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These sur DROIT PRIVE

  • Thèse de KURUNERI-MILLET Antoine Réf ANRT : 41428

    LE CADRE JURIDIQUE DES INVESTISSEMENTS FRANCAIS EN RUSSIE HISTOIRE & PROSPECTIVE.

    Identifiant BU : 00CERG0177 - 803 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BABERT Gilles Réf ANRT : 41549

    LE SYSTEME DE PLANIOL (BILAN D'UN MOMENT DOCTRINAL).

    Identifiant BU : 02POIT3018 - 634 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BILLARANT Serge Réf ANRT : 41725

    LE CARACTERE SUBSTANTIEL DE LA REGLEMENTATION FRANCAISE DES SUCCESSIONS INTERNATIONALES (REFLEXIONS SUR LA METHODE CONFLICTUELLE).

    Identifiant BU : 03PA010255 - 565 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LAVAUD LEGENDRE Bénédicte Réf ANRT : 42099

    LES BONNES MOEURS EN DROIT PRIVE CONTEMPORAIN.

    Identifiant BU : 03BOR40023 - 510 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AMOURETTE Cédric Réf ANRT : 42282

    LA PROSTITUTION ET LE PROXENETISME EN FRANCE DEPUIS 1946 : ETUDE JURIDIQUE ET SYSTEMATIQUE.

    Identifiant BU : 03MON10042 - 476 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JANKOWIAK Christophe Réf ANRT : 42660

    LE NOTAIRE ET LA TRANSMISSION SUCCESSORALE DU PATRIMOINE FAMILIAL EN GASCOGNE GERSOISE 1785-1805.

    Identifiant BU : 02PAUU2014 - 558 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VIALLARD Marianne Réf ANRT : 42933

    LES CAMPAGNES TOULOUSAINES SOUS LE PREMIER EMPIRE (1804-1814). DROIT ET SOCIETE.

    Identifiant BU : 03TOU10045 - 475 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de OBREGON-ITURRA Jimena Paz Réf ANRT : 43027

    RITUELS ET CONFLITS : HISPANO- CREOLES ET ARAUCANS-MAPUCHES DANS LE CHILI COLONIAL ( FIN DU 17e SIECLE ). AVEC L'EDITION CRITIQUE D'ACTES JUDICIAIRES. CONCEPCION 1693-1695.

    Identifiant BU : 03REN20037 - 1054 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de VARENNE Frédéric Réf ANRT : 43119

    LA PROTECTION DES DROITS PAR LES COURS CONSTITUTIONNELLES D'EUROPE CENTRALE DEPUIS 1989 ( BULGARIE, POLOGNE, ROUMANIE, REPUBLIQUE TCHEQUE, SLVAQUIE ET SLOVENIE ).

    Identifiant BU : 03STR30008 - 526 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LUNEL Alexandre Réf ANRT : 44189

    L'ORGANISATION DES PROFESSIONS MEDICALES SOUS L'ANCIEN REGIME : ENTRE CORPORATISME ET AUTORITE ROYALE (XVIe SIECLE-XVIIIe SIECLE).

    Identifiant BU : 04PA020017 - 1160 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEYER Christophe Réf ANRT : 44672

    LE SYSTEME DOCTRINAL DES ALIMENTS. CONTRIBUTION A LA THEORIE GENERALE DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE LEGALE.

    Identifiant BU : 03PA100159 - 702 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAMIANI Loïc Réf ANRT : 45344

    LES AVOCATS PARISIENS DE L'EPOQUE MAZARINE.

    Identifiant BU : 04PA040123 - 1413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DRAND Céline Réf ANRT : 45559

    LES SYSTEME D'INTEPRETATION DES CONVENTIONS DE DROIT PRIVE DU XVIe SIECLE AU CODE CIVIL DE 1804.

    Identifiant BU : 04STR30011 - 432 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MUFFAT-JOLY Sylvie Réf ANRT : 45723

    LES ENLEVEMENTS INTERNATIONAUX D'ENFANTS.

    Identifiant BU : 2004PERP0545 - 762 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOCHNAKOVA VIOLEAU Alexandra Réf ANRT : 45805

    LA CODIFICATION DU DROIT CIVIL EN BULGARIE ET EN RUSSIE. (DE LA FIN DU XIXe SIECLE A NOS JOURS ).

    Identifiant BU : 04TOU10042 - 393 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEMARTY MEUNIE Aubépine Réf ANRT : 46375

    L'USUFRUIT IMMOBILIER ET LE TRUST OF LAND.

    Identifiant BU : 04PA020089 - 699 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MUSONS Michel Réf ANRT : 46541

    LA RESPONSABILITE DELICTUELLE ET QUASI-DELICTUELLE DANS LE DROIT MAROCAIN DU PROTECTORAT (1913-1956). CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DU DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 04PERP0549 - 395 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEFEVRE LE BIHAN Caroline Réf ANRT : 47559

    LA PROCEDURE CIVILE AU PARLEMENT DE TOULOUSE. L'ORDONNANCE CIVILE DE 1667 MISE EN PRATIQUE.

    Identifiant BU : 04TOU10022 - 359 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DEROBERT Germain Réf ANRT : 47712

    LE CODE CIVIL A TRAVERS L'ART.

    Identifiant BU : 05MON10003 - 251 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de JALLAMION Carine Réf ANRT : 47728

    L'ARBITRAGE EN MATIERE CIVILE DU XVIIe AU XIXe SIECLE. L'EXEMPLE DE MONTPELLIER.

    Identifiant BU : 04MON10065 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BALTHASAR Stephan Réf ANRT : 47916

    VERITE ET SECRET EN DROIT PRIVE : LA PROTECTION DE LA VIE PRIVEE EN FRANCE, EN ALLEMAGNE ET EN ANGLETERRE.

    Identifiant BU : 05STR30001 - 281 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BONINCHI Marc Réf ANRT : 47925

    LA REPRESSION DES INFRACTIONS A L'ORDRE MORAL SOUS LE REGIME DE VICHY (1940-1944).

    Identifiant BU : 05LYO33016 - 490 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DROUAULT Célia Réf ANRT : 48130

    LE STATUT DES FEMMES DANS LA SOCIETE CIVILE DU XVIIIe SIECLE. DROIT ET REALITES A TRAVERS L'EXEMPLE DE TOURS.

    Identifiant BU : 05TOUR2007 - 873 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AGRESTI Jean-Philippe Réf ANRT : 48412

    LES REGIMES MATRIMONIAUX EN PROVENCE A LA FIN DE L'ANCIEN REGIME. CONTRIBUTION A L'ETUDE DU DROIT ET DE LA PRATIQUE NOTARIALE EN PAYS DE DROIT ECRIT.

    Identifiant BU : 05AIX32026 - 812 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RENUCCI Florence Réf ANRT : 48456

    LE STATUT PERSONNEL DES INDIGENES: COMPARAISON ENTRE LES POLITIQUES FRANCAISE ET ITALIENNE EN ALGERIE ET EN LIBYE (1919-1943).

    Identifiant BU : 05AIX32024 - 455 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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