These sur RESPONSABILITE. CONTRATS

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• Thèse de BACHIR Alaa Réf ANRT : 64765

  L'ARBITRAGE EN MATIÈRE DES CONTRATS INTERNATIONAUX DE GÉNIE CIVIL ET DE CONSTRUCTION - CONDITIONS FIDIC -

  Identifiant BU : 11TOU10043 - 336 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUPRE Marc Réf ANRT : 64788

  CONTRIBUTION À UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES CONTRATS SPÉCIAUX (APPORTS DU PRINCIPE DE LIBERTÉ CONTRACTUELLE TEMPÉRÉE).

  Identifiant BU : 11TOU10039 - 668 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PELLET Sophie Réf ANRT : 64844

  L'AVENANT AU CONTRAT.

  Identifiant BU : 08PA010348 - 625 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MARTEL David Réf ANRT : 64866

  LE RAPPORT D'OBLIGATION DANS UNE COMMUNAUTÉ DE PERSONNES.

  Identifiant BU : 10PA010361 - 557 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HELLERINGER Geneviève Réf ANRT : 64886

  LES CLAUSES CONTRACTUELLES : ESSAI DE TYPOLOGIE.

  Identifiant BU : 10PA010338 - 519 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SCHLUMBERGER Edmond Réf ANRT : 64915

  LES CONTRATS PRÉPARATOIRES A L'ACQUISITION DE DROITS SOCIAUX.

  Identifiant BU : 11PA010300 - 772 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de SAEDI Seyyed Omid Réf ANRT : 64963

  LE RETARD DANS L'EXECUTION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES : ÉTUDE COMPARÉE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS ET IRARIEN.

  Identifiant BU : 11PA010355 - 312 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de ABID MNIF Salma Réf ANRT : 65012

  L'OPTION ENTRE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET LA RESPONSABILITÉ DELICTUELLE : ÉTUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANÇAIS ET TUNISIEN.

  Identifiant BU : 11PA010294 - 566 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HA NGOC Julie Réf ANRT : 65032

  THÉORIE GÉNÉRALE DES CONTRATS ET CONTRATS MARITIMES.

  Identifiant BU : 10PA010332 - 663 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MEGRET Géraud Réf ANRT : 65067

  LE RECOURS DU GARANT : CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DU CAUTIONNEMENT ET DE LA GARANTIE AUTONOME EN DROIT INTERNE.

  Identifiant BU : 09PA010333 - 445 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de VIAUD Florent Réf ANRT : 65242

  LA RELATION CONTRACTUELLE DE FAIT.

  Identifiant BU : 10CHAML017 - 453 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LOUSTALET Grégoire Réf ANRT : 65247

  LE TEMPS DU CONTRAT ET LE DROIT FISCAL. CONTRIBUTION À L'ÉTUDE DES RAPPORTS ENTRE LE DROIT DES CONTRATS ET LE DROIT FISCAL.

  Identifiant BU : 11TOU10023 - 527 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de MZOUGHI Chaker Réf ANRT : 65251

  LA NÉGOCIATION DES VALEURS MOBILIÈRES EN DROIT TUNISIEN. ESSAI SUR L'ÉVOLUTION DU DROIT DES CONTRATS.

  Identifiant BU : 11PA131008 - 460 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de LESUEUR Caroline Réf ANRT : 65537

  Le contrat de distribution sélective.

  Identifiant BU : 09AIX32084 - 536 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DELOBEL Corentin Réf ANRT : 65371

  L'UNILATÉRALISME EN DROIT DES CONTRATS, ESSAI DE RATIONALISATION.

  Identifiant BU : 11NICE0037 - 675 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de RIZK Boutros Réf ANRT : 65696

  La circulation du contrat de franchise : Incidence de l'intuitus personae.

  Identifiant BU : 01PA010339 - 413 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de KONE Siaka Réf ANRT : 65524

  L'évolution du formalisme contractuel.

  Identifiant BU : 11PA131027 - 347 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DONZEL-TABOUCOU Chantal Réf ANRT : 65720

  La donation de valeurs mobilières.

  Identifiant BU : 11PA010308 - 686 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HOUESSOU Ségbégnon Bruno Réf ANRT : 66448

  Cadre juridique des contrats de transfert de sportifs professionnels : Etude des règles applicables en droit français et OHADA (exemple du Bénin)

  Identifiant BU : 11PA131031 - 552 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de JOUARY Philippe Réf ANRT : 66637

  Contribution à l'étude de la valeur en droit privé des contrats

  Identifiant BU : 02PA010311 - 748 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de PICHON Virginie Réf ANRT : 67538

  La suprématie du licenciement sur les autres modes de ruptures du contrat de travail. Recheche sur l'opération de qualification

  Identifiant BU : 07CHAML032 - 596 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de BARNAUD Caroline Réf ANRT : 66371

  L' efficacité des clauses relatives aux litiges : L'influence de l'arbitrage sur la médiation.

  Identifiant BU : 09VERS032S - 501 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de HYDE Aurore-Angélique Réf ANRT : 68026

  Les atteintes aux libertés individuelles par contrat. Essai d'une théorie

  Identifiant BU : 12PA010305 - 600 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de DUEDRA Marion Réf ANRT : 67618

  Les sûretés conventionnelles sur les fonds professionnels : Essai d'une comparaison

  Identifiant BU : 12TOU10074 - 462 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

• Thèse de POSOCCO Laurent Réf ANRT : 66380

  La clause compromissoire : contribution à l'étude sur l'arbitrabilité des litiges.

  Identifiant BU : 11TOU10070 - 423 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous