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These sur DROIT PENAL

  • Thèse de MARC Florent Réf ANRT : 45088

    LES ACTES JURIDIQUES A PERSONNE INDETERMINEE.

    Identifiant BU : 03PA100132 - 244 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FAURE-GAUSSEL Charlotte Réf ANRT : 45145

    DROIT PENAL DES AFFAIRES : ETUDE COMPARATIVE FRANCO-ESPAGNOLE.

    Identifiant BU : 03PA100118 - 638 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MENU Sophie Réf ANRT : 45304

    DE LA VOLONTE DU CONDAMNE DANS L'EXECUTION DE SA PEINE.

    Identifiant BU : 04POIT3013 - 698 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RIVET Marc Réf ANRT : 45521

    LA NOTION DE POLITIQUE PENALE ENTRE 1800 ET 1830.

    Identifiant BU : 04PA020073 - 418 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PETEREAU-MAHRACH Véronique Réf ANRT : 45537

    LE DISCERNEMENT DU MINEUR. ETUDE DE DROIT CIVIL ET DE DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 04POIT3014 - 373 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COMBALBERT Nicolas Réf ANRT : 45613

    LES FACTEURS DE RISQUE DIFFERENTIELS DES VIOLENCES CRIMINELLES. DE L'ENQUETE EPIDEMIOLOGIQUE RETROSPECTIVE A L'ANALYSE CLINIQUE DE LA CINETIQUE CRIMINELLE A PARTIR DE 505 DOSSIERS PENAUX.

    Identifiant BU : 04NANT4022 - 277 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SOURD Julia Réf ANRT : 45624

    L'OBLIGATION DE SECURITE EN DROIT PRIVE.

    Identifiant BU : 04BOR40024 - 430 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE JACOBET DE NOMBEL Camille Réf ANRT : 45711

    THEORIE GENERALE DES CIRCONSTANCES AGGRAVANTES

    Identifiant BU : 04BOR40025 - 551 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAUTHIER Patrice Réf ANRT : 45802

    LA NOTION D'AUTEUR EN DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE.

    Identifiant BU : 05CERG0210 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DAHRAOUI Omar Réf ANRT : 45820

    LE POUVOIR DISCRETIONNAIRE DU JUGE EN DROIT MAROCAIN.

    Identifiant BU : 04PERP0548 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TEIXIDOR CONCONE Emmanuelle Réf ANRT : 45821

    L'HOMICIDE DANS LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL SOUVERAIN DE ROUSSILLON, 1660-1790.

    Identifiant BU : 04PERP0536 - 879 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CUNIQUE Pierre-Philippe Réf ANRT : 45822

    LE BAGNE DE 1852 A 1953 HISTOIRE D'UNE INSTITUTION PENALE.

    Identifiant BU : 04PERP0540 - 732 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DASSA David Réf ANRT : 45955

    ETHIQUE HUMANISTE ET DROIT PENAL.

    Identifiant BU : 04PA111003 - 488 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FALCONI Ana Maria Réf ANRT : 46020

    MESURER LA VIOLENCE. DES CAUSES DE DECES AUX DENONCIATIONS EN JUSTICE DES VIOLENCES CONTRE LES ENFANTS.

    Identifiant BU : 02PA100108 - 557 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de THOUMASIE Pierre Réf ANRT : 46057

    L'EXPLOITATION SEXUELLE DES ENFANTS.

    Identifiant BU : 04TOU10019 - 1129 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ASHWIN Salem Réf ANRT : 49012

    L'EGALITE DANS L'APPLICATION DES PEINES EN DROIT MUSULMAN.

    Identifiant BU : 06PERP0661 - 506 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAID Franck Réf ANRT : 48373

    LES « NOTIONS INDETERMINEES » DANS LA LOI. ESSAI SUR L'INDETERMINATION DES NOTIONS LEGALES EN DROIT CIVIL ET PENAL.

    Identifiant BU : 05AIX32027 - 372 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CYMBALISTA Tatiana Réf ANRT : 48388

    POURSUITES ET ALTERNATIVES AUX POURSUITES EN DROIT PENAL COMPARE (DROIT FRANCAIS, DROIT BRESILIEN).

    Identifiant BU : 05PA020027 - 654 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MARTEL Céline Réf ANRT : 48405

    LES DETENTEURS DE POUVOIRS D'AUTORITE ET LE DROIT PENAL: ESSAI SUR UNE RESPONSABILITE PENALE DU DECIDEUR.

    Identifiant BU : 04NICE0060 - 592 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de POULLARD Axel Réf ANRT : 48567

    L'AUTORITE FACE A LA FORCE LE TRIBUNAL PENAL INTERNATIONAL POUR L'EX-YOUGOSLAVIE.

    Identifiant BU : 03EHES0160 - 359 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HARDOUIN LE GOFF Carole Réf ANRT : 48645

    L'OUBLI DE L'INFRACTION.

    Identifiant BU : 05PA020037 - 761 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GADOT Alexandre Réf ANRT : 48889

    LA PRISON COMME SANCTION PENALE. RECHERCHE SUR LE DROIT DE LA PRISON ET LE DROIT EN PRISON EN FRANCE.

    Identifiant BU : 05PA020045 - 262 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de COUSIN LERAY Delphine Réf ANRT : 48950

    LA PROTECTION PENALE DE L'INTEGRITE SEXUELLE DES MINEURS.

    Identifiant BU : 05NANT4020 - 846 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FIORI KHAYAT Coralie Réf ANRT : 48990

    LES POLITIQUES DE LUTTE CONTRE LA RECIDIVE ET LA REITERATION CHEZ LES MINEURS DELINQUANTS: APPROCHES COMPARES FRANCO-AMERICAINES.

    Identifiant BU : 05PA040146 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PETITGIRARD Thibaut Réf ANRT : 50182

    REFLEXIONS SUR L'HYPOTHESE D'UN DROIT PROCESSUEL PENAL INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 05MON10053 - 366 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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