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These sur DROIT CONSTITUTIONNEL

  • Thèse de CERDA-GUZMAN Carolina Réf ANRT : 61684

    CODIFICATION ET CONSTITUTIONNALISATION.

    Identifiant BU : 10BOR40052 - 710 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DANG Minh Tuan Réf ANRT : 61690

    CONTRIBUTION À L'IMPORTATION DE LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE AU VIETNAM À LA LUMIÈRE DES EXPÉRIENCES DE LA THAÏLANDE ET DE LA CORÉE DU SUD.

    Identifiant BU : 10BOR40033 - 471 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DRUTA-SULIMA Snejana Réf ANRT : 61712

    LA CONSTRUCTION DU SYSTÈME ÉLECTORAL EN RÉPUBLIQUE DE MOLDAVIE. SUR LA DIFFICILE DEMOCRATISATION D'UN ÉTAT POSTSOVIETIQUE.

    Identifiant BU : 10BOR40031 - 505 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TOURBE Maxime Réf ANRT : 61854

    LA PENSÉE CONSTITUTIONNELLE DE WOODROW WILSON (1856-1924).

    Identifiant BU : 09CERG0467 - 526 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HENNANI Norddin Réf ANRT : 61885

    LA PROTECTION DE LA CONSTITUTION PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL AU MAROC.

    Identifiant BU : 09STRA4029 - 500 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LEROYER Séverine Réf ANRT : 61285

    L'APPORT DU CONSEIL-D'ÉTAT AU DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA Vème RÉPUBLIQUE. ESSAI SUR UNE THÉORIE DE L'ÉTAT.

    Identifiant BU : 10CAEN0090 - 845 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SENATORE Audrey Réf ANRT : 61305

    CONSTITUTION FRANÇAISE ET EUROPE DE LA JUSTICE PÉNALE. DE LA COOPERATION POLICIERE ET JUDICIAIRE AU PARQUET EUROPEEN.

    Identifiant BU : 07AIX32088 - 546 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FARRUGIA Emilie Réf ANRT : 63319

    LE STATUT DE L'ETRANGER EN FRANCE.

    Identifiant BU : 10NICE0033 - 472 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GROS Damien Réf ANRT : 63263

    L'ASSEMBLÉE NATIONALE DE 1871. STRUCTURATION PARTISANE, OEUVRE CONSTITUTIONNELLE, OEUVRE LEGISLATIVE.

    Identifiant BU : 10PA020092 - 848 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AL-TAKROURI Issam Réf ANRT : 63194

    LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL LIBANAIS ET L'AMÉNAGEMENT DU CONFESSIONNALISME.

    Identifiant BU : 10PA010273 - 677 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUPÉRÉ Olivier Réf ANRT : 63001

    LE « FÉDÉRALISME NORMATIF » EN DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS : L'ALINÉA 15 DU PRÉAMBULE DE LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946. (L'INFLUENCE DE LA PENSEE JURIDIQUE DE GEORGES SCELLE SUR LES CONSTITUTIONS FRANÇAISES DE 1946 ET 1958).

    Identifiant BU : 10 BOR40069 - 1279 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de M'BAYE Mamadou Demba Réf ANRT : 62932

    LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA CONSTITUTION : DE L'ATTRACTIVITE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS DANS L'ESPACE AFRICAIN FRANCOPHONE.

    Identifiant BU : 10BOR40063 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SÉNAC Charles-Édouard Réf ANRT : 63428

    L'OFFICE DU JUGE CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS. CONTRIBUTION À L'ANALYSE DU CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES.

    Identifiant BU : 10PA020118 - 687 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HAVAS Nathalie Réf ANRT : 63665

    LA RESPONSABILITE MINISTERIELLE EN FRANCE. CONTRIBUTION A UNE APPROCHE HISTORIQUE DES RESPONSABILITES POLITIQUE ET PENALE DES MINISTRES DE LA REVOLUTION DE 1789 A LA CINQUIEME REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 10CAEN0095 - 827 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GAILLET Aurore Réf ANRT : 63533

    L'INDIVIDU CONTRE L'ÉTAT. ESSAI SUR L'EVOLUTION DES RECOURS DE DROIT PUBLIC DANS L'ALLEMAGNE DU XIXe SIECLE.

    Identifiant BU : 10STRA4020 - 549 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de KOMNIDIS Anastasia Réf ANRT : 63255

    LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU MINISTRE SOUS LA Ve REPUBLIQUE.

    Identifiant BU : 10PA020111 - 530 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOUTERFAS Ali Réf ANRT : 63615

    LES IDEES ET LA PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE DE HASSAN II.

    Identifiant BU : 10PA05D003 - 446 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ABI RACHED Nadi Réf ANRT : 63504

    L'IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE LIBANAISE.

    Identifiant BU : 11PA020002 - 491 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LOLLINI Andrea Réf ANRT : 64055

    LE ROLE (PRE) CONSTITUANT DE LA COMMISSION VERITE ET RECONCILIATION. LE RENOUVELLEMENT DU CONSTITUTIONNALISME EN AFRIQUE DU SUD.

    Identifiant BU : 03EHES0048 - 564 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PAPADIMITRIOU Théodora Réf ANRT : 63969

    LA REGULATION DES RAPPORTS ENTRE L'ORDRE CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS ET L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION EUROPEENNE PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL.

    Identifiant BU : 10PA010308 - 638 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CANTEGREIL Julien Réf ANRT : 63977

    LUTTE ANTITERRORISTE ET DROITS FONDAMENTAUX FRANCE, ETAS-UNIS, ALLEMAGNE.

    Identifiant BU : 10PA010281 - 756 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERCOT Céline Réf ANRT : 63921

    LA PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX DANS L'ETAT FEDERAL. ETUDE DE DROIT COMPARE ALLEMAND, AMERICAIN ET SUISSE.

    Identifiant BU : 10PA010331 - 940 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de TAILLON Patrick Réf ANRT : 63903

    LE RÉFÉRENDUM EXPRESSION DIRECTE DE LA SOUVERAINETÉ DU PEUPLE ? ESSAI CRITIQUE SUR LA RATIONALISATION DE L'EXPRESSION REFERENDAIRE EN DROIT COMPARE.

    Identifiant BU : 10PA010305 - 646 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CLARET DE FLEURIEU Marie Réf ANRT : 64571

    L'ÉTAT MUSULMAN, ENTRE L'IDÉAL ISLAMIQUE ET LES CONTRAINTES DU MONDE TEMPOREL : LA RELATIVITÉ DE L'IMPACT DE L'ISLAM SUR LE DROIT CONSTITUTIONNEL DES ÉTATS MUSULMANS.

    Identifiant BU : 09PA05D012 - 497 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CARVAJAL SANCHEZ Bernardo Andrés Réf ANRT : 64848

    LE PRINCIPE DE DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE EN DROIT PUBLIC COLOMBIEN ET FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 11PA010279 - 627 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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