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These sur PROCEDURES. INSTITUTIONS JUDICIAIRES

  • Thèse de LEC Florence Réf ANRT : 58355

    LE MANDAT D'ARRET EUROPEEN AU REGARD DES DROITS FONDAMENTAUX DE LA PERSONNE RECHERCHEE.

    Identifiant BU : 08AMIE0055 - 545 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de AUGEREAU Alexia Réf ANRT : 58394

    LA MEDIATION PENALE EN REGION CENTRE A L'EPREUVE DE LA JURIMETRIE ( APPROCHE QUANTITATIVE D'UN PHENOMENE JUDICIAIRE ).

    Identifiant BU : 09POIT3006 - 374 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HEDABOU Aziz Réf ANRT : 58454

    LA REGLE NON BIS IN IDEM. ESSAI D'UNE ETUDE CRITIQUE EN DROIT REPRESSIF PENAL ET EN DROIT REPRESSIF EXTRA-PENAL.

    Identifiant BU : 08TOU10049 - 557 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SLEIMAN Hissni Réf ANRT : 58581

    LA VICTIME DANS LE PROCES PENAL : ETUDE COMPARATIVE DES DROITS FRANCAIS ET LIBANAIS.

    Identifiant BU : 09POIT3002 - 643 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAKOTOBE Riaka Réf ANRT : 58587

    LA CLAUSE PENALE DANS LES PROCEDURES COLLECTIVES EN DROIT MALGACHE - DE LA COLONISATION JURIDIQUE AU MIMETISME LEGISLATIF -

    Identifiant BU : 09PERP0830 - 330 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de EL KHALFI-ZAHTI Amal Réf ANRT : 58610

    LES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT MAROCAIN - CONTRIBUTION A L'HISTOIRE D'UNE INSTITUTION ROMANO-ISLAMIQUE -

    Identifiant BU : 09PERP0832 - 375 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MEDJATI Mehdi Réf ANRT : 58658

    LES ANIMAUX DANS LA COMPILATION DE JUSTINIEN.

    Identifiant BU : 08AIX32049 - 296 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de CHEVALLIER-FELMÉ Brigitte Réf ANRT : 58675

    LA CONFEDERATION HELVETIQUE ET LA DECAPOLE ALSACIENNE : HISTOIRE D'UN SUCCES ET D'UNE DESILLUSION.

    Identifiant BU : 08AIX32056 - 507 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BINET-GROSCLAUDE Aurélie Réf ANRT : 58745

    L'AVANT-PROCES PENAL : ETUDE COMPAREE ANGLETERRE-FRANCE.

    Identifiant BU : 08PA010297 - 792 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de GERBAY Nicolas Réf ANRT : 58865

    L'ORALITE DU PROCES CIVIL.

    Identifiant BU : 08PA010311 - 442 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RASCHEL Loïs Réf ANRT : 58873

    LE DROIT PROCESSUEL DE LA RESPONSABILITE CIVILE.

    Identifiant BU : 08PA010299 - 440 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de LE ROUX Martine Réf ANRT : 58903

    SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES ET PROCEDURES COLLECTIVES.

    Identifiant BU : 08PA010285 - 335 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de RAZAVIFARD Behzad Réf ANRT : 58979

    LA PENALITE DANS LE DROIT DES JURIDICTIONS PENALES INTERNATIONALES.

    Identifiant BU : 09POIT3010 - 463 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BOU SABER Maan Réf ANRT : 59018

    LE MOYEN. ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE. LE LIEN ENTRE LE SUBSTANTIEL ET LE PROCESSUEL.

    Identifiant BU : 09PA020031 - 1480 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de PRIMOT Ludovic Réf ANRT : 59040

    LE CONCEPT D'INQUISITOIRE EN PROCEDURE PENALE. REPRESENTATIONS, FONDEMENTS ET DEFINITION.

    Identifiant BU : 07PA020102 - 614 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de ATMANI Khalid Réf ANRT : 59294

    LES ATTEINTES A LA LIBERTE INDIVIDUELLE AU COURS DE LA PHASE PREPARATOIRE DU PROCES PENAL EN DROIT MAROCAIN - CONTENU ET PORTEE DU CODE DE PROCEDURE PENALE DE 2002 -

    Identifiant BU : 09PERP0864 - 492 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HOTI Paulina Réf ANRT : 59301

    LA SPECIALISATION DES JURIDICTIONS EN FRANCE ET EN ALBANIE.

    Identifiant BU : 08NANT4031 - 302 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de FERREIRA DE MACEDO Edison Réf ANRT : 59373

    UNE HISTOIRE D'ENFANCE VOLEES.ENFANCE, ADOLESCENCE DES RUES ET PRISE EN CHARGE INSTITUTIONNELLE : LE CAS DE JOAO PESSOA, CAPITALE DU PARAIBA AU NORDESTE DU BRESIL

    Identifiant BU : 09PA070024 - 502 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DE BERARD François Réf ANRT : 59392

    LE DEVOIR DE LOYAUTE DANS LE CONTENTIEUX PRIVE INTERNATIONAL.

    Identifiant BU : 09PA100036 - 517 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de WAGNER Marion Réf ANRT : 59680

    LES EFFETS DE L'INFRACTION, ESSAI D'UNE THEORIE GENERALE.

    Identifiant BU : 09PA020050 - 469 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de BRUNEAU Delphine Réf ANRT : 60736

    LA PROXIMITÉ DE LA JUSTICE APPROCHE FRANCO-QUÉBÉCOISE.

    Identifiant BU : 09MON10019 - 345 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de MAKOSSO Anatole Collinet Réf ANRT : 61280

    LE TERRORISME, DE L'IMMUNITE A L'INCRIMINATION : ETUDE JURIDIQUE D'UNE VIOLENCE A REPRIMER PAR L'ACTION COMBINEE DE LA COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE ET DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE.

    Identifiant BU : 10PA020027 - 602 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de HABHAB Mohamad Réf ANRT : 60851

    LE DROIT PÉNAL LIBANAIS À L'ÉPREUVE DE LA CYBERCRIMINALITÉ : LA PRISE EN COMPTE DE L'EXEMPLE FRANÇAIS.

    Identifiant BU : 09MON10033 - 334 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de SWAITTI Ahmed Réf ANRT : 60867

    LES VIOLENCES ENVERS LES FEMMES. APPROCHE COMPARATIVE : DROIT PÉNAL FRANÇAIS - DROIT PÉNAL EN PALESTINE.

    Identifiant BU : 10LAROD020 - 422 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous
  • Thèse de DUBOC Philippe Réf ANRT : 60689

    LE RESPECT DES CONVENTIONS INTERNATIONALES PAR LES JURIDICTIONS FRANÇAISES.

    Identifiant BU : 09ROUED006 - 489 pages - Disponible au format microfiche - Contactez-nous

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