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These sur DROIT PUBLIC EUROPEEN, COMMUNAUTAIRE

  • Thèse de DUCOULOMBIER Peggy Réf ANRT : 57443

    LES CONFLITS DE DROITS FONDAMENTAUX DEVANT LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 08STR30016 - 640 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ANT Kiymet Réf ANRT : 57727

    LA CONDITIONNALITE POLITIQUE DANS LE CADRE DE LA DEMANDE D'ADHESION DE LA TURQUIE A L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08GRE21022 - 630 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAPOPORT Cécile Réf ANRT : 57949

    LES PARTENARIATS ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET LES ETATS TIERS EUROPEENS. ETUDE DE LA CONTRIBUTION DE L'UNION EUROPEENNE A LA STRUCTURATION JURIDIQUE DE L'ESPACE EUROPEEN.

    Identifiant BU : 08REN1G004 - 662 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de APCHAIN Hélène Réf ANRT : 57953

    LE STATUT DES MUSULMANS DE THRACE ET DES GRECS DE CONSTANTINOPLE, D'IMBROS ET DE TENEDOS.

    Identifiant BU : 08PA111002 - 737 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POSSET Regis Réf ANRT : 57959

    LES RELATIONS ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET LES PAYS ACP : UN NOUVEAU PARTENARIAT PRIVILEGIE.

    Identifiant BU : 08PA100005 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOURDEAU-BOROWSKY Nathalie Réf ANRT : 58049

    ESSAI SUR LA NOTION DE MARCHE PERTINENT.

    Identifiant BU : 07TOU10055 - 608 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEMETI Lendita Réf ANRT : 58093

    L'ETAT CANDIDAT A L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 08LIL20021 - 750 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de NLEND Cécile Réf ANRT : 58364

    LA PROTECTION DU MINEUR DANS LE CYBERESPACE.

    Identifiant BU : 07AMIE0055 - 410 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FLAVIER Hugo Réf ANRT : 58407

    LA CONTRIBUTION DES RELATIONS EXTERIEURES A LA CONSTRUCTION DE L'ORDRE CONSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 09BOR40001 - 759 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BENGUERRAICHE Shéhérazade Réf ANRT : 58666

    L'HUISSIER DE JUSTICE ET LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 09AIX32006 - 414 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VALLINDAS Georges Réf ANRT : 58667

    ESSAI SUR LA RATIONALITE DU DROIT COMMUNAUTAIRE DES CONCENTRATIONS.

    Identifiant BU : 09AIX32011 - 540 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OPOTA Pala Réf ANRT : 58670

    LE POURVOI DEVANT LA CJCE CONTRE LES ARRETS DU TPI.

    Identifiant BU : 09AIX32012 - 620 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MBOUMOUA Irène Réf ANRT : 58913

    L'UNION EUROPEENNE ET LES VILLES. DU DEVELOPPEMENT DES INSTRUMENTS D'ACTION PUBLIQUE URBAN ET URBACT A LEUR TRADUCTION LOCALISEE A MANTES LA JOLIE, GRIGNY, BIRMINGHAM ET LAMBETH.

    Identifiant BU : 07PA082855 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JUILLET Laurent Réf ANRT : 59049

    L'EVOLUTION INSTITUTIONNELLE DU CONSEIL EUROPEEN. L'AFFIRMATION D'UNE IDENTITE POLITIQUE ET JURIDIQUE ORIGINALE.

    Identifiant BU : 09BOR40027 - 753 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUILLON-PLANCHENAULT Nadège Réf ANRT : 59054

    LES REGIONS DANS L'UNION EUROPEENNE LE FAIT REGIONAL, VECTEUR D'INTEGRATION COMMUNAUTAIRE ?

    Identifiant BU : 08NANT4018 - 706 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TINÇ Mehmet Ripat Réf ANRT : 59161

    LE CONTROLE DE PROPORTIONNALITE DES MESURES NATIONALES RESTRICTIVES DES ECHANGES. UN INSTRUMENT DE L'EGALITE AU SERVICE DE L'INTEGRATION.

    Identifiant BU : 09STRA4008 - 875 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DESINGLY Aurélien Réf ANRT : 59537

    L'UNION EUROPEENNE ET LES SERVICES PUBLICS INTERNATIONAUX.

    Identifiant BU : 09REIMD007 - 396 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PARICIO Aurélie Réf ANRT : 59564

    LA REVISION EN DROIT DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 09PA020063 - 461 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CASTOR Catherine Réf ANRT : 59599

    LE PRINCIPE DEMOCRATIQUE DANS LE DROIT DE L'UNION EUROPEENNE.

    Identifiant BU : 09PA020065 - 499 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BÜSCHEL Isabell Eva Réf ANRT : 59673

    LES RAPPORTS ENTRE SANTÉ ET LIBERTÉS ÉCONOMIQUES FONDAMENTALES DANS LA JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES.

    Identifiant BU : 09AIX32037 - 556 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOUILLON Grégory Réf ANRT : 59794

    LE LOBBYING EN DROIT PUBLIC.

    Identifiant BU : 08PA05D006 - 1006 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SIRINELLI Jean Réf ANRT : 59893

    LES TRANSFORMATIONS DU DROIT ADMINISTRATIF PAR LE DROIT COMMUNAUTAIRE : UNE CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT ADMINISTRATIF EUROPEEN.

    Identifiant BU : 09PA020073 - 720 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIRONNEAU-GEORGES Marie Réf ANRT : 60152

    L'ACTION DE L'UNION EUROPEENNE EN MATIERE DE RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISES : RECHERCHE SUR L'APPROPRIATION DU CONCEPT PAR LE DROIT COMMUNAUTAIRE.

    Identifiant BU : 09TOU10025 - 535 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CLERC Olivier Réf ANRT : 60216

    LA GOUVERNANCE ÉCONOMIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE APRÈS L'ÉTABLISSEMENT DE LA ZONE EURO. RECHERCHES SUR L'INTEGRATION PAR LA DIFFERENCIATION DANS LA CONSTRUCTION EUROPENNE.

    Identifiant BU : 09BOR40047 - 657 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BIEULES BÎNZARU Lucia Réf ANRT : 60359

    LA REPUBLIQUE DE MOLDOVA ET LA CONVENTION EUROPEENNE DES DOITS DE L'HOMME.

    Identifiant BU : 09PA010271 - 900 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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