ( 1990-1998 ).

  Identifiant BU : 00MON10044 - 420 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOITARD Eric Réf ANRT : 34714

  LE CONTENTIEUX ELECTORAL DANS LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL.

  Identifiant BU : 00PA05D003 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LOISELLE Marc Réf ANRT : 34963

  LE CONCEPT D'ETAT DE DROIT DANS LA DOCTRINE JURIDIQUE FRANCAISE.

  Identifiant BU : 00PA020059 - 824 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DOKHAN David Réf ANRT : 34964

  LES LIMITES DU CONTROLE DE LA CONSTITUTIONNALITE.

  Identifiant BU : 00PA020089 - 656 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de FELDMAN Jean-Philippe Réf ANRT : 35011

  CONTROVERSES SUR LA NATURE DU FEDERALISME AMERICAIN. INTERPOSITION, ANNULATION ET SECESSION DE LA FIN DU XVIIIème SIECLE A LA GUERRE DE SECESSION.

  Identifiant BU : 00PA020056 - 1194 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JEON Hak-Seon Réf ANRT : 35131

  LE CONTROLE DE LA CONSTITUTIONNALITE DES NORMES ET DU RESPECT DES DROITS FONDAMENTAUX EN COREE.

  Identifiant BU : 98PA111011 - 485 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BUTERI Karine Réf ANRT : 35281

  L'APPLICATION DE LA CONSTITUTION PAR LE JUGE ADMINISTRATIF.

  Identifiant BU : 00AIX32051 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BARTHET Frédéric Réf ANRT : 35314

  CONSTITUTIONS ET DEPARTEMENT. CONTRIBUTION A L'ETUDE DE L'EXPRESSION CONSTITUTIONNELLE DU DEPARTEMENT.

  Identifiant BU : 00LYO20074 - 474 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JACQUINOT Nathalie Réf ANRT : 35341

  ORDRE PUBLIC ET CONSTITUTION.

  Identifiant BU : 00AIX32056 - 433 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de CRUZ Florence Réf ANRT : 35462

  L'ACTE LEGISLATIF EN DROIT FRANCO-PORTUGAIS.

  Identifiant BU : 01PAUU2002 - 939 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SICART Gilles Réf ANRT : 35473

  LA DOCTRINE PUBLICISTE FRANCAISE A L'EPREUVE DES ANNEES 1930.

  Identifiant BU : 00PA020118 - 708 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PIMENTEL Carlos-Miguel Réf ANRT : 35474

  LA MAIN INVISIBLE DU JUGE: L'ORIGNE DES TROIS POUVOIRS ET LA THEORIE DES REGIMES POLITIQUES.

  Identifiant BU : 00PA020107 - 700 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de GANDOU Zakara Réf ANRT : 35627

  ETUDE CRITIQUE DU PROCESSUS ELECTORAL EN AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE: REFLEXION SUR LA CRISE DES ETATS NOUVEAUX.

  Identifiant BU : 01TOU10014 - 478 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VARGAS GROFF Paulo Vanderlei Réf ANRT : 35734

  L'ETAT FEDERAL ET LA DEMOCRATIE AU BRESIL-L'APPLICATION DU PRINCIPE DE SUBSIDIARITE.

  Identifiant BU : 00PA010330 - 398 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BOUSCHARAIN Gilles Réf ANRT : 35809

  L'ASILE EN FRANCE DEPUIS 1985. APPROCHE COMPAREE.

  Identifiant BU : 00LYO33005 - 538 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BILGER STREET Hélène Réf ANRT : 35883

  LE CONTROLE PARLEMENTAIRE EN FRANCE ET EN GRANDE-BRETAGNE.

  Identifiant BU : 00PA010324 - 429 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de EVAIN Stéphanie Réf ANRT : 35889

  LE PRINCIPE DE SAUVEGARDE DE LA DIGNITE ET LE RESPECT DE L'IDENTITE DE LA PERSONNE HUMAINE EN DROIT PUBLIC FRANCAIS.

  Identifiant BU : 99CERG0068 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BERTRAND Anne Réf ANRT : 36155

  LES DISPOSITIONS LEGISLATIVES NON PRESCRIPTIVES, CONRIBUTION A L'ETUDE DE LA NORMATIVITE.

  Identifiant BU : 00TOU10028 - 298 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ODERZO Jean-Claude Réf ANRT : 36166

  LES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES ET LA CONSTITUTION.

  Identifiant BU : 00AIX32073 - 560 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RABIA Soraya Réf ANRT : 36210

  LA FONCTION PRESIDENTIELLE TUNISIENNE.

  Identifiant BU : 00AIX32074 - 401 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de STECKEL Marie-Christine Réf ANRT : 36736

  LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET L'ALTERNANCE.

  Identifiant BU : 01TOU10038 - 486 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PASSAGLIA Paolo Réf ANRT : 36745

  LES VICES DE LA PROCEDURE LEGISLATIVE: ASPECTS THEORIQUES ET DE DROIT COMPARE.

  Identifiant BU : 01AIX32027 - 436 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de NIKKEN Claudia Réf ANRT : 36755

  LA COUR SUPREME DE JUSTICE ET LA CONSTITUTION VENEZUELIENNE DU 23 JANVIER 1961.

  Identifiant BU : 01P2A020008 - 550 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous