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These sur DROIT ADMINISTRATIF

  • Thèse de DRUTA-SULIMA Snejana Réf ANRT : 61712

    LA CONSTRUCTION DU SYSTÈME ÉLECTORAL EN RÉPUBLIQUE DE MOLDAVIE. SUR LA DIFFICILE DEMOCRATISATION D'UN ÉTAT POSTSOVIETIQUE.

    Identifiant BU : 10BOR40031 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TIRASANGKA Vannapar Réf ANRT : 61764

    LA PARTICIPATION DU CITOYEN AUX DÉCISIONS ADMINISTRATIVES EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT ET D'ENVIRONNEMENT EN DROIT THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 08NANT4025 - 284 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEROYER Séverine Réf ANRT : 61285

    L'APPORT DU CONSEIL-D'ÉTAT AU DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA Vème RÉPUBLIQUE. ESSAI SUR UNE THÉORIE DE L'ÉTAT.

    Identifiant BU : 10CAEN0090 - 845 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CUNGS Séverine Réf ANRT : 62120

    COMPORTEMENT DE L'INDIVIDU ET DOMMAGE EN DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 10CHAML011 - 456 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MATTA-DUVIGNAU Raphaël Réf ANRT : 63252

    GOUVERNER, ADMINISTRER RÉVOLUTIONNAIREMENT : LE COMITÉ DE SALUT PUBLIC (6 AVRIL 1793 - 4 BRUMAIRE AN IV).

    Identifiant BU : 10PA020113 - 696 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAOUBI Moussa Réf ANRT : 63299

    DROIT ET LIBÉRALISATION PORTUAIRE AU MAROC AUTOUR DE LA LOI 15-02.

    Identifiant BU : 10PERP1017 - 544 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ALONSO Christophe Réf ANRT : 63107

    RECHERCHE SUR LE PRINCIPE DE SEPARATION EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 10TOU10054 - 787 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SAFI Christelle-Elie Réf ANRT : 62920

    LES SOURCES DU DROIT ADMINISTRATIF LIBANAIS.

    Identifiant BU : 10PA020048 - 350 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KAEWLA-IAD Supreeya Réf ANRT : 63062

    LA REFORME DU BUDGET DE L'ETAT : ETUDE COMPARATIVE EN DROIT BUDGETAIRE FRANÇAIS ET THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 10TOU10036 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUCHAUD Benoît Réf ANRT : 63000

    STRATÉGIE PROCÉDURALE ET LITIGE ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 10BOR40062 - 554 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CARE Nicolas Réf ANRT : 62921

    COMPÉTENCE DANS L'ÉLABORATION DES RÈGLES DE CONFLITS ET FORME DE L'ETAT.

    Identifiant BU : 10PA020047 - 385 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WANG Li Réf ANRT : 63203

    LA CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL ET SON APPLICATION EN DROITS FRANÇAIS ET CHINOIS.

    Identifiant BU : 10PA111002 - 493 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JACQUEMET-GAUCHÉ Anne Réf ANRT : 63117

    LA RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE. ETUDE DE DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 10GREND008 - 634 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAMLAOUI Leïla Réf ANRT : 63264

    L'ENFANT PAUVRE ET LE DROIT.

    Identifiant BU : 10PA020106 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BAH Mamadou Aliou Réf ANRT : 63597

    LA FISCALITÉ DES PAYS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE DES ÉTATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST (CEDEAO) FACE A LA MONDIALISATION

    Identifiant BU : 10PA020123 - 427 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SÉNAC Charles-Édouard Réf ANRT : 63428

    L'OFFICE DU JUGE CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS. CONTRIBUTION À L'ANALYSE DU CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES.

    Identifiant BU : 10PA020118 - 687 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GINOCCHI David Réf ANRT : 62948

    LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME. CONTRIBUTION A L'ETUDE DES TRANSFORMATIONS DU DROIT ADMINISTRATIF.

    Identifiant BU : 10PA111001 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de M'BAYE Mamadou Demba Réf ANRT : 62932

    LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA CONSTITUTION : DE L'ATTRACTIVITE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS DANS L'ESPACE AFRICAIN FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 10BOR40063 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GACHA Thomas Réf ANRT : 63011

    ESSAI SUR UN ÉTAT AFRICAIN DÉCENTRALISÉ : LE CAS DE LA CÔTE D'IVOIRE. CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DU NOUVEL ÉTAT AFRICAIN.

    Identifiant BU : 09TOU10049 - 491 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DELAS Olivier Réf ANRT : 63185

    LE PRINCIPE DE NON-REFOULEMENT DANS LA JURISPRUDENCE INTERNATIONALE DES DROITS DE L'HOMME - DE LA CONSÉCRATION À LA CONTESTATION.

    Identifiant BU : 10PA020067 - 450 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BUSTIN Olivier Réf ANRT : 63089

    LE JUGE EN DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. ÉTUDE SUR L'INFLUENCE DE LA PREVISIBILITE DES DECISIONS DE JUSTICE DANS L'EVITEMENT DU PROCES.

    Identifiant BU : 10PA020084 - 391 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GUIBESSONGUI N'Datien Koné Séverin Réf ANRT : 63010

    L'ACCORD D'ITINERANCE OU DE ROAMING.

    Identifiant BU : 08TOU10073 - 479 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ORIF Vincent Réf ANRT : 62987

    LA RÈGLE DE L'UNICITÉ DE L'INSTANCE.

    Identifiant BU : 10PA100004 - 727 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GROS Damien Réf ANRT : 63263

    L'ASSEMBLÉE NATIONALE DE 1871. STRUCTURATION PARTISANE, OEUVRE CONSTITUTIONNELLE, OEUVRE LEGISLATIVE.

    Identifiant BU : 10PA020092 - 848 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SRIWANNAPRUEK Paleerat Réf ANRT : 62960

    LES PRINCIPES GENEREAUX DU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS ET THAÏLANDAIS.

    Identifiant BU : 10CLF10327 - 350 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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